Jérôme Gautron

Maître de conférences HDR
Droit public.
Faculté de Droit, d'Economie et des Sciences Sociales

Institut de recherche juridique interdisciplinaire François Rabelais
  • THESE

    Les sanctions du droit international humanitaire, soutenue en 1994 à Tours sous la direction de Claude Blumann 

  • Jérôme Gautron, Solène Missenard, Pertinence de la banque mondiale dans la mise en oeuvre des politiques de santé en Afrique Sub-Saharienne, 2018, 45 p.  

    Depuis 1944, la Banque mondiale, à la fois banque d'investissement, de développement et de savoirs, participe à la réduction de la pauvreté et à 1' amélioration de l' état de santé des populations en Afrique Subsaharienne. Si l'institution souhaite aujourd'hui investir dans le capital humain et «utiliser toute son énergie, ses connaissances, sa créativité et ses capacités de financement pour aider les pays à répondre favorablement aux attentes de tous leurs citoyens », 1 'histoire des politiques et des stratégies menées par celle-ci depuis sa création nous apprend qu ' il n'en a pas toujours été ainsi. Alors que ces politiques auraient dû se construire en tenant compte des singularités culturelles de chaque pays, nous nous sommes intéressés aux conséquences du caractère cyclique des stratégies imposées par la Banque. Ainsi, nous avons cherché à évaluer dans quelles mesures les politiques de développement menées par cette dernière ont pu constituer, ou non, un obstacle à l' amélioration des conditions de santé des pays africains.

    Jérôme Gautron, Mégane Morel, La sécurité en EHPAD , 2018, 55 p.  

    Ce travail de recherche a pour objectif de montrer le lien étroit que peuvent avoir la sécurité et la formation professionnelle. Nous avons cherché à expliciter l'importance de la sécurité, au regard des diverses procédures qualités dont doit disposer un établissement médico-social, notamment un EHPAD. Mais aussi au regard des responsabilités légales auxquelles l'employeur est soumis, de la bonne prise en charge des résidents dont il en découle, et d'un environnement de travail serein. A travers la mise à jour du plan bleu, document ultime recensant les divers risques et moyens d'y faire face, l'instauration de mini formations professionnelles au sein de l'établissement pour sensibiliser le personnel aux procédures qualités ont été envisagées. La formation professionnelle apparaît être un outil majeur favorisant la sécurité générale d'un établissement. Une enquête auprès du personnel fut mise en place pour évaluer leur niveau de connaissance relatif à ce document, et à leur rapport à la formation professionnelle de manière générale. Nous avons également cherché à recueillir leur sentiment vis-à-vis de leur sécurité. Les résultats ont mis en évidence le manque de connaissance de la part du personnel lié au plan bleu, et ont également révélés la volonté d'être formé davantage à ces procédures qualités. A travers les diverses notions théoriques, et pratiques qu'ont permis la réalisation de ce travail, la notion de formation professionnelle apparaît être un outil indispensable pour un établissement, afin que celui-ci soit préparé à l'apparition des multiples risques auxquels il peut être confronté.

    Jérôme Gautron, Clara Moure, Le maintien des acquis du patient BPCO post-réhabilitation respiratoire, 2018, 63 p.  

    La Broncho-Pneumopathie Chronique Obstructive (BPCO) est une maladie qui touche plus de 3,5 millions de personnes en France. En effet, cette maladie a pour principale conséquence de créer un essoufflement chez les personnes qui en sont atteintes. Afm de pallier à cet essoufflement chronique, les malades doivent acquérir des compétences leur permettant ainsi de réduire leurs symptômes et d'améliorer leur qualité de vie. C'est en alliant réentraînement à 1' effort et éducation thérapeutique que le malade BPCO se donne les moyens de devenir expert de sa santé et de sa maladie. Au travers de cette étude, réalisée à 1 'Espace du Souffle, nous avons voulu vérifier si les patients maîtrisaient toujours les compétences acquises lors de leur réhabilitation respiratoire. Pour cela, des entretiens semi-directifs ont été menés auprès de 43 patients. Au regard des résultats, il semble que les patients détiennent toujours des compétences théoriques et pratiques mais que, dans les faits, certains domaines sont plus maîtrisés que d'autres. Autrement dit, l'étude a révélé que certaines thématiques d'éducation thérapeutique mériteraient d'être plus approfondies ou restructurées par la structure d'accueil.

    Jérôme Gautron, Fanny Bauduin, La santé des migrants en France: entre égalité et exclusion, 2017, 192 p.  

    En raison de l'afflux croissant de migrants depuis une dizaine d'années, la France a le devoir d'assurer son système de santé en respectant le principe de droit au meilleur état de santé possible ; devoir imposé par les textes internationaux tels que les conventions de l 'Organisation des Nations Unies et les déclarations de l 'Organisation Mondiale de la Santé, mais aussi dans le respect des règles européennes et françaises. Elle se trouve donc partagée entre d'une part, le droit universel à la santé et d'autre part, le principe d'équité en santé ; autrement dit, elle doit appliquer les mêmes procédures pour tous ou adapter le système aux migrants au risque d'engendrer des discriminations sur les français. Ce choix doit prendre en considération le fait qu'un système purement universel serait discriminant à l' égard des migrants car ils ne disposent pas des mêmes capacités en matière de santé (connaissances, langues, procédures ... ) que les français. Un système d'équité semble donc plus favorable à la bonne santé des différents publics concernés car il permet d'intégrer des éléments spécifiques aux migrants tels que des campagnes spécifiques de prévention ou encore le recours à l'interprétariat professionnel.

    Jérôme Gautron, Pierre-Yves Monjal, Emmanuel Aubin, La Constitutionnalisation de l'Union européenne: numéro spécial consacré à la dixième année des Journées d'études franco-allemandes Tours-Bochum, 31 mai-6 juin 2004, Université François Rabelais de Tours, Presses Universitaires François Rabelais, 2004, 363 p. 

    Jérôme Gautron, Les sanctions du droit international humanitaire, Presses universitaires du Septentrion, 1997, Thèse à la carte, 690 p. 

  • Jérôme Gautron, Pierre-Yves Monjal, Emmanuel Aubin, « TDP », Presses universitaires de Tours, 1997   

PublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Fulgence Axel Broni, L'approche conceptuelle du déplacement forcé de population en Afrique subsaharienne à la lumière du droit international, thèse soutenue en 2014 à Poitiers sous la direction de Emmanuel Aubin, membres du jury : Pierre-Yves Monjal (Rapp.), Marie-Françoise Valette  

    Le droit international semble appréhender la question du déplacement forcé de population en Afrique à travers deux approches conceptuelles. La première qui se situe dans le contexte de la Guerre froide, est qualifiée de réactive dans la mesure où elle se borne à cerner le problème qu'en termes d'exil et de protection internationale des réfugiés. En tant que tel, ce régime traditionnel de protection internationale des réfugiés ne permet pas de cerner toute la problématique du déplacement forcé en Afrique. Face à ces limites, et sous la poussée d'un faisceau de facteurs favorisée par la fin de la Guerre froide, la nécessité d'une réévaluation en profondeur de l'approche traditionnelle du déplacement forcé de population en Afrique s'impose aujourd'hui. L'étude vise donc à examiner cette évolution au sein du droit international public. Si la nouvelle approche de la problématique du déplacement forcé en Afrique se veut désormais proactive et axée sur la prévention, celle-ci recèle pour autant des contradictions sécuritaires évidentes dans la pratique internationale. Ce basculement de la question du déplacement forcé sur le champ mouvant de la sécurité suscite des interrogations quant à sa mise en œuvre par la pratique internationale, d'autant plus qu'elle a tendance à privilégier des stratégies d'endiguement de populations vulnérables à l'intérieur de leur pays plutôt que de favoriser leur protection in situ. Pour parer à ce risque de dérive sécuritaire, seule l'adoption d'une démarche axée dans une perspective de sécurité humaine dénuée de toute préoccupation de considérations stratégiques, pourrait constituer une réponse efficace au fléau du déplacement forcé en Afrique.