Jérôme Verlhac

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
IUT du Limousin

Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques
PUBLICATIONS
  • THESE

    La mutation européenne du droit associatif, soutenue en 2011 à Limoges sous la direction de Jean-Pierre Marguénaud 

  • Jérôme Verlhac, Droit associatif européen, Larcier, 2012, Droit & économie sociale et solidaire, 425 p.   

    Jérôme Verlhac, Jean-Pierre Marguénaud, La mutation européenne du droit associatif,, 2011, 651 p.  

    Le droit associatif est au carrefour des grandes libertés. Il est exercé sans l'épuiser dans le droit de s'associer. Son omniprécense traduit un moyen adapté, parfois le seul, de contourner l'inadéquation d'échelle entre les capacités de l'individu et les exigences nouvelles de son environnment.Cette observation du renfort opportun du droit assocaitif révèle une mutation à double détente. D'une part, le glissement du cadre national à l'espace européen entraîne un changement de références juridiques, d'internes elles deviennent communes. D'autre part, l'exercice du droit associatif participe à un boulversement sociétal en accompagnant l'émergence d'un nouvel acteur impliqué démocratiquzement, et concerné économiquement. La mutation du droit associatif le pla ce à la convergence des droits européens en devenant l'unité de référence et un moyen de compensation des lacunes conjoncturelles de la construction européenne.

    Jérôme Verlhac, La condition du minoritaire au sein de l'association: mémoire de Master de droit privé général et européen,, 2005, 129 p. 

  • Jérôme Verlhac, « Juridique - Europe - L'association européenne en devenir », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif , Juris-éditions ; Dalloz , 2012, n°461, p. 39  

    Jérôme Verlhac, « Juridique - Europe - La construction d'un droit associatif », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif , Juris-éditions ; Dalloz , 2012, n°459, p. 36  

    Jérôme Verlhac, « Cour Européenne des Droits de l'Homme », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2010, p. 181  

    Verlhac Jérôme. Cour Européenne des Droits de l'Homme. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°1, 2010. p. 181.

  • Jérôme Verlhac, Rafaël L. Breide Obeid, Marcelo Capelluto et Pablo Diaz, Legislation fundamental sobre recursos naturales y ambiente humano sustentable, 2005, Presses universitaires de Limoges, Limoges : Presses universitaires de Limoges et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2009, pp. 234-235  

    Verlhac Jérôme. Rafaël L. Breide Obeid, Marcelo Capelluto et Pablo Diaz, « Legislation fundamental sobre recursos naturales y ambiente humano sustentable », 2005. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°2, 2009. pp. 234-235.

    Jérôme Verlhac, José Luis Meilan Gil ( director ) ; Juan José Pernas Garcia, Rafaël Garcia Pérez ( coordinadores ), Estudios sobre el Régimen Juridico de los Vertidos de Buques en el Medio Marino, 2006, Presses universitaires de Limoges, Limoges : Presses universitaires de Limoges et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2009, pp. 235-236  

    Verlhac Jérôme. José Luis Meilan Gil ( director ) ; Juan José Pernas Garcia, Rafaël Garcia Pérez ( coordinadores ), « Estudios sobre el Régimen Juridico de los Vertidos de Buques en el Medio Marino », 2006. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°2, 2009. pp. 235-236.

    Jérôme Verlhac, Leila Devia (Coord.), Silvia Coria, Marcela Flores, Ana Lamas, Silvia Nonna et Claudia Villanueva, Nuevo rumbo ambiental, Ciudad Argentina, Editorial de ciencia et cultura, 2008, Presses universitaires de Limoges, Limoges : Presses universitaires de Limoges et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2009, pp. 236-237  

    Verlhac Jérôme. Leila Devia (Coord.), Silvia Coria, Marcela Flores, Ana Lamas, Silvia Nonna et Claudia Villanueva, « Nuevo rumbo ambiental », Ciudad Argentina, Editorial de ciencia et cultura, 2008. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°2, 2009. pp. 236-237.

    Jérôme Verlhac, Angel Garrorena Morales et Antonio Fanlo Loras, La constitucionalidad de los nuevos Estatutos en materia de aguas - A proposito de la propuesta de Estatuto de Autonomia de Castilla-La Mancha, 2008, Presses universitaires de Limoges, Limoges : Presses universitaires de Limoges et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2009, pp. 237-238  

    Verlhac Jérôme. Angel Garrorena Morales et Antonio Fanlo Loras, « La constitucionalidad de los nuevos Estatutos en materia de aguas - A proposito de la propuesta de Estatuto de Autonomia de Castilla-La Mancha », 2008. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°2, 2009. pp. 237-238.

    Jérôme Verlhac, Vicente Ugalde, El reiduos peligrosos en México. El estudio de la politica publica a través del derecho, 2008, Presses universitaires de Limoges, Limoges : Presses universitaires de Limoges et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2009, pp. 238-239  

    Verlhac Jérôme. Vicente Ugalde, « El reiduos peligrosos en México. El estudio de la politica publica a través del derecho », 2008. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°2, 2009. pp. 238-239.