Thierry Dubaele

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de droit et d’administration publique

Laboratoire de Recherche Sociétés & Humanités
  • THESE

    Le nom de la femme, soutenue en 1991 à Lille 2 sous la direction de Françoise Dekeuwer-Défossez 

  • Thierry Dubaele, Cent questions de servitudes de droit privé, Éd. du CRIDON Nord-Est et LexisNexis, 2014, 430 p. 

    Thierry Dubaele, Cent & une questions de copropriété, Édition du CRIDON Nord-Est, 2009, 354 p.  

    Thierry Dubaele, Françoise Dekeuwer-Défossez, LE NOM DE LA FEMME,, 1991  

    LA PREMIERE PARTIE, INTITULEE "L'ASCENSION DU NOM DE LA FEMME DANS LA RELATION CONJUGALE", TRAITE SUCCESSIVEMENT DU NOM DE LA FEMME PENDANT LE MARIAGE, PUIS AU MOMENT DE SA DISSOLUTION. EN PRECISANT L'ORIGINE ET LA PORTEE DE L'USAGE DU NOM DU MARIE, IL A FALLU MONTRER QUE LA FEMME DISPOSAIT D'UN DROIT DONT LES LIMITES ONT ETE FIXEES. D'UNE PART, LE MARI PEUT INTERDIRE A LA FEMME MARIEE D'USER DU NOM MARITAL EN CAS D'ABUS; D'AUTRE PART, LA MEME INTERDICTION PEUT ETRE PRONONCEE AU MOMENT DE LA SEPARATION DE CORPS. ENFIN, LORS DE LA DISSOLUTION DU MARIAGE, IL A FALLU ENVISAGER LE NOM DE LA FEMME VEUVE ET CELUI DE LA FEMME DIVORCEE. DANS CETTE ETUDE, IL A ETE QUESTION DE L'AUTORISATION MARITALE OU JUDICIAIRE PERMETTANT A LA FEMME DIVORCEE DE CONTINUER A PORTER LE NOM DU MARIE DANS SON INTERET PERSONNEL OU CELUI DE SES ENFANTS. LA SECONDE PARTIE, INTITULEE "L'ACCESSION DU NOM DE LA FEMME A LA DIMENSION FAMILIALE", A PERMIS D'ENVISAGER LA TRANSMISSION DU NOM DE LA FEMME AUX ENFANTS AVANT DE PROPOSER UNE REFORME D'ENSEMBLE DE LA MATIERE. EN CONSIDERATION DE LA LOI DU 23 DECEMBRE 1985, IL A FALLU MONTRER QUE L'ATTRIBUTION DU NOM MATERNEL DEMEURAIT MARGINALE. DANS L'ATTENTE D'UN CHANGEMENT LEGISLATIF, ON A PU PROPOSER UN SYSTEME DANS LEQUEL LE NOM DE LA FEMME POURRAIT CONCURRENCER CELUI DE L'HOMME.

  • Thierry Dubaele, « Appréciation de l'intérêt de l'enfant naturel en matière de changement de nom », Recueil Dalloz, Dalloz , 2000, n°16, p. 166  

    Thierry Dubaele, « Une mère investie de l'autorité parentale peut, sans autorisation judiciaire, adjoindre à titre d'usage son nom à celui de son enfant mineur », Recueil Dalloz, Dalloz , 1996, n°27, p. 237  

    Thierry Dubaele, « Pour modifier les dispositions de la convention définitive des époux relatives à l'autorité parentale, le juge doit rechercher l'existence de motifs graves justifiant la révision », Recueil Dalloz, Dalloz , 1995, n°15, p. 133  

    Thierry Dubaele, « Principe de neutralité des établissements scolaires et organisation dans un lycée d'une réunion sur un thème concernant un débat d'ordre civique et social », Recueil Dalloz, Dalloz , 1993, n°16, p. 129  

    Thierry Dubaele, « Avortement, mineure, autorité parentale et abus de droit : pouvoirs du juge des enfants pour consentir à l'IVG d'une mineure faisant l'objet d'une mesure d'assistance éducative ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 1993, n°10, p. 129  

    Thierry Dubaele, « L'usage du double nom par l'enfant naturel : appréciation de l'intérêt de l'enfant par les juges du fond », Recueil Dalloz, Dalloz , 1992, n°08, p. 65