Arnauld Noury

Maître de conférences
Droit public.
Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales

Centre d'Études et de Recherches Administratives, Politiques et Sociales
Publications

Thèse

La notion d'expertise dans le droit de l'administration. Thèse soutenue en 1996 à Nantes, sous la direction de Raphaël Romi.


Ouvrage

Arnauld Noury, La notion d'expertise dans le droit de l'administration, [s. n.], 1996, 622 p.


Articles

Arnauld Noury, « Extension des conventions collectives et appréciation de la représentativité des organisations patronales », Actualité juridique Droit administratif, N° 17, 2007, pp. 928-930 

Arnauld Noury, « Conventions collectives et accords intersyndicaux en matière de repos hebdomadaire », Actualité juridique Droit administratif, N° 39, 2006, pp. 2191-2192 

Arnauld Noury, « La responsabilité du fait d'une médiation », Revue française de droit administratif, N° 4, 2005, pp. 813-833 

Arnauld Noury, « Le plan de déplacements urbains de l'Ile-de-France devant le Conseil d'Etat », Revue française de droit administratif, N° 2, 2005, pp. 279-288 

Arnauld Noury, « Permis de construire, risques naturels et preuve », Revue française de droit administratif, N° 2, 2004, pp. 346-356 

Arnauld Noury, « Installations classées : la définition légale de l'étendue de la remise en état des sites », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 5, 2003, pp. 415-424 

Voir plus

Arnauld Noury, « Rapports entre les mairies d'arrondissement et les mairies dites centrales instituées par la loi du 31 décembre 1982 », Actualité juridique Droit administratif, N° 5, 1998, pp. 426-434 

Arnauld Noury et Raphaël Romi, « Application par le juge administratif de la directive communautaire relative à la protection des oiseaux sauvages », Actualité juridique Droit administratif, N° 9, 1994, p. 644