Loïc Tanty

Maître de conférences.
Polytech Tours

CItés, TERritoires, Environnement et Sociétés
Institut de recherche juridique interdisciplinaire François Rabelais
Spécialités :
Droit de l’environnement et de l’urbanisme ; Droit pénal et sciences criminelles.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • 2022 - [...] : Directeur de session, formation continue des magistrats de l'ordre judiciaire, Ecole Nationale de la Magistrature, CAJE, Paris.
  • 2024 - [...] : Responsable de la 5ème année du cycle d'ingénieur Génie de l'aménagement et de l'environnement, Polytech Tours.
PUBLICATIONS
  • THESE

    La politique d’incrimination en matière d’atteintes à l’environnement, soutenue en 2022 à Limoges sous la direction de Damien Roets et Jessica Makowiak, Jessica Makowiak et Damien Roets, membres du jury : Evan Raschel (Rapp.), Patrick Mistretta (Rapp.), Séverine Nadaud   

  • Loïc Tanty, « La prise en compte des atteintes durables en droit pénal de l’environnement », Veille juridique, Centre de recherche de l'Ecole des officiers de la Gendarmerie Nationale, 2024 

    Loïc Tanty, « Les grandes orientations de politique pénale en matière d’atteintes à l’environnement », Veille juridique, Centre de recherche de l'Ecole des officiers de la Gendarmerie Nationale, 2024, n°124, p. 54 

    Loïc Tanty, « La nécessaire recomposition du droit pénal de l'environnement », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2024 

    Loïc Tanty, « Les présomptions de fautes en cas de conduite sous l’influence de l’alcool ou après l’usage de produits stupéfiants sur la voie routière », Lexbase Pénal, Lexbase , 2024, n°70 

    Loïc Tanty, « La pénalisation constante du droit de l’environnement », Veille juridique, Centre de recherche de l'Ecole des officiers de la Gendarmerie Nationale, 2024, n°122, p. 53 

    Loïc Tanty, « Les sections disciplinaires compétentes à l'égard des usagers du service public de l'enseignement supérieur : perte du caractère juridictionnel », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2023, n°5, p. 885 

    Loïc Tanty, « L’extension du champ d’application de la procédure d’examen au cas par cas en matière de projets : l’importance du droit au recours des tiers face au risque d’augmentation des dispenses d’évaluation environnementale », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2018, n°16, p. 885 

  • Loïc Tanty, « Audition par la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat. Proposition d’une infraction de "mise en danger de l’environnement" », Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Rapport n° 666 (2020-2021), tome II., Sénat - Paris, le 02 juin 2021 

    Loïc Tanty, « Les magistrats de l’ordre judiciaire face à la réparation des atteintes à l’environnement », La réparation du dommage, Rome Italy (IT), le 27 septembre 2018 

    Loïc Tanty, « Présentation des obligations réglementaires prévues par l’arrêté du 21 juillet 2015 (Réglementation relative à l’autosurveillance des réseaux d’assainissement et contextualisation de la problématique) », Gestion des réseaux d’assainissement par temps de pluie, Limoges, le 06 avril 2017