Cindy Lhomond

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Institut Universitaire de Technologie de Saint-Etienne

Centre de Recherches Critiques sur le Droit
PUBLICATIONS
  • THESE

    Le droit à la preuve en droit du travail, soutenue en 2023 à Lyon 2 sous la direction de Olivier Leclerc présidée par Frédérique Ferrand, membres du jury : Sylvaine Laulom (Rapp.), Lucas Bento de Carvalho (Rapp.), Grégoire Loiseau     

  • Cindy Lhomond, Olivier Leclerc, Frédérique Ferrand, Sylvaine Laulom, Lucas Bento de Carvalho [et alii], Le droit à la preuve en droit du travail, CERCRID, 2023, 493 p.  

    Consacré en 2012 par la première chambre civile, puis en 2016 par la chambre sociale, un « droit à la preuve » voit le jour dans la jurisprudence de la Cour de cassation. Le droit à la preuve tend à préserver la recevabilité en justice d’un élément de preuve illicite produit spontanément ou demandé au juge. Le droit à la preuve, en tant que droit subjectif processuel, doit être concilié avec d’autres droits par l’intermédiaire du contrôle de proportionnalité. Le droit à la preuve est tributaire de la mise en œuvre du raisonnement de proportionnalité. Ces façons de concevoir et de mobiliser le droit à la preuve ont alors des conséquences en droit de la preuve, particulièrement en droit du travail. Les particularités structurelles du droit du travail, en tant que branche du droit, attribuent au droit à la preuve une coloration particulière. La thèse se propose ainsi d’analyser le droit à la preuve dans tous ses aspects, des liens qu’il entretient avec d’autres notions jusqu’aux limites de sa portée. Par ailleurs, l’étude s’inscrit dans une démarche plus générale, permettant de contribuer à l’analyse des évolutions du droit de la preuve en droit du travail .

  • Cindy Lhomond, « Methods of evidence resulting from the employer's supervisory power in the case law of the European Court of Human rights : strengthening the ability to provide evidence », Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, COMPTRASEC (CNRS - Université de Bordeaux) , 2025, n°4, pp. 67-74 

    Cindy Lhomond, « L'obligation de santé et de sécurité du salarié cadre : quand la position hiérarchique implique de grandes responsabilités ! », Revue de droit du travail, Dalloz , 2025, n°12 

    Cindy Lhomond, « A la recherche d'un équilibre (fragile) des frontières entre la vie personnelle et la vie privée du salarié. Note sous Cass. Soc., 25 septembre 2024, n°22-20.672 », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2025, n°917918919, pp. 38-43 

    Cindy Lhomond, « Les modes de preuve issus du pouvoir de surveillance de l’employeur dans la jurisprudence de la Cour EDH : pour un renforcement de l’aptitude à la preuve », Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, COMPTRASEC (CNRS - Université de Bordeaux) , 2025, pp. 20-27 

    Cindy Lhomond, « Une esquisse de la preuve déloyale », Revue de droit du travail, Dalloz , 2024, n°05 

    Cindy Lhomond, « En marge du harcèlement moral : la justification de la faute professionnelle du salarié à partir des comportements inappropriés au travail », Revue de droit du travail, Dalloz , 2024, n°5 

    Cindy Lhomond, « La preuve devant le juge prud’homal », Revue pratique de droit social, La Vie ouvrière, 2024, n°948 

    Cindy Lhomond, Géraldine Vial, Patrice Adam, « Le droit à la preuve et le principe de loyauté de la preuve : quelle(s) articulation(s) ? », Revue de droit du travail, Dalloz , 2023, n°03 

    Cindy Lhomond, Olivier Leclerc, « La preuve face au travail mondialisé », Revue de droit du travail, Dalloz , 2021, n°2 

    Cindy Lhomond, « L’incidence des principes ALI/UNIDROIT sur la preuve dans les contentieux transnationaux du travail », Revue de droit du travail, Dalloz , 2021, n°2 

    Cindy Lhomond, « Droit à la preuve de l’employeur, loyauté de la preuve et respect de la vie privée numérique des salariés : une nouvelle articulation »: Soc. 30 septembre 2020, n º 19- 12.058, à paraître au Bulletin, Revue de droit du travail, Dalloz , 2020, n°12