Alain Moyrand

Maître de conférences
Droit public.
Département Droit, Economie et Gestion

Gouvernance et Développement Insulaire
  • THESE

    Travaux multiples de droit public, soutenue en 1987 à Rouen sous la direction de Patrice Gélard 

  • Alain Moyrand, Astrig Atamian, Inès de Giuli, HORIBA Jobin Yvon: 1819-2019, Histoire d'entreprises, 2019, 131 p. 

    Alain Moyrand, Droit administratif de la Polynésie française, L'Harmattan, 2018, Portes océanes, 387 p.  

    La 4ème de couv. indique :"Ce manuel est consacré à l'étude des règles et principes du droit administratif applicables en Polynésie française quelle que soit la collectivité publique concernée : l'État, la collectivité d'outre-mer de Polynésie française et les communes. Cet ouvrage de référence est principalement destiné aux étudiants de deuxième année de licence en droit de l'université de la Polynésie française mais il intéressera aussi tous les juristes et fonctionnaires confrontés régulièrement à l'application des règles du droit public en Polynésie française."

    Alain Moyrand, Cours de droit administratif de la Polynésie française, UPF, Université de la Polynésie française, 2017, 721 p. 

    Alain Moyrand, Droit institutionnel de la Polynésie française, 2e éd., L'Harmattan, 2012, Portes océanes, 550 p.   

    Alain Moyrand, Droit institutionnel de la Polynésie française, L'Harmattan, 2007, Portes océanes, 374 p. 

    Alain Moyrand, Les Institutions de la Polynésie française, CTRDP, 2003, 271 p. 

    Alain Moyrand, Hubert Lenoir, Droit constitutionnel et institutions politiques, l'Hermès, 1994, L'essentiel sur, 210 p.   

    Alain Moyrand, Le droit administratif, l'Hermès, 1993, L'essentiel sur, 150 p.   

    Alain Moyrand, Le droit administratif, l'Hermès, 1992, L'essentiel sur, 172 p.     

    Alain Moyrand, La normalisation constitutionnelle au Tchad, Centre d'étude d'Afrique noire, Institut d'études politiques de Bordeaux, 1990, Travaux et documents, 74 p. 

    Alain Moyrand, La responsabilité du fonctionnaire en droit tchadien, 1988 

    Alain Moyrand, Le contentieux administratif tchadien, éditeur inconnu], 1988, 76 p. 

    Alain Moyrand, Tchad: 1982-1986, 1987, 22 p. 

    Alain Moyrand, Le régime disciplinaire des étudiants, 1983, 385 p. 

  • Alain Moyrand, Jean-Paul Pastorel, « Les problèmes juridiques soulevés par la création des communautés de communes dans les collectivités d’outre-mer »: l’exemple de la Polynésie française, in Pierre-Yves Monjal, Vincent Aubelle (dir.), La France intercommunale : regards sur la loi de réforme des collectivités territoriales du 16 décembre 2010, l'Harmattan, 2013 

  • Alain Moyrand, Antonino Troianiello, « Censure des dispositions fiscales d'une loi du pays polynésienne rétroactive », Actualité juridique Droit administratif, 2024, n°39, p. 2112   

    Alain Moyrand, Antonino Troianiello, « La fixation des règles de la commande publique par la Polynésie française », Actualité juridique Droit administratif, 2024, n°12, p. 687   

    Alain Moyrand, Antonino Troianiello, « La révision de la loi statutaire de la Polynésie française issue de la loi n°2019-706 du 5 juillet 2019 », Bulletin juridique des collectivités locales, 2019, pp. 579-584 

    Alain Moyrand, « Clause générale de compétence des communes de Polynésie française », Actualité juridique Droit administratif, 2016, n°15, p. 823   

    Alain Moyrand, « Vers une remise en cause de l'intangibilité du principe de spécialité législative en Polynésie française ? », Actualité juridique Droit administratif, 2015, n°25, p. 1420   

    Alain Moyrand, « Régime des décisions implicites en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française »: note sous CE 5 février 2014, Société le Nickel, Actualité juridique Droit administratif, 2014, n°25, pp. 1436-1440 

    Alain Moyrand, Marc Debène, « Entre autonomie et indépendance, existe-il des formes politiques intermédiaires ? », Bulletin juridique des collectivités locales, 2013, n°4, pp. 240-246 

    Alain Moyrand, Antonino Troianiello, « La promulgation des lois du pays de Polynésie », Revue française de droit administratif, 2006, n°06, p. 1111     

    Alain Moyrand, Antonino Troianiello, « Les recours par voie d'action formés auprès du Conseil d'Etat contre les lois du pays adoptées par l'Assemblée de la Polynésie française », Revue française de droit administratif, 2006, n°02, p. 280   

    Alain Moyrand, « Réflexions sur l'introduction de l'État de droit en Afrique noire francophone », 1991, pp. 853-878    

    Face à l'échec des régimes autoritaires en Afrique, nombreux sont ceux qui souhaitent introduire le concept d'État de droit sur ce continent. Or, ce concept, né en Europe, est profondément lié à une certaine culture et idéologie qui ne font par partie du vécu africain. De ce fait, le transfert risque d'être encore un échec. Cette étude analyse les raisons du transfert des principes de l'État de droit (des intellectuels africains, occidentaux et la pratique des gouvernements français et africains). Puis, elle met en exergue les obstacles à l'épanouissement de l'État de droit. Ceux-ci sont essentiellement d'ordre culturel : liés à la conception du droit et de la justice que se font ces sociétés stucturées sur un mode segmentaire.

    Alain Moyrand, « Réflexions sur les incertitudes de l'état du droit au Tchad : Constat et propositions », 1989, pp. 595-615    

    La procédure d'entrée en vigueur des actes normatifs au Tchad a d'abord été déterminée par une réglementation qui s'inspirait du droit français. L'Administration n'ayant pas été en mesure de respecter les formalités requises, cette réglementation a été redéfinie en 1967. La nouvelle procédure est inique car elle permet aux pouvoirs publics de modifier les droits et obligations des citoyens à leur insu. En effet, la connaissance du droit résulte d'une fiction juridique : les textes sont réputés publics. Il est par ailleurs difficile de se procurer l'information juridique. Au total, l'ordre juridique tchadien est difficilement identifiable, incertain et obscur. Mais il est possible de clarifier l'état du droit. D'abord, en créant une banque de données juridiques. Ensuite, en conférant un caractère obligatoire à l'ensemble des normes inventoriées par la banque de données. Enfin, il conviendrait de modifier la procédure de publicité des actes normatifs car elle est l'une des causes qui font que l'état du droit est incertain.

  • Alain Moyrand, Dominique Darbon, Jean Du Bois de Gaudusson, Déconcentratiion et décentralisation administratives en Afrique francophone, 1989, 144 p. 

  • Alain Moyrand, Introduction à l’étude des institutions politiques et administratives de la Polynésie française: Loi organique du 27 février 2004, 2013, 147 p. 

  • Alain Moyrand, Arnaud de Raulin, « Le principe de restitution des biens culturels », Regards croisés Cambodge / Polynésie française : La protection et la valorisation du patrimoine culturel en droit comparé, Phnom Penh Cambodia (KH), le 21 mai 2019 

    Alain Moyrand, « La gendarmerie outre-mer : diversité territoriale et singularité institutionnelle le cas de la Polynésie française », le 08 novembre 2018  

    Organisé par l'université de la Polynésie française en partenariat avec le Centre de recherche de l'EOGN et l'Association française de droit de la sécurité et de la défense

    Alain Moyrand, Marc Debenne, « Entre autonomie et indépendance, existent-ils des formes politiques intermédiaires ? », Destins des collectivités françaises d’Océanie, Papeete French Polynesia (PF), le 01 février 2013 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Paul Haiti, L'évolution statutaire des îles Marquises, thèse en cours depuis 2022  

    Démontrer qu'il existe une spécificité culturelle, propre au marquisien, que celle-ci a des répercussions dans le domaine statutaire. Cette évolution pourrait ne pas suivre la voie suivie par les autres archipels. La recherche doit donc replacer le problème juridique, au sein d'une évolution sociale, culturelle et politique, qui jusqu'ici n'a jamais été conduite par un chercheur.

    Lanah Tama, Analyses comparatives du droit d'initiative , thèse en cours depuis 2011 en co-direction avec Sémir Al Wardi