Jean-Paul Valette, Problèmes sociaux contemporains, Ellipses, 2026, 234 p.
Afin d'appréhender les politiques sociales, d'en faciliter la contextualisation, d'apprécier leurs capacités à répondre à l'impératif de solidarité entre tous les individus, de favoriser un regard lucide, critique et constructif sur une réalité de plus en plus complexe, l'auteur s'appuie sur une douzaine de thèmes, aisés à relier entre eux :Les modèles sociauxLa protection socialeL'intégration des immigrésHandicap et sociétéL'incivilitéGratuité et service publicLe phénomène religieuxLes sectes religieusesLes musées nationauxAudiovisuel et diversité culturelleSport et politiqueLe tourisme internationalL'action humanitaireCet ouvrage s'adresse aux étudiants en Droit, Science politique, AES, Sociologie, Histoire, Économie et Gestion Il répond aux exigences des Licence et Master, des diplômes des IUT, mais aussi des épreuves de culture générale des concours administratifs ou des écoles de commerce
Jean-Paul Valette, Régulation financière internationale, européenne et française, Ellipses, 2025, 316 p.
Cet ouvrage propose une présentation historique, juridique, théorique et pratique de la régulation financière. La crise financière de 2008 a conduit les États, les institutions internationales publiques ou privées et l'Union européenne à s'interroger sur les modèles de régulation, intégrés ou sectoriels, voire hybrides, afin de répondre aux défis désormais autant macro-systémiques que micro-systémiques. Cette contextualisation permet de mieux appréhender l'évolution et la spécificité de la régulation financière française qui vient de connaître des réformes importantes dans le cadre de la supervision européenne lancée dès novembre 2010
Jean-Paul Valette, Problèmes sociaux contemporains, Ellipses, 2024, 250 p.
Les sciences de la société se sont emparées de la question sociale - avec leurs méthodes propres - sans y apporter une délimitation commune, ni poursuivre des objectifs aisés à concilier. Une approche interdisciplinaire des "problèmes sociaux contemporains" est néanmoins particulièrement à même de repérer les causes de nombreux phénomènes, d'aider à établir des corrélations entre paramètres et de mettre l'accent sur les déterminants internationaux, nationaux ou locaux, les interventions publiques ou privées, les attitudes, croyances et habitudes d'esprit. Afin d'appréhender les politiques sociales, d'en faciliter la contextualisation, d'apprécier leurs capacités à répondre à l'impératif de solidarité entre tous les individus, de favoriser un regard lucide, critique et constructif sur une réalité de plus en plus complexe, l'auteur s'appuie sur une série de thèmes aisés à relier entre eux : Les modèles sociaux ; La protection sociale ; La Sécurité sociale ; L'intégration des immigrés ; Handicap et société ; L'incivilité ; Gratuité et service public ; Le phénomène religieux ; Les sectes religieuses ; Les musées nationaux ; Audiovisuel et diversité culturelle ; Sport et politique ; Le tourisme international ; L'action humanitaire.
Jean-Paul Valette, Chahira Boutayeb, Josiane Auvret-Finck, Abdelkhaleq Berramdane, Pascal Binczak [et alii], La Constitution, l'Europe et le droit: liber amicorum discipulorumque [mélanges en l'honneur de Jean-Claude Masclet], Éditions de la Sorbonne, 2022
Riche et lumineuse, la carrière du professeur Jean-Claude Masclet s'est spontanément mise au service de l'Université. Jamais rétif à l'exercice de la fonction universitaire ou de la charge administrative, il s'est utilement dévoué à la diffusion du savoir et de l'enseignement du droit. Le professeur Jean-Claude Masclet a oeuvré, avec belle intuition, à l'éclosion et l'essor de plusieurs champs du droit constitutionnel, alors naissants, méconnus ou peu explorés. À l'idée européenne, celui-ci a consacré nombre de ses écrits dont certains ont été traduits en plusieurs langues. Inlassablement, Jean-Claude Masclet a été animé par la volonté d'expliquer la vertu de l'Europe politique comme celle de l'Europe du droit. Avec conviction et habilité, il a su porter par les nombreux travaux que décline sa bibliographie la beauté de l'idéal européen. Les études ici réunies ne pouvaient alors que s'attarder sur ses thèmes de prédilection : la Constitution et l'Europe. L'ouvrage, résolument inscrit dans l'inégalable tradition universitaire des Mélanges, convie l'esprit avide de compréhension à arpenter les champs infinis que déploient les droits constitutionnel et européen.
Jean-Paul Valette, Droit public de l'économie, Hachette supérieur, 2021, 168 p.
Jean-Paul Valette, Méthodologie du droit constitutionnel, Ellipses, 2021, 320 p.
Jean-Paul Valette, Grandes oeuvres politiques. De Platon à Michel Foucault: de Platon à Michel Foucault, Ellipses, 2021, 286 p.
Jean-Paul Valette, Méthodologie du droit constitutionnel: dissertation, commentaire de texte, commentaire de décision du Conseil constitutionnel, cas pratique, calcul électoral, questions à choix multiples, Ellipses, 2021, Méthodologie et exercices juridiques, 317 p.
Jean-Paul Valette, Fondamentaux - Droit public de l'économie, 2021
Ce manuel synthétique présente les aspects juridiques des interventions économiques des pouvoirs publics. Il couvre le programme de droit public économique enseigné en Licence ou Master de droit et d’AES, ainsi que dans les IEP. Il constitue également un outil de préparation efficace en vue des nombreux concours administratifs.Jean-Paul Valette est maître de conférences HDR en droit public à l’université Paris-Sud. Il enseigne également à l’université Paris II-Panthéon-Assas.Sommaire : Pages de début (p. 3-4)| Les fondamentaux (p. 5-6)| Liste des abréviations et sigles utilisés (p. 7-8)| Présentation (p. 9-12)| Chapitre 1. Histoire de l’intervention publique économique (p. 13-45)| Chapitre 2. Sources et principes du droit public de l’économie (p. 46-81)| Chapitre 3. Le secteur public industriel et commercial (p. 82-127)| Chapitre 4. La planification, l’aménagement et le développement durable du territoire (p. 128-166)| Chapitre 5. La régulation économique et financière (p. 167-210)| Conseils bibliographiques (p. 211-213)| Index alphabétique (p. 214-220)| Pages de fin (p. 221-222).
Jean-Paul Valette, La dynamique du pouvoir exécutif sous la Vème République (1958-1993): 1958-1993, L'Harmattan, 2020, Logiques juridiques (En ligne), 504 p.
"Dès 1958, le chef de l'État s'est fait reconnaître par les électeurs, les parlementaires et les autorités de la République comme tiulaire du pouvoir d'État, nul ne pouvant jouir d'un prestige comparable au sien. Cette dynamique de la présidentialisation a bénéficié aussi aux premiers ministres qui - avec des réussites diverses - ont maintenu un cadre significatif de compétences propres. On contstate néanmoins une distribution des pouvoirs en continuelle évolution entre l'Élysée et Matignon, et pas seulement en période de cohabitation. Les paramètres de la dynamiques de l'exécutif se limitent-ils à accréditer l'hégémonie présidentielle ou incitent-ils à conclure à la suprématie systématique du pouvoir exécutif? Pour répondre à cette question, l'auteur retient une approche comparative et historique de la Ve République afin d'analyser l'influence des systèmes de scrutin, le fait majoritaire, le soutien de l'opinion pulblique, la médiatisation et la personnalisation du pouvoir. Il procède à un examen - quantitatif et qualitatif - des conseils des ministres, des comités et des réunions, des actes règlementaires et du pouvoir de nomination, mais aussi de l'activité législative et de contrôle des assemblées parlementaires. Les hypothèses de cohabitation ou de conflit latent, voire ouvert, entre les pouvoirs permettent de s'interroger sur les conséquences d'une translation des prérogatives au sein de l'exécutif. L'approche typologique révèle que de nombreux ajustements du régime politique permettent au chef de l'État de presque toujours préserver son autorité son autorité des tentatives inévitables de la restreindre ou de s'en emparer."
Jean-Paul Valette, Le service public à la française, Ellipses, 2020, Universités (Droit), 392 p.
Jean-Paul Valette, Droit des services publics, 2020
Le service public français est devenu le point de convergence de nombreux débats nationaux et européens – relevant parfois d’une défense vétilleuse ou d’une critique acerbe des choix hexagonaux – qu’il convient d’aborder avec la rigueur de l’analyse juridique.Ce Manuel propose une théorie du service public – sous un angle historique, national et européen – qui met en perspective l’apport des juristes, historiens des institutions, constituants, législateurs et gouvernants à la construction d’une discipline qui ne cesse de se renouveler.Cette contextualisation favorise l’étude approfondie du droit des services publics contemporains en s’appuyant sur les principes fondamentaux, les formes de gestion publique ou privée, le droit des usagers et le développement d’un droit de la régulation, notamment par des autorités indépendantes.L’ouvrage s’adresse aux étudiants de Licence et Master en Droit, Science politique ou AES qui suivent des enseignements de droit des services publics, de droit public économique ou de droit administratif général. Il répond également aux exigences des concours de la fonction publique nationale, territoriale ou hospitalière.Sommaire : Pages de début (p. 1-8)| Liste des principales abréviations (p. 3-5)| Présentation (p. 9-10)| Présentation (p. 11)| Présentation (p. 13)| Chapitre 1. L’émergence du service public (p. 15-33)| Chapitre 2. La conception classique du service public (p. 35-51)| Présentation (p. 53)| Chapitre 1. La transformation du service public (p. 55-75)| Chapitre 2. Les interrogations sur le service public (p. 77-91)| Présentation (p. 93-94)| Chapitre 1. Le cadre communautaire (p. 95-112)| Chapitre 2. Les compromis communautaires (p. 113-145)| Présentation (p. 147)| Chapitre 1. Les principes communs aux services publics (p. 149-172)| Chapitre 2. Les principes discutés en matière de services publics (p. 173-193)| Présentation (p. 195-196)| Présentation (p. 197)| Chapitre 1. La gestion directe du service public (p. 199-210)| Chapitre 2. La gestion indirecte du service public (p. 211-227)| Présentation (p. 229-241)| Chapitre 1. Le service public délégué par habilitation unilatérale (p. 231-241)| Chapitre 2. Le service public délégué par habilitation contractuelle (p. 243-272)| Présentation (p. 273)| Chapitre 1. La notion d’entreprise publique (p. 275-289)| Chapitre 2. La typologie des entreprises publiques (p. 291-306)| Présentation (p. 307)| Chapitre 1. Le droit des usagers du service public (p. 309-333)| Chapitre 2. Les autorités indépendantes de régulation (p. 335-368)| Bibliographie générale (p. 369-372)| Index analytique (p. 373-377)| Pages de fin (p. 379-389).
Jean-Paul Valette, Régulation financière internationale, européenne et française, 2020
Cet ouvrage propose une présentation historique, juridique, théorique et pratique de la régulation financière. La crise financière de 2008 a conduit les États, les institutions internationales publiques ou privées et l’Union européenne à s’interroger sur les modèles de régulation, intégrés ou sectoriels, voire hybrides, afin de répondre aux défis désormais autant macro-systémiques que micro-systémiques. Cette contextualisation permet de mieux appréhender l’évolution et la spécificité de la régulation financière française qui vient de connaître des réformes importantes dans le cadre de la supervision européenne lancée dès novembre 2010.Sommaire : Pages de début (p. 2-3)| Principaux sigles (p. 4-10)| Présentation (p. 13-17)| Présentation (p. 18)| Chapitre 1. La régulation financière internationale (p. 19-67)| Chapitre 2. La régulation financière européenne (p. 68-119)| Chapitre 3. La régulation financière nationale (p. 120-177)| Présentation (p. 178)| Chapitre 1. Les marchés financiers (p. 179-217)| Chapitre 2. La régulation financière indépendante (p. 218-300)| Chapitre 3. L’Autorité des marchés financiers (p. 301-367)| Bibliographie générale (p. 368-372)| Index analytique (p. 373-381)| Pages de fin (p. 382-388).
Jean-Paul Valette, Problèmes sociaux contemporains, 2020
Afin dappréhender les politiques sociales, den faciliter la contextualisation, dapprécier leurs capacités à répondre à limpératif de solidarité entre tous les individus, de favoriser un regard lucide, critique et constructif sur une réalité de plus en plus complexe, lauteur sappuie sur une douzaine de thèmes, aisés à relier entre eux :Les modèles sociauxLa protection socialeLintégration des immigrésHandicap et sociétéLincivilitéGratuité et service publicLe phénomène religieuxLes sectes religieusesLes musées nationauxAudiovisuel et diversité culturelleSport et politiqueLe tourisme internationalLaction humanitaireCet ouvrage sadresse aux étudiants en Droit, Science politique, AES, Sociologie, Histoire, Économie et Gestion Il répond aux exigences des Licence et Master, des diplômes des IUT, mais aussi des épreuves de culture générale des concours administratifs ou des écoles de commerceSommaire : Pages de début (p. 2-6)| Présentation (p. 7-9)| Chapitre 1. Les modèles sociaux (p. 10-22)| Chapitre 2. La protection sociale (p. 23-44)| Chapitre 3. L’intégration des immigrés (p. 45-65)| Chapitre 4. Handicap et société (p. 66-82)| Chapitre 5. L’incivilité (p. 83-97)| Chapitre 6. Gratuité et service public (p. 98-111)| Chapitre 7. Le phénomène religieux (p. 112-132)| Chapitre 8. Les sectes religieuses (p. 133-148)| Chapitre 9. Les musées nationaux (p. 149-167)| Chapitre 10. Audiovisuel et diversité culturelle (p. 168-184)| Chapitre 11. Sport et politique (p. 185-199)| Chapitre 12. Le tourisme international (p. 200-218)| Chapitre 13. L’action humanitaire (p. 219-236)| Pages de fin (p. 237-243).
Jean-Paul Valette, Droit public économique, Hachette supérieur, 2019, Les fondamentaux, 167 p.
Jean-Paul Valette, Problèmes sociaux contemporains, Ellipses, 2016, Mise au point, 256 p.
Jean-Paul Valette, Droit public économique, Hachette supérieur, 2016, Les Fondamentaux (Droit), 167 p.
Jean-Paul Valette, Droit public économique, Hachette supérieur, 2015, Les Fondamentaux (Droit), 164 p.
Jean-Paul Valette, Le pouvoir exécutif depuis la Révolution française, Editions L'Harmattan, 2014, 168 p.
Jean-Paul Valette, Jean-Claude Masclet, Méthodologie du droit constitutionnel, Ellipses, 2014, Méthodologie et exercices juridiques, 267 p.
Jean-Paul Valette, Droit des services publics, Ellipses, 2013, Universités (Droit), 318 p.
Jean-Paul Valette, Grandes œuvres politiques, Ellipses, 2013, Mise au point, 221 p.
Jean-Paul Valette, Droit constitutionnel: manuel licence, master, concours administratifs, l'Harmattan, 2013, 456 p.
Jean-Paul Valette, Régulation des marchés financiers, Ellipses, 2012, Mise au point, 239 p.
Jean-Paul Valette, Problèmes sociaux contemporains, Ellipses, 2011, Mise au point, 217 p.
Jean-Paul Valette, Droit public économique, Hachette supérieur, 2009, Les Fondamentaux (Droit), 159 p.
Jean-Paul Valette, Jean-Claude Masclet, Méthodologie du droit constitutionnel: dissertation, commentaire de texte, commentaire de décision du Conseil constitutionnel, cas pratique, calcul électoral, Ellipses, 2008, Méthodologie et exercices juridiques, 185 p.
Jean-Paul Valette, Problèmes sociaux contemporains, Ellipses, 2007, Mise au point, 175 p.
Jean-Paul Valette, Droit des services publics, Ellipses, 2006, Universités. Droit, 296 p.
Jean-Paul Valette, Droit de la régulation des marchés financiers: le cadre théorique et pratique indispensable pour connaître ce droit aux mécanismes parfois complexes devenu aujourd'hui une réalité, Gualino, 2005, 174 p.
Jean-Paul Valette, Droit public économique, Hachette, 2002, Les Fondamentaux (Droit), 159 p.
Jean-Paul Valette, Patrick Fraisseix, Précis de droit public, Presses universitaires de France, 2000, Collection Major, 498 p.
Jean-Paul Valette, Le service public à la française., Ellipses., 2000, Le droit en questions, 176 p.
Jean-Paul Valette, Le pouvoir exécutif en France: de 1789 à nos jours, Ellipses, 1999, Mise au point, 127 p.
Jean-Paul Valette, Jean-Claude Masclet, Droit constitutionnel et institutions politiques, Dalloz, 1997, Travaux dirigés Dalloz (Série Droit public), 287 p.
Jean-Paul Valette, Jean-Claude Masclet, Droit constitutionnel et institutions politiques, Dalloz, 1994, Travaux dirigés Dalloz (Série Droit public), 287 p.
Jean-Paul Valette, François Luchaire, La dynamique du pouvoir exécutif sous la cinquième République, 1993, 734 p.
Jean-Paul Valette, Contribution à l'étude du sens lumineux, de l'adaptation et de l'éblouissement par l'enregistrement graphique du nystagmus opto-cinétique (mise en œuvre d'un nouvel appareillage inducteur),, 1984, 507 p.
Jean-Paul Valette, NUTRITION LIPIDIQUE ET APTITUDES A L'EFFORT D'ENDURANCE CHEZ LE PONEY,, 1984
DES PONEYS RECOIVENT, SELON UN PLAN EXPERIMENTAL EN CARRE LATIN, DES ALIMENTS ENRICHIS EN MATIERES GRASSES D'ORIGINES ANIMALE ET VEGETALE. ILS SONT SOUMIS A DES MESURES DE DIGESTIBILITE PUIS A DES CONTROLES DE LEURS APTITUDES SPORTIVES A L'EFFORT LONG AU MOYEN D'UNE LONGE AUTOMATIQUE EN SUIVANT L'EVOLUTION DE PARAMETRES SANGUINS. L'EFFORT D'ENDURANCE, CHEZ LES EQUIDES, ORIENTE LE METABOLISME MUSCULAIRE VERS UNE UTILISATION PREFERENTIELLE DES LIPIDES COMME METABOLITES ENERGETIQUES AFIN D'EPARGNER LES RESERVES GLYCOGENIQUES. UNE ALIMENTATION RICHE EN MATIERES GRASSES, ACCEPTEE ET DIGESTIBLE, FAVORISE CETTE ADAPTATION. ELLE PEUT PERMETTRE A L'ANIMAL DE RETARDER LA FATIGUE EN EFFORT LONG AEROBIE ET D'AMELIORER SES PERFORMANCES SPORTIVES
Jean-Paul Valette, Rebecca M. Valette, C'est comme ça: manuel de lecture et de communication, D.C.Heath, 1978, 266 p.
Jean-Paul Valette, Gerald Kraft, John R. Meyer, The role of transportation in regional economic development: a Charles River Associates research study, D.C. Heath and Company, 1971, Heath Lexington books, 129 p.
Jean-Paul Valette, « Où en est la régulation macro-systémique des institutions non bancaires aux Etats-Unis ? », Revue internationale de droit comparé, Société de législation comparée , 2022, n°1
Jean-Paul Valette, « Où en est la régulation macro-systémique des institutions financières non bancaires aux États-Unis ? », Revue internationale de droit comparé, Revue internationale de droit comparé, 2022, n°74e aée, pp. 223-239
Depuis le Dodd-Frank Wall Street Act (DFA 2010), le Conseil de surveillance de la
stabilité financière (FSOC) est chargé de repérer les risques susceptibles de perturber
globalement la finance américaine. Selon une logique intersectorielle, il s’attache aux
grandes institutions financières (SIFIs), et dispose du pouvoir de fixer la liste de celles
qui interviennent dans le domaine non bancaire et seront soumises à un contrôle renforcé
par la Réserve fédérale (FED). Depuis l’élection du président Donald Trump, la réforme
du FSOC est à l’ordre du jour. Le Conseil a déjà modifié ses méthodes en privilégiant le
contrôle des activités financières au détriment de la désignation de SIFIs soumise à des
contraintes importantes relatives aux fonds propres, aux stress tests. Désormais, plus
aucune SIFI non bancaire ne figure sur sa liste d’institutions relevant du contrôle
renforcé. La portée du DFA 2010 s’en trouve réduite et la régulation publique amoindrie.
Jean-Paul Valette, « Handicaps et vulnérabilités des seniors : l'accompagnement social dans les organisations », Cahiers Risques et Résilience, L'Harmattan, 2020, n°1, pp. 24-41
Jean-Paul Valette, « Le modèle financier des Etats-Unis : régulation sectorielle et régulation intersectorielle. », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2019, n°4
Jean-Paul Valette, « Cinéma et liberté d'expression : la censure préventive française au tournant des années 1970. », Revue d'histoire et de prospective du management, Editions de la gestion, 2019, n°10, pp. 5-28
Jean-Paul Valette, « Le modèle financier des États-Unis : régulation sectorielle ou régulation intersectorielle ? », Revue du droit public, Revue du droit public, 2019, n°Juillet, pp. 1073-1100
Jean-Paul Valette, « La presse périodique politique du Second Empire : liberté bâillonnée ou liberté surveillée ? », Revue d'histoire et de prospective du management, Editions de la gestion, 2019, n°9, pp. 49-68
Jean-Paul Valette, « La régulation financière au Royaume-Uni : du modèle intégré au modèle hybride. », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2018, n°6
Jean-Paul Valette, « Les projets d'enseignement élémentaire de la Révolution française (1789-1795) : la réforme scolaire entre hésitations, contradictions et utopies », Revue d'histoire et de prospective du management, Editions de la gestion, 2018, n°8, pp. 5-20
Jean-Paul Valette, « Les journées de février et juin 1848 dans L'Education sentimentale de Gustave Flaubert : L'apprentissage de la vie par une génération. », Revue d'histoire et de prospective du management, Editions de la gestion, 2018, n°8, pp. 21-34
Jean-Paul Valette, « La régulation financière au Royaume-Uni : du modèle intégré au modèle hybride », Revue du droit public, Revue du droit public, 2018, n°ovembre, pp. 1679-1703
Jean-Paul Valette, « La régulation des marchés financiers. », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2005, n°2
Jean-Paul Valette, « La régulation des marchés financiers », Revue du droit public, Revue du droit public, 2005, n°Javier, pp. 183-211
Jean-Paul Valette, « Le pouvoir chez Jean Barbeyrac. », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2003, n°2
Jean-Paul Valette, « Le pouvoir chez John Locke », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2001, n°1
Jean-Paul Valette, « Le pouvoir dans les Principes du droit politique de Jean-Jacques Burlamaqui », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 1994, n°5