Albert Arseguel, Jean Pélissier (dir.), Journées Michel Despax: l'emploi, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse et Cyberlibris, 2018, 128 p.
Le thème choisi pour ces quatrièmes journées Michel Despax a tout pour retenir durablement l'attention. “L'emploi”, sa nature, son niveau dans le pays par rapport au nombre des actifs, les conditions dans lesquelles il est trouvé et conservé, font figure d'enjeu décisif pour la société, à la fois sujet d'une actualité toujours brûlante et question au cœur des préoccupations permanentes de tous les responsables, qu'ils soient politiques ou syndicaux. En même temps, c'est un problème dont la solution est justiciable d'une grande pluralité de solutions, politiques assurément mais également économiques et en s'efforçant d'accorder à chacune la place qui lui convient, sociales bien sûr, introduisant parfois même des éléments de sociologie, voire de psychologie sociale. Il convenait que, dans ce tintamarre d'analyses et de propositions, les juristes fassent entendre leur voix et proposent leurs propres réponses, partielles sans doute mais utiles à une construction d'ensemble. Avec Jean Pélissier, nous nous sommes attachés à faire accourir au chevet de ce malade chronique que constitue l'emploi en France depuis une trentaine d'années, des spécialistes venus d'horizons professionnels divers, relevant des Universités bien sûr ce qui s'imposait pour de multiples raisons, ne fût-ce qu'en mémoire de celui auquel cette réunion était dédiée, mais aussi des personnalités issues de la magistrature et des divers services de l'administration économique et sociale, tels l'Agence nationale pour l'emploi (ANPE), l'Union nationale interprofessionnelle pour l'emploi dans l'industrie et le commerce (UNEDIC) ou encore un service formation continue de l 'enseignement supérieur. Nous nous sommes également appliqués, par les sujets choisis, de privilégier une démarche fondée sur une pluralité d'approches, en mettant l'accent, dans une description qui ne pouvait pas être exhaustive, sur les aspects les plus discutés et sur les problématiques les plus actuelles
Albert Arseguel, Ezzeddine Bouslah (dir.), Désengagement de l'état et réorientation des politiques publiques en matière sociale, Publications de la Faculté de Droit et des Sciences Politiques et Institut d'Etudes Politiques, 2001, 219 p.
Albert Arseguel, Mélanges dédiés à Louis Boyer: Extrait : Rupture d'un commun accord et transaction, une intéraction fructueuse, Université des sciences sociales, 1996, 1 p.
Albert Arseguel, Mohamed el- Abdaimi (dir.), La création d'entreprises au Maroc, Presses universitaires de Perpignan et Presses de l'Institut d'études politiques de Toulouse, 1992, Cahiers du Centre d'études et de recherches juridiques sur l'Afrique francophone
Albert Arseguel, Brigitte Reynès, L'égalité entre hommes et femmes dans le droit du travail, Université de sciences sociales, 1985
Albert Arseguel, La notion d'organisations syndicales les plus représentatives, 1976, 3 p.
Albert Arseguel, « Quelle réforme de la représentativité syndicale ? », Revue de droit du travail, 2006, n°06, p. 284
Albert Arseguel, Météyé T, « AGS : le prix d'un progrès social », Revue Lamy Droit des affaires, 2005, n°80, pp. 90-99
Albert Arseguel, « L'avis des délégués du personnel dans le cadre des dispositions de l'article L. 122-32-5 du code du travail peut être pris individuellement », Recueil Dalloz, 2004, n°03, p. 183
Albert Arseguel, Brigitte Reynès, « Chronique d'humeur à propos du contrat de projet », Recueil Dalloz, 2004, n°9, pp. 571-573
Albert Arseguel, Brigitte Reynès, « L'AGS et la loi de modernisation sociale : de la solidarité à l'assurance ? », Recueil Dalloz, 2003, n°08, p. 502
Albert Arseguel, « Modalités de l'invitation, par le chef d'entreprise, des organisations syndicales intéressées à la négociation du protocole d'accord préélectoral », Recueil Dalloz, 2002, n°41, p. 3113
Albert Arseguel, « Incompatibilité des notions d'unité économique et sociale et de comité de groupe », Recueil Dalloz, 2000, n°37, p. 385
Albert Arseguel, « Etablissement et représentation du personnel », Recueil Dalloz, 2000, n°36, p. 373
Albert Arseguel, « Etablissement, rémunération et accord collectif », Recueil Dalloz, 2000, n°36, p. 374
Albert Arseguel, « L'incidence, pour la définition de l'établissement distinct, de la décision ayant procédé au découpage de l'entreprise ainsi que de la nature de l'institution à mettre en place », Recueil Dalloz, 2000, n°05, p. 91
Albert Arseguel, « Définition de la représentativité d'un syndicat autonome ayant le pouvoir de désigner un délégué syndical », Recueil Dalloz, 1999, n°20, p. 179
Albert Arseguel, « Un salarié peut être désigné comme délégué syndical dès lors qu'il n'a jamais exercé la présidence du comité d'entreprise, ce que lui permettait cependant ses fonctions », Recueil Dalloz, 1999, n°20, p. 180
Albert Arseguel, « Le directeur général d'une société anonyme a la qualité de représentant légal et le nom du délégué syndical peut être valablement porté à sa connaissance », Recueil Dalloz, 1999, n°20, p. 181
Albert Arseguel, « Les contestations relatives aux conditions de désignation des délégués syndicaux sont de la compétence du tribunal d'instance du lieu où la désignation est destinée à prendre effet », Recueil Dalloz, 1999, n°20, p. 181
Albert Arseguel, « Vers un infléchissement des missions du régime d'assurance chômage », Droit Social, 1996, n°06, p. 586
Albert Arseguel, « La protection des salariés âgés : effets de seuil, effets en chaîne, effets pervers », Droit Social, 1993, n°12, p. 942
Albert Arseguel, « Les vices de procédure dans le contrôle et le recouvrement des cotisations de Sécurité sociale », Droit Social, 1993, n°01, p. 85
Albert Arseguel, « Des limites à la dérive de la notion de service organisé », Droit Social, 1992, n°03, p. 295
Albert Arseguel, « Le versement du capital décès du régime général aux ayants droit d'un fonctionnaire décédé », Droit Social, 1991, n°0910, p. 727
Albert Arseguel, « La transaction : ses effets au regard de l'indemnisation du chômage », Droit Social, 1991, n°05, p. 438
Albert Arseguel, « La nature juridique et la portée du dépôt des accords d'intéressement », Droit Social, 1991, n°02, p. 126
Albert Arseguel, « La rupture du contrat de travail des salariés âgés de plus de cinquante ans », Droit Social, 1990, n°11, p. 808