Anne-Marie Oliva

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit et Science Politique

Institut du Droit de l'Espace, des Territoires, de la Culture et de la Communication
Actualités PUBLICATIONS
COLLOQUE

Grandes dates et grandes figures du sport : réflexions plurielles

27sept.2024

Colloque organisé par l'IDETCOM et l'IRDEIC en partenariat avec l'Université Toulouse Capitole sous la direction scientifique de...


Toulouse

Toulouse

PARUTION

L'essentiel du droit de la communication audiovisuelle

Cet ouvrage a pour objet d'aborder les éléments principaux du Droit de la communication audiovisuelle et a pour ambition de contribuer...

  Gualino
03 / 2022

CONFÉRENCE ET CYCLE

Régulation de l'audiovisuel et économie digitale

27sept.2019

Conférence d'ouverture du Master 2 Droit des médias, Université Toulouse 1 Capitole


Toulouse

Toulouse

ActualitésPUBLICATIONS
  • THESE

    Le principe de libre circulation en matière de communication audivisuelle, soutenue en 1996 

  • Anne-Marie Oliva, OLIVA, Les indispensables du droit des institutions de l'Union européenne, et Ellipses, 2023, 186 p.  

    La 4è de couverture indique : "29 fiches pour réviser les notions essentielles du cours de droit des institutions de l'Union européenne grâce à : des schémas, des tableaux, des encadrés récapitulatifs et des exercices d'application."

    Anne-Marie Oliva, L'essentiel du droit de la communication audiovisuelle, Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2022, Les Carrés, 146 p. 

    Anne-Marie Oliva, Leçons de droit matériel de l'Union européenne., Ellipses, 2013, Leçons de droit, 300 p.    

    Présentation par l'éditeur :"- Des leçons détaillées, des repères incontournables et des compléments pour gagner des points - Des sujets corrigés, classiques ou difficiles, pour s'entraîner avant l'examen ou le concours - Un questionnaire de 100 QCM pour faire le point sur ses connaissances - Une sélection de lectures pour aller plus loin - Un index des notions"

    Anne-Marie Oliva, Jean-Pierre Flament, Alvim, Galerie Philippe Moutard, 1988, 12 p. 

  • Anne-Marie Oliva, Lycette Corbion, « Les politiques et pratiques culturelles en temps de crise sanitaire. Regard européaniste. », Culture : sortie(s) de crise(s) ?, Institut francophone pour la justice et la démocratie., 2023, pp. 33-53 

    Anne-Marie Oliva, « La politique de l'audiovisuel de l'Union européenne : une politique culturelle ? », Culture, Société, Territoires, Institut Universitaire Varenne. Collection Colloques et Essais, 2019, pp. 467-480 

    Anne-Marie Oliva, « La contribution de la politique économique, sociale et territoriale de l'Union européenne à l'égalité entre les femmes et les hommes », Genre, famille et vulnérabilité, L'Harmattan, 2017 

    Anne-Marie Oliva, Serge Regourd, Laurence Calandri, « La Cour de justice de l'Union européenne et la régulation de l'audiovisuel », La régulation de la communication audiovisuelle. Enjeux et perspectives., Institut Universitaire Varenne., 2015 

    Anne-Marie Oliva, « Monopole », Dictionnaire d'administration publique, Presses Universitaires de Grenoble, 2014 

    Anne-Marie Oliva, « Continuité et cohésion territoriales dans l'Union européenne », La (dis)continuité en droit., Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2014 

    Anne-Marie Oliva, « Solidarité et construction européenne », La solidarité en droit public, L’Harmattan, 2005 

    Anne-Marie Oliva, « La révision de la politique audiovisuelle : pour la promotion des identités culturelles dans l'Union européenne élargie », Les communautés et l’Union européennes face aux défis de l’élargissement, La Documentation française, 2002 

  • Anne-Marie Oliva, « Chronique aides publiques », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A), 2023, n°48, pp. 21-23 

    Anne-Marie Oliva, « Chronique Aides publiques. in un an de droit de la culture », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A)., 2021, n°12, p. 23 

    Anne-Marie Oliva, « Chronique Aides publiques. in un an de droit de la culture », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A), 2020, n°36, pp. 18-19 

    Anne-Marie Oliva, « Chroniques aides publiques. in chronique un an de droit de la culture », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2020, n°3, p. 25 

    Anne-Marie Oliva, « Chronique aides publiques. in chronique un an de Droit de la Culture », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A), 2020, n°3, p. 25 

    Anne-Marie Oliva, « Droit de l'audiovisuel », Répertoire Dalloz Droit européen, 2020 

    Anne-Marie Oliva, « La transposition de la directive services de médias audiovisuels : atouts et faiblesses d'une directive d'harmonisation minimale », Revue de l'Union européenne, 2017, n°611, p. 473   

    Anne-Marie Oliva, « Aides d'Etat en faveur des oeuvres audiovisuelles », La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G), 2015, n°17 

    Anne-Marie Oliva, « Financement de l'audiovisuel public. Note sous Trib. UE, 16 oct. 2013, aff. T-275/11, TF1 et CJUE, 27 juin 2013, aff. C-485/11, Commission c/ France. », La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G), 2014, n°17 

    Anne-Marie Oliva, « Directive Services de médias audiovisuels. Publicité. Note sous CJUE, 18 juillet 2013, aff. C-234/12, Sky Italia. », La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G), 2014, n°17 

    Anne-Marie Oliva, « Directive Services de médias audiovisuels. Evènements d'importance majeure. Note sous CJUE, 18 juillet 2013, aff. C-201/11 P, C-204/11 P et C-205/11 P. », La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G), 2014 

    Anne-Marie Oliva, « Communication Cinéma de la Commission européenne du 15 novembre 2013; », La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G), 2014, n°17 

    Anne-Marie Oliva, « Directive services de médias audiovisuels et droit à l'information. Note sous CJUE, 22 janv. 2013, aff. C-283/11, Sky Osterreich », La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G), 2013, n°1920 

    Anne-Marie Oliva, « Financement de l'audiovisuel public. Note sous Trib. UE, 10 juill. 2012, aff. T-520/09, TF1. », La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G), 2013, n°1920 

    Anne-Marie Oliva, « Diffusion d'émissions sur internet et protection du droit d'auteur. Note sous CJUE, 7 mars 2013, aff. C-607/11, ITV Broadcasting Ltd et TV Catchup Ltd. », La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G), 2013, n°1920 

    Anne-Marie Oliva, « Cinéma », Répertoire Dalloz Droit communautaire, 2013 

    Anne-Marie Oliva, Catherine Grynfogel, Serge Regourd, Laurence Calandri, Sylvain Caylet [et alii], « Droit des médias - Chronique (Dir. Serge Regourd) », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), 2012, n°19, pp. 972-978 

    Anne-Marie Oliva, « Droits exclusifs de diffusion, droits d'auteur / Directive Télévision sans frontières et entente entre les peuples »: Chronique "Droit de la presse et des médias", La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), 2012, n°19, p. 977 

    Anne-Marie Oliva, « Retransmission des évènements sportifs / Financement de la télévision publique »: Chronique "Droit de la presse et des médias", La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), 2011, n°24, p. 704 

    Anne-Marie Oliva, « Aides d'Etat et financement de la télévision numérique »: Chronique "Droit de la presse et des médias", La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), 2010, n°24, p. 675 

    Anne-Marie Oliva, « Droit de l'audiovisuel », Répertoire Dalloz Droit communautaire, 2010 

    Anne-Marie Oliva, « Financement des chaînes publiques »: Chronique "Droit de la presse et des médias", La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), 2009, n°20, p. 23 

    Anne-Marie Oliva, « La directive sur les services de médias audiovisuels sans frontières »: Chronique "Droit de la presse et des médias", La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), 2008, n°20, p. 21 

    Anne-Marie Oliva, Michel Attal, Sylvaine Poillot-Peruzzetto, Monique Luby, Marion Nadaud [et alii], « Droit international et européen - Chronique (sous la direction de Monique Luby et Sylvaine Poillot-Peruzzetto) », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), 2007, n°28 

    Anne-Marie Oliva, « Articulation des normes européennes et internationales (CE, 8 février 2007, Arcelor et Gardedieu) »: Chronique "Droit international et européen", La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), 2007 

    Anne-Marie Oliva, « La proposition de directive sur les services de médias audiovisuels sans frontières »: chronique "Droit de la presse et des médias", La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), 2007, n°2021, p. 27 

    Anne-Marie Oliva, « Note sous CJCE, 2 juin 2005, Mediakabel BV c/ Commissariaat voor de Media »: Chronique "Droit de la presse et des médias", La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), 2006, n°2122, p. 1053 

    Anne-Marie Oliva, « Emissions religieuses et service public audiovisuel », Droit et cultures, 2006, n°1 

  • Anne-Marie Oliva, « Grandes dates et grandes figures du sport : réflexions plurielles », le 26 septembre 2024  

    Colloque organisé par l'IDETCOM et l'IRDEIC en partenariat avec l'Université Toulouse Capitole sous la direction scientifique de Olivier Blin, MCF HDR, Université Toulouse Capitole (Irdeic); Didier Guignard, Professeur, Université Toulouse Capitole (Idetcom) et Stéphane Rapha, MCF, Université Toulouse 3 - Paul Sabatier (CRESCO)

    Anne-Marie Oliva, « Régulation de l'audiovisuel et économie digitale », le 27 septembre 2019  

    Conférence d'ouverture du Master 2 Droit des médias, Université Toulouse 1 Capitole

  • Anne-Marie Oliva, « Les politiques et pratiques culturelles en temps de crise sanitaire - Regards européens », Anne-Marie OLIVA, Maître de conférences en droit public, UT1 Capitole 

    Anne-Marie Oliva, Le principe de libre circulation en matière de communication audiovisuelle, thèse soutenue en 1996 à Toulouse 1  

    Etudier la communication audiovisuelle à travers le prisme du principe de libre circulation présente un intérêt renouvelé à l'heure du renforcement de son internationalisation et des autoroutes de l'information. Cette analyse se fonde sur la spécificité de la communication audiovisuelle qui implique que soient conciliées deux logiques différentes. L'une, la logique culturelle, conduit à mettre l'accent sur la qualité et la diversité des contenus des programmes. Elle s'est traduite, quant à la gestion de la communication audiovisuelle, par un modèle fondé sur l'idée de service public. Elle permet d'envisager le principe de libre circulation, fondé sur la mise en œuvre de la liberté d'expression, sous l'angle de la circulation des informations. L'autre, la logique économique, amène à privilégier l'impératif de la commercialisation des programmes. Elle caractérise le modèle de gestion fondé sur les principes du marché et l'initiative privée. Elle se traduit par la primauté de la liberté d'entreprendre et du libre-échange. Ces deux logiques souvent contradictoires sont difficilement conciliables. Bien que se soit imposée l'idée de l'importance du respect du pluralisme, malgré l'existence de solutions juridiques susceptibles de préserver un équilibre entre impératifs économiques et culturels, la traduction juridique du principe de libre circulation tant au regard de la préservation du pluralisme des operateurs que de celui des contenus tend à refléter la place de plus en plus importante laissée, dans les choix politiques, à la logique économique.