Caroline Bouix

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et Science Politique

Institut de Droit Privé
Responsable de la formation :
  • THESE

    Les mécanismes correcteurs d'origine prétorienne, soutenue en 2012 à SaintEtienne sous la direction de Pascale Deumier, membres du jury : Pascal Ancel, Jean-Louis Bergel, Christophe Jamin et Rafael Encinas de Munagorri       

  • Caroline Bouix, Les mécanismes correcteurs d'origine prétorienne, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2017, Laboratoire de droit privé & de sciences criminelles, 520 p.  

    La 4e de couverture indique : "Le juge a pour obligation d'appliquer les règles de droit. Cependant, celles-ci sont générales et se révèlent, dans de rares hypothèses, inaptes à résoudre le litige de manière satisfaisante car ra solution à laquelle aboutirait leur application heurte les valeurs protégées par le système juridique. Lorsque les limites de l'application d'une règle deviennent récurrentes et nécessitent une réponse systématisée, un outil, lui permettant d'évincer la règle concernée du règlement du litige et de le régler par un autre moyen, est créé par le juge: un mécanisme correcteur d'origine prétorienne. Il s'agit d'un concept doctrinal, régulièrement utilisé par les auteurs pour désigner certains objets, tels que l'abus de droit, la fraude· ou l'action directe, mais qui n'a jamais été défini. La construction de ce nouveau concept nécessite d'en proposer une définition, d'endéterminer le régime, d'en exposer le fondement et d'en imaginer l'avenir. Cette étude est l'occasion de porter un autre regard sur le système juridique. Le mécanisme correcteur d'origine prétorienne témoigne de l'importance du rôle du juge et de la place des valeurs au sein du droit."

  • Caroline Bouix, « Les divergences de jurisprudence au sein de la Cour de cassation. »: Réflexion à l’aune de la réforme de la motivation des arrêts., Mélanges en l'honneur de Pascal Ancel, Larcier, 2021, pp. 51   

    Caroline Bouix, « Les notions indéterminées, entre adaptation et sécurité », Les rythmes de production du droit, Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I - LGDJ, 2016 

    Caroline Bouix, « La référence aux précédents externes à l’ordre de juridictions », in Pascale Deumier (dir.) (dir.), Le raisonnement juridique – Recherche sur les travaux préparatoires des arrêts, Dalloz, 2013, pp. 59-77 

  • Caroline Bouix, « Réflexions sur l’égalité des statuts personnels en Nouvelle-Calédonie », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2023, n°5   

    Caroline Bouix, « Demande de suppression de la rente par les héritiers du débiteur de la prestation compensatoire : fondement et appréciation des conditions », Gazette du Palais, 2018, n°29, p. 57   

    Caroline Bouix, « Réflexions sur le traitement des seconds pourvois en cassation », Procédures, 2018, n°6   

    Caroline Bouix, « Existence d'une obligation naturelle et d'un devoir de justice de deux soeurs envers leur frère, exclu de la succession de leur père. »: Commentaire Civ. 1 ère, 11 octobre 2017, n° 16-24533 (n° 1073 F-P+B), Les petites affiches, 2018, n°25, p. 8   

    Caroline Bouix, « Existence d'une obligation naturelle et d'un devoir de justice de deux soeurs envers leur frère, exclu de la succession de leur père (Cass. 1ère civ., 11 oct. 2017) », Les Petites affiches, 2018, n°25, p. 8 

    Caroline Bouix, « L’influence de la structure du code sur le fond du droit, Réflexions prospectives à partir du nouveau droit des obligations et de la preuve issu de l’Ordonnance du 10 février 2016 »: Réflexions prospectives à partir du nouveau droit des obligations et de la preuve issu de l’Ordonnance du 10 février 2016, Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2017, n°3, p. 931   

    Caroline Bouix, « L’association la SPA, lorsqu’elle procède au don de chiens, n’agit pas en tant que professionnel au sens de l’article L. 132-1 du Code de la consommation »: note ss Cass. 1ère civ., 1er juin 2016, n°15-13236, Les petites affiches, 2016, n°210, p. 10   

    Caroline Bouix, « L'association la SPA, lorsqu'elle procède au don de chiens, n'agit pas en tant que professionnel au sens de l'article L. 132-1 du Code de la consommation », Petites affiches, 2016, n°210, p. 10 

    Caroline Bouix, « LE NOUVEL ARTICLE 1221 DU CODE CIVIL ET LA FORCE OBLIGATOIRE DU CONTRAT », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2016, n°2, p. 571   

    Caroline Bouix, « La motivation des arrêts de la Cour de cassation et le justiciable », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2015, n°2, p. 561   

    Caroline Bouix, « Le juge face au formalisme légal »: L'exemple du droit du cautionnement, Revue de droit bancaire et financier, 2013, n°2, p. 33   

    Caroline Bouix, « Le juge face au formalisme légal », Revue de droit bancaire et financier, 2013, n°2 

  • Caroline Bouix, « 10 ans après la loi du pays du 20 janvier 2012 : où en est le droit civil calédonien ? », 10 ans après la loi du pays du 20 janvier 2012 : où en est le droit civil calédonien ?, Nouméa New Caledonia (NC), le 18 septembre 2023    

    Séminaire organisé par le LARJE - Laboratoire de recherches juridique et économique, Université de Nouvelle Calédonie sous la direction scientifique de Caroline Bouix, Maître de conférences en droit privé, et Vaimoe Albanese, Doctorante en droit privé

    Caroline Bouix, « Les statuts personnels en Nouvelle-Calédonie Vers un pluralisme égalitaire ? », Exploring this sea of islands, Rarotonga Cook Islands (CK), le 04 juillet 2023   

    Caroline Bouix, « La réforme de la fonction publique de la Nouvelle-Calédonie », le 21 octobre 2021  

    Organisé par le Laboratoire de Recherches Juridique et Économique LARJE, Université de Nouvelle Calédonie sous la direction scientifique de Charles Froger, LARJE – UNC

    Caroline Bouix, « [Reporté] La veille de l’IDP », le 31 mars 2020  

    Organisé par l’IDP, Université Toulouse 1 Capitole

    Caroline Bouix, « Les notions indéterminées, entre adaptation et sécurité », Les rythmes de production du droit, Toulouse (Faculté de droit), le 22 octobre 2015     

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