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Anne-Marie Oliva

Maître de conférences
Droit public.

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Actualités PUBLICATIONS

COLLOQUE

Grandes dates et grandes figures du sport : réflexions plurielles

27sept.2024

Colloque organisé par l'IDETCOM et l'IRDEIC en partenariat avec l'Université Toulouse Capitole sous la direction scientifique de...

Toulouse

PARUTION

L'essentiel du droit de la communication audiovisuelle

Cet ouvrage a pour objet d'aborder les éléments principaux du Droit de la communication audiovisuelle et a pour ambition de contribuer...

Gualino
03 / 2022

CONFÉRENCE ET CYCLE

Régulation de l'audiovisuel et économie digitale

27sept.2019

Conférence d'ouverture du Master 2 Droit des médias, Université Toulouse 1 Capitole

Toulouse

ActualitésPUBLICATIONS

THESE
Le principe de libre circulation en matière de communication audiovisuelle, soutenue en 1996 à Toulouse 1 sous la direction de Serge Regourd
Anne-Marie Oliva, Les indispensables du droit des institutions de l'Union européenne, et Ellipses, 2023, 186 p.
Tout le cours de Droit des institutions européennes sous forme de fiches synthétiques, qui ont pour objectifs de faciliter la mémorisation des notions essentielles grâce à des schémas, des tableaux, et encadrés récapitulatifs
Anne-Marie Oliva, L'essentiel du droit de la communication audiovisuelle, Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2022, Les Carrés, 146 p.
L'essentiel du droit de la communication audiovisuelle est une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir. 10 chapitres. Tout y est !
Anne-Marie Oliva, Leçons de droit matériel de l'Union européenne., Ellipses, 2013, Leçons de droit, 300 p.
Anne-Marie Oliva, Serge Regourd, Le principe de libre circulation en matière de communication audiovisuelle, Presses universitaires du Septentrion, 1998, Thèse à la carte, 634 p.
Anne-Marie Oliva, Serge Regourd, Le principe de libre circulation en matière de communication audiovisuelle,, 1996, 634 p.
Etudier la communication audiovisuelle à travers le prisme du principe de libre circulation présente un intérêt renouvelé à l'heure du renforcement de son internationalisation et des autoroutes de l'information. Cette analyse se fonde sur la spécificité de la communication audiovisuelle qui implique que soient conciliées deux logiques différentes. L'une, la logique culturelle, conduit à mettre l'accent sur la qualité et la diversité des contenus des programmes. Elle s'est traduite, quant à la gestion de la communication audiovisuelle, par un modèle fondé sur l'idée de service public. Elle permet d'envisager le principe de libre circulation, fondé sur la mise en œuvre de la liberté d'expression, sous l'angle de la circulation des informations. L'autre, la logique économique, amène à privilégier l'impératif de la commercialisation des programmes. Elle caractérise le modèle de gestion fondé sur les principes du marché et l'initiative privée. Elle se traduit par la primauté de la liberté d'entreprendre et du libre-échange. Ces deux logiques souvent contradictoires sont difficilement conciliables. Bien que se soit imposée l'idée de l'importance du respect du pluralisme, malgré l'existence de solutions juridiques susceptibles de préserver un équilibre entre impératifs économiques et culturels, la traduction juridique du principe de libre circulation tant au regard de la préservation du pluralisme des operateurs que de celui des contenus tend à refléter la place de plus en plus importante laissée, dans les choix politiques, à la logique économique.
Anne-Marie Oliva, Jean-Pierre Flament, Alvim, Galerie Philippe Moutard, 1988, 12 p.
Anne-Marie Oliva, Lycette Corbion, « Les politiques et pratiques culturelles en temps de crise sanitaire. Regard européaniste. », Culture : sortie(s) de crise(s) ?, Institut francophone pour la justice et la démocratie., 2023, pp. 33-53
Anne-Marie Oliva, « La politique de l'audiovisuel de l'Union européenne : une politique culturelle ? », Culture, Société, Territoires, Institut Universitaire Varenne. Collection Colloques et Essais, 2019, pp. 467-480
Anne-Marie Oliva, « La contribution de la politique économique, sociale et territoriale de l'Union européenne à l'égalité entre les femmes et les hommes », Genre, famille et vulnérabilité, L'Harmattan, 2017
Anne-Marie Oliva, Serge Regourd, Laurence Calandri, « La Cour de justice de l'Union européenne et la régulation de l'audiovisuel », La régulation de la communication audiovisuelle. Enjeux et perspectives., Institut Universitaire Varenne., 2015
Anne-Marie Oliva, « Monopole », Dictionnaire d'administration publique, Presses Universitaires de Grenoble, 2014
Anne-Marie Oliva, « Continuité et cohésion territoriales dans l'Union européenne », La (dis)continuité en droit., Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2014
Anne-Marie Oliva, « Solidarité et construction européenne », La solidarité en droit public, L’Harmattan, 2005
Anne-Marie Oliva, « La révision de la politique audiovisuelle : pour la promotion des identités culturelles dans l'Union européenne élargie », Les communautés et l’Union européennes face aux défis de l’élargissement, La Documentation française, 2002
Anne-Marie Oliva, « Chronique aides publiques », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A), Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°48, pp. 21-23
Anne-Marie Oliva, « Chronique Aides publiques. in un an de droit de la culture », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A)., Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021, n°12, p. 23
Anne-Marie Oliva, « Chronique Aides publiques. in un an de droit de la culture », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A), Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020, n°36, pp. 18-19
Anne-Marie Oliva, « Chroniques aides publiques. in chronique un an de droit de la culture », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A), Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020, n°3, p. 25
Anne-Marie Oliva, « Droit de l'audiovisuel », Répertoire Dalloz Droit européen, Dalloz, 2020
Anne-Marie Oliva, « La transposition de la directive services de médias audiovisuels : atouts et faiblesses d'une directive d'harmonisation minimale », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2017, n°611, p. 473
Anne-Marie Oliva, « Aides d'Etat en faveur des oeuvres audiovisuelles », La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, 2015, n°17
Anne-Marie Oliva, « Financement de l'audiovisuel public. Note sous Trib. UE, 16 oct. 2013, aff. T-275/11, TF1 et CJUE, 27 juin 2013, aff. C-485/11, Commission c/ France. », La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, 2014, n°17
Anne-Marie Oliva, « Directive Services de médias audiovisuels. Publicité. Note sous CJUE, 18 juillet 2013, aff. C-234/12, Sky Italia. », La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, 2014, n°17
Anne-Marie Oliva, « Directive Services de médias audiovisuels. Evènements d'importance majeure. Note sous CJUE, 18 juillet 2013, aff. C-201/11 P, C-204/11 P et C-205/11 P. », La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, 2014
Anne-Marie Oliva, « Communication Cinéma de la Commission européenne du 15 novembre 2013; », La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, 2014, n°17
Anne-Marie Oliva, « Directive services de médias audiovisuels et droit à l'information. Note sous CJUE, 22 janv. 2013, aff. C-283/11, Sky Osterreich », La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, 2013, n°1920
Anne-Marie Oliva, « Financement de l'audiovisuel public. Note sous Trib. UE, 10 juill. 2012, aff. T-520/09, TF1. », La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, 2013, n°1920
Anne-Marie Oliva, « Diffusion d'émissions sur internet et protection du droit d'auteur. Note sous CJUE, 7 mars 2013, aff. C-607/11, ITV Broadcasting Ltd et TV Catchup Ltd. », La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, 2013, n°1920
Anne-Marie Oliva, « Cinéma », Répertoire Dalloz Droit communautaire, Dalloz, 2013
Anne-Marie Oliva, Catherine Grynfogel, Serge Regourd, Laurence Calandri, Sylvain Caylet, « Droit des médias - Chronique (Dir. Serge Regourd) », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), Lexis-Nexis, 2012, n°19, pp. 972-978
Anne-Marie Oliva, « Droits exclusifs de diffusion, droits d'auteur / Directive Télévision sans frontières et entente entre les peuples »: Chronique Droit de la presse et des médias, La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, 2012, n°19, p. 977
Anne-Marie Oliva, « Retransmission des évènements sportifs / Financement de la télévision publique »: Chronique Droit de la presse et des médias, La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, 2011, n°24, p. 704
Anne-Marie Oliva, « Aides d'Etat et financement de la télévision numérique »: Chronique Droit de la presse et des médias, La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, 2010, n°24, p. 675
Anne-Marie Oliva, « Droit de l'audiovisuel », Répertoire Dalloz Droit communautaire, Dalloz, 2010
Anne-Marie Oliva, « Financement des chaînes publiques »: Chronique Droit de la presse et des médias, La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, 2009, n°20, p. 23
Anne-Marie Oliva, « La directive sur les services de médias audiovisuels sans frontières »: Chronique Droit de la presse et des médias, La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, 2008, n°20, p. 21
Anne-Marie Oliva, Michel Attal, Sylvaine Poillot-Peruzzetto, Monique Luby, Marion Nadaud, « Droit international et européen - Chronique (sous la direction de Monique Luby et Sylvaine Poillot-Peruzzetto) », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), LexisNexis JurisClasseur, 2007, n°28
Anne-Marie Oliva, « Articulation des normes européennes et internationales (CE, 8 février 2007, Arcelor et Gardedieu) »: Chronique Droit international et européen, La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, 2007
Anne-Marie Oliva, « La proposition de directive sur les services de médias audiovisuels sans frontières »: chronique Droit de la presse et des médias, La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, 2007, n°2021, p. 27
Anne-Marie Oliva, « Note sous CJCE, 2 juin 2005, Mediakabel BV c/ Commissariaat voor de Media »: Chronique Droit de la presse et des médias, La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, 2006, n°2122, p. 1053
Anne-Marie Oliva, « Emissions religieuses et service public audiovisuel », Droit et cultures, L'Harmattan, 2006, n°1
Anne-Marie Oliva, « Grandes dates et grandes figures du sport : réflexions plurielles », le 26 septembre 2024
Colloque organisé par l'IDETCOM et l'IRDEIC en partenariat avec l'Université Toulouse Capitole sous la direction scientifique de Olivier Blin, MCF HDR, Université Toulouse Capitole (Irdeic); Didier Guignard, Professeur, Université Toulouse Capitole (Idetcom) et Stéphane Rapha, MCF, Université Toulouse 3 - Paul Sabatier (CRESCO)
Anne-Marie Oliva, « Régulation de l'audiovisuel et économie digitale », le 27 septembre 2019
Conférence d'ouverture du Master 2 Droit des médias, Université Toulouse 1 Capitole
Anne-Marie Oliva, Les politiques et pratiques culturelles en temps de crise sanitaire - Regards européens, Anne-Marie OLIVA, Maître de conférences en droit public, UT1 Capitole