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  • THESE

    Maladie mentale et responsabilité civile : étude comparative des jurisprudences administrative et judiciaire, soutenue en 1996 à Pau 

  • Jean-Pierre Grandemange, « Le Conseil constitutionnel et la représentation des "petites minorités politiques". », in Université de Rennes (dir.), Jus Publicum: Mélanges en l'honneur d'Anne-Marie Le Pourhiet, Presses Universitaires de Rennes, 2024, pp. 303-311 

    Jean-Pierre Grandemange, « Les Cortès générales représentent-elles effectivement le peuple espagnol ? », Long cours : mélanges en l'honneur de Pierre Bon, Dalloz, 2014, pp. 239-250 

  • Jean-Pierre Grandemange, « La composition des conventions citoyennes françaises »: mythes et réalités, Revue Politique et Parlementaire, 2022     

    Jean-Pierre Grandemange, « L'article 11, la révision de la Constitution et le Conseil Constitutionnel », Revue Politique et Parlementaire, 2022     

    Jean-Pierre Grandemange, « L’élection présidentielle américaine de 2020 »: version contemporaine de la fable du lièvre et de la tortue, Revue Politique et Parlementaire, 2021     

    Jean-Pierre Grandemange, « Les élections métropolitaines de Lyon »: quel bilan de cette "expérimentation" ?, Bulletin juridique des collectivités locales, 2020, n°122020, pp. 856-861   

    Jean-Pierre Grandemange, « Répartition des sièges au sein de la métropole Aix-Marseille-Provence »: le Conseil constitutionnel valide « l'amendement Gaudin », Les Petites Affiches, 2016, n°94, p. 10   

    Jean-Pierre Grandemange, « Répartition des sièges au sein des intercommunalités »: le Conseil constitutionnel valide la nouvelle marge d’appréciation accordée aux élus locaux, Les Petites Affiches, 2015, n°124, p. 4   

    Jean-Pierre Grandemange, « La reconnaissance du vote blanc »: une réforme inachevée ?, La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2014, n°46, p. 2319   

    Jean-Pierre Grandemange, « Répartition des sièges au sein des intercommunalités »: finis les petits arrangements entre amis ?, Les Petites Affiches, 2014, n°228, p. 9   

    Jean-Pierre Grandemange, « Amélioration de la représentation des collectivités territoriales au Sénat et contraintes constitutionnelles », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2014, n°10, p. 2062   

    Jean-Pierre Grandemange, « Prise de possession dans le cadre de la procédure d’expropriation d’urgence: Une décision de conformité aux fondements incertains », Actualité juridique Droit administratif, 2013, n°40, p. 2317   

    Jean-Pierre Grandemange, « Neutralisation du droit de rétrocession »: une décision de conformité trop protectrice des prérogatives de la puissance publique ?, Recueil Dalloz, 2013, n°15, p. 1050   

    Jean-Pierre Grandemange, « Abaissons l'âge de la majorité électorale…à 13 ans ? », La Revue administrative, 2013, n°391, p. 77   

    Jean-Pierre Grandemange, « On hérite de tout…même des pénalités fiscales », Revue de droit fiscal, 2012, n°27, p. 29   

    Jean-Pierre Grandemange, « La composition des conseils universitaires est-elle inconstitutionnelle ? », Actualité juridique Droit administratif, 2012, n°20, p. 1089   

    Jean-Pierre Grandemange, « Réforme du statut d'autonomie de la Polynésie française »: vers la fin de l'instabilité politique ?, Actualité juridique Droit administratif, 2011, n°37, p. 2133   

    Jean-Pierre Grandemange, « Faut-il renoncer à 50 milliards d’euros ?A propos des modalités de passage au prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu », Revue française de finances publiques, 2011, p. 57   

    Jean-Pierre Grandemange, « Quel mode de scrutin pour l'élection des conseillers territoriaux ? », Actualité juridique Droit administratif, 2010, n°33, p. 1859   

    Jean-Pierre Grandemange, « Les conséquences contentieuses de l'instauration de la modulation des services. », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2009, n°06, p. 285   

    Jean-Pierre Grandemange, « QUEL MODE DE SCRUTIN POUR L'ELECTION DES DEPUTES ? », La Revue administrative, 2008, n°364, p. 391   

    Jean-Pierre Grandemange, « L’organisation de la défense et de la sécurité de la Principauté d’Andorre : Entre rupture et tradition », ARES, 2000, p. 63   

    Jean-Pierre Grandemange, « QUEL DROIT DE SUFFRAGE EN MATIERE POLITIQUE POUR LA FRANCE DU XXI ème SIECLE ? », La Revue administrative, 1999, n°307, p. 72   

  • Jean-Pierre Grandemange, « Droit électoral et Droit des collectivités territoriales », Droit électoral et droit des collectivités territoriales, Grenoble, le 06 novembre 2020  

    Organisé par le CRJ, Université de Grenoble-Alpes sous la direction scientifique de Romain Rambaud, Professeur CRJ, Sébastien Ferrari, Professeur CRJ, Nicolas Kada, Professeur CRJ, Michel Verpeaux, Professeur Paris 1, Laetitia Janicot, Professeur Cergy.

    Jean-Pierre Grandemange, « La démocratie sociale à l'ère du numérique », le 21 mars 2019  

    Conférence organisée par le Centre de Recherches Juridiques de Grenoble.

    Jean-Pierre Grandemange, Sylvain Bernard, Camille Morio, Zérah Bremond, « Regard sur la démocratie : quelle place pour le citoyen aujourd'hui ? », Regard sur la démocratie : quelle place pour le citoyen aujourd'hui ?, Valence, le 23 janvier 2019  

    Organisée par le Comité d'organisation d'événements étudiants (CODE Valence) et le Centre de recherches juridiques (CRJ) de l’Université de Grenoble-Alpes