Dominique Fiorina

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et Science Politique
Publications

Ouvrage

Dominique Fiorina, Obligation aux dettes et droit commun des obligations dans les sociétés commerciales, [Éditeur inconnu], 1984, 538 p.


Articles

Dominique Fiorina, Bernard Vareille et Annie Chamoulaud-Trapiers, « Transmissions libérales », Répertoire du notariat Defrénois, Lextenso, N° 7, 2011

Dominique Fiorina, Bernard Vareille et Annie Chamoulaud-Trapiers, « Transmissions légales », Répertoire du notariat Defrénois, Lextenso, N° 7, 2011

Dominique Fiorina, Bernard Vareille et Annie Chamoulaud-Trapiers, « Indivisions, successions, libéralités. Première partie : Administration de la succession-Indivision », Répertoire du notariat Defrénois, Lextenso, N° 22, 2010

Dominique Fiorina, « Aménagement statutaire des pouvoirs de l'usufruitier de parts sociales », Répertoire du notariat Defrénois, Lextenso, N° 15, 2009

Dominique Fiorina, « L'épineuse question des plus-values de l'indivision », Répertoire du notariat Defrénois, Lextenso, N° 10, 2008

Dominique Fiorina, « Note sous arrêt », Répertoire du notariat Defrénois, Lextenso, N° 232, 2005

Voir plus

Dominique Fiorina, « La répartition entre l'usufruitier et le nu-propriétaire du droit de vote attaché aux titres démembrés », Répertoire du notariat Defrénois, Lextenso, N° 22, 2005

Dominique Fiorina et Frédéric Douet, « Note sous arrêt », Répertoire du notariat Defrénois, Lextenso, N° 232, 2004

Dominique Fiorina, « Fruits et plus-values industriels des biens indivis », Répertoire du notariat Defrénois, Lextenso, N° 8, 2004

Dominique Fiorina, « Les droits du nu-propriétaire : de l'information au contrôle », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 36, 2003 

Dominique Fiorina, « Mode de vie: la consécration du droit à la différence », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 36, 2002 

Dominique Fiorina, « L'obligation pour l'usufruitier d'un portefeuille de titres d'en conserver la substance », Droit de la famille, LexisNexis JurisClasseur, N° 11, 2001

Dominique Fiorina, « Note sous arrêt », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 232, 2000

Dominique Fiorina, « Le régime juridique de la remise de dettes consentie à un associé en nom collectif », Recueil Dalloz, N° 27, 2000, p. 583 

Dominique Fiorina, « Les conditions de la gestion d'affaires en présence d'un contrat préexistant », Recueil Dalloz, N° 10, 2000, p. 239 

Dominique Fiorina, « Note sous arrêt », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 232, 1999

Dominique Fiorina, « Les pouvoirs et les obligations de l'usufruitier d'un portefeuille de valeurs mobilières », Recueil Dalloz, N° 40, 1999, p. 633 

Dominique Fiorina, « Présomption légale et privation de propriété », Recueil Dalloz, N° 24, 1996, p. 329 

Dominique Fiorina, « Régime juridique des plus-values industrielles de l'indivision », Les Petites affiches, Lextenso, N° 66, 1995

Dominique Fiorina, « Le droit de préemption prévu par l'article 668 du code général des impôts (article L. 18 du livre des procédures fiscales) est-il compatible avec les dispositions de l'article 1er du Protocole n° 1 de la Convention européenne des droits de l'homme relative au respect du droit de propriété ? », Recueil Dalloz, N° 33, 1995, p. 465 

Dominique Fiorina, « L'usufruit d'un portefeuille de valeurs mobilières », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 1995, p. 43