Simon Husser

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.

Actualités PUBLICATIONS

CONFÉRENCE ET CYCLE

Le consentement en droit privé : regards croisés en matière civile...

12juin2018

Organisée par Maxime Brenaut et Antoine Touzain pour l'Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris

Paris

ActualitésPUBLICATIONS

THESE
Privé et public en droit pénal, soutenue en 2022 à Université ParisPanthéonAssas sous la direction de Agathe Lepage, membres du jury : Haritini Matsopoulou, Jean-Baptiste Perrier, Evan Raschel et Didier Rebut
Simon Husser, Agathe Lepage, Haritini Matsopoulou, Jean-Baptiste Perrier, Evan Raschel [et alii], Privé et public en droit pénal, 2022, 746 p.
Les termes « privé » et « public », polysémiques, sont à l’origine de nombreuses notions juridiques et font l’objet de conceptions diverses. Au delà du partage entre l’étatique et le particulier ou de la division entre la société et l’individu, cette thèse se focalise sur l’opposition entre l’accessible et l’inaccessible, peu étudiée en doctrine.Ce qui a trait à cette conception, en droit pénal, doit être identifié. À l’analyse, trois figures autonomes apparaissent dans la loi pénale : les lieux, les communications et les réunions privés ou publics. Malgré leurs différences, la logique de l’accessibilité est commune à ces qualifications légales. Cela permet, d’une part, de conceptualiser un caractère privé et un caractère public et, d’autre part, de dégager un caractère hybride, tant les frontières entre privé et public sont mouvantes. Une fois l’opposition privé-public identifiée, ses deux fonctions se révèlent : permettre la flexibilité du droit pénal et en garantir l’équilibre. Les usages du partage privé-public font ainsi ressortir la vraie nature du droit pénal contemporain, constamment tiraillé entre la répression et la préservation des libertés. C’est ainsi que le citoyen est libre de s’exprimer de façon outrancière en privé, tandis qu’en public tous les propos ne sont pas audibles ; que l’accès des forces de l’ordre à certains lieux ou communications privés est encadré ; ou encore que les magistrats peuvent décider de tenir une audience à huis clos pour préserver la sérénité des débats ou les intérêts des parties.Au regard de ces enjeux, la maîtrise technique du clivage privé public s’avère nécessaire, pour le législateur comme pour le juge ou la doctrine.
Simon Husser, « La cosaisine, une notion unitaire en procédure pénale », Droit pénal, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2025, n°5, p. 13
Simon Husser, « L’extorsion de signature : une infraction contre les personnes ? », Lexbase Pénal, Lexbase , 2025, n°80
Simon Husser, « Pour une réécriture de l'article 23 de la loi du 29 juillet 1881 », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2025, n°433, p. 82
Simon Husser, « La passivité en droit pénal : une notion autonome ? », Lexbase Pénal, Lexbase , 2024, n°70
Simon Husser, « Affaire Lafarge : la condition préalable du délit de mise en danger d’autrui n’est pas caractérisée », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2024, n°9, p. 19
Simon Husser, « Loi anti-squat : commentaire des dispositions pénales de la loi n° 2023-668 du 27 juillet 2023 visant à protéger les logements contre l’occupation illicite », Lexbase Droit privé, Lexbase , 2023, n°962
Simon Husser, « Absence de publicité de l’audience : chassez le grief par la porte… », Recueil Dalloz, Dalloz , 2023, n°26, p. 1344
Simon Husser, « La communication confidentielle en droit pénal », Lexbase Pénal, Lexbase , 2023, n°59
Simon Husser, « Mobiles et motifs : comparaison de droit civil et de droit pénal », Recueil Dalloz, Dalloz , 2022, n°44, p. 2301
Simon Husser, « L’abus de biens sociaux, une infraction de risque ? », Lexbase Pénal, Lexbase , 2022, n°54
Simon Husser, « Le consentement en droit privé : regards croisés en matière civile et pénale », le 12 juin 2018
Organisée par Maxime Brenaut et Antoine Touzain pour l'Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris