Adrien Bouvel

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit, de Sciences Politiques et de Gestion

Laboratoire de recherche du Centre d'Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle

Thèse

Le principe de spécialité dans le droit des signes distinctifs : contribution à l'étude de la liberté du commerce et de l'industrie. Thèse soutenue en 2002 à Paris 2, sous la direction de Georges Bonet.


Ouvrages

Adrien Bouvel, Principe de spécialité et signes distinctifs, Litec, 2004, Le droit des affaires, 403 p.

Adrien Bouvel, Le Calcul de la période quinquennale d'inexploitation, l'auteur, 1995, 63 p.


Articles

Adrien Bouvel et Georges Bonet, « Distinctivité en soi et caractère arbitraire du signe », Jurisclasseur Marques - Dessins et modèles, LexisNexis, 2021, p. NC

Adrien Bouvel et Julien Canlorbe, « Le « paquet marques » ou l’occasion manquée d’une vraie clarification », Propriétés intellectuelles, N° 59, 2019, pp. 186-212

Adrien Bouvel, Yann Basire, Julien Canlorbe et Caroline Le Goffic, « Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, N° 66, 2018, pp. 69-87

Adrien Bouvel, Julien Canlorbe, Yann Basire et Caroline Le Goffic, « Chronique « Droit des marques et autres signes distinctifs » », Propriétés intellectuelles, N° 63, 2017, pp. 77-78

Adrien Bouvel, Natalia Kapyrina, Laurence Dreyfuss-Bechmann, Franck Macrez, Stéphanie Carre, Pauline Darnand, Jean-Marc Deltorn et Emmanuel Py, « Chronique 10 - Un an de jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de l'Union européenne en propriété industrielle », in Franck Macrez (dir.), Propriété Industrielle, N° 11, 2017, pp. 21-27

Adrien Bouvel, Stéphanie Carre, Pauline Darnand, Jean-Marc Deltorn, Laurence Dreyfuss-Bechmann, Natalia Kapyrina, Franck Macrez et Emmanuel Py, « Chronique 10 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », in Franck Macrez (dir.), Propriété industrielle, N° 11, 2017, p. NC

Voir plus

Adrien Bouvel, Stéphanie Carre, Pauline Darnand, Jean-Marc Deltorn, Laurence Dreyfuss-Bechmann, Natalia Kapyrina, Franck Macrez et Emmanuel Py, « Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle. Chronique 10 », Propriété Industrielle, N° 11, 2017, pp. 37-44

Adrien Bouvel, « La protection des marques renommées », Jurisclasseur Marques - Dessins et modèles, LexisNexis, 2017, p. NC

Adrien Bouvel, Julien Canlorbe, Yann Basire et Caroline Le Goffic, « Chronique « Droit des marques et autres signes distinctifs » », Propriétés intellectuelles, N° 58, 2016, pp. 78-79

Adrien Bouvel et Yann Basire, « Marque Communautaire: Chronique Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, N° 58, 2016, p. NC

Adrien Bouvel, Yann Basire, Nicolas Bouche, Pauline Darnand, Pierre Greffe, Franck Macrez, Emmanuel Py et Julien Scicluna, « Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle. Chronique 9 », in Franck Macrez (dir.), Propriété Industrielle, N° 11, 2016, p. NC

Adrien Bouvel, Georges Bonet et Julien Canlorbe, « Chronique « Droit des marques et autres signes distinctifs » », Propriétés intellectuelles, N° 55, 2015, pp. 220-222

Adrien Bouvel, « Marques et noms de domaine », JurisClasseur « Marques-Dessins et Modèles », 2015, pp. 1-28

Adrien Bouvel, « La distinctivité de la marque, un standard en devenir », Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, N° 53, 2014, p. 27 

Adrien Bouvel, Julien Canlorbe et Bertrand Geoffray, « Chroniques. Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriété industrielle, N° 51, 2014, pp. 183-205

Adrien Bouvel, Stephanie Carre, Christophe Geiger, Jean Lapousterle, Franck Macrez, Théophile Hassler, Xavier Seuba, Oleksandr Bulayenko et Franciska Schonherr, « Quelques principes clefs concernant l’élaboration d’un droit d’auteur de l’Union européenne », La Semaine juridique. Édition générale, N° 15, 2014, pp. 706-708

Adrien Bouvel, Natalia Kapyrina, Yann Basire, Pierre Greffe, Franck Macrez, Stéphanie Carre et Caroline Roda, « Chronique 9 - Un an de jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de l'Union européenne en propriété industrielle », in Franck Macrez (dir.), Propriété Industrielle, N° 11, 2014, p. NC

Adrien Bouvel, Stephanie Carre, Yann Basire, Pierre Greffe, Natalia Kapyrina, Franck Macrez et Caroline Roda, « Un an de jurisprudence de la Cour de Justice et du Tribunal de l'Union Européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, N° 11, 2014, pp. 23-29

Adrien Bouvel, Natalia Kapyrina, Yann Basire, Christophe Geiger, Franck Macrez et Emmanuel Py, « Chronique 10 - Un an de jurisprudence de la CJUE et du TUE en propriété industrielle », in Franck Macrez (dir.), Propriété Industrielle, N° 11, 2013, p. NC

Adrien Bouvel et Georges Bonet, « Distinctivité du signe », JurisClasseur « Marques », 2013, pp. 1-50

Adrien Bouvel, « Droit des marques (Juillet 2010 - septembre 2011) », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 288, 2011, p. 638 

Adrien Bouvel, « Synthèse - Droit des marques – Juillet 2010- Sept. 2011. », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 288, 2011, pp. 638-644

Adrien Bouvel et Frédéric Sardain, « Actualité des noms de domaine : les règles renouvelées », Propriété industrielle, N° 39, 2011, pp. 146-156

Adrien Bouvel, « Droit des marques août 2009 - juillet 2010 », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 277, 2010, p. 384 

Adrien Bouvel, « Synthèse Droit des marques - août 2009 - juillet 2010 », Légipresse, N° 277, 2010, pp. 384-388

Adrien Bouvel et Frédéric Sardain, « L’appréciation de la distinctivité des marques verbales évocatrices », Legicom, N° 44, 2010, pp. 27-35 

Adrien Bouvel, « Georges Bonet, la clarté des eaux profondes », Propriété Industrielle, N° 11, 2010, p. NC

Adrien Bouvel, « A propos de l’arrêt « Intel », rendu par la cour de justice des Communautés européennes le 27 novembre 2008 (Aff. C-252/07) », Les défis du droit des marques au XXIè siècle : actes du colloque en l'honneur de M. le Professeur Yves Reboul, LexisNexis, 2010, p. NC

Adrien Bouvel, « Quinze années d’étude du droit des signes distinctifs. Essai d’analyse critique de l’évolution d’une matière », Mélanges en l’honneur du Professeur Georges Bonet, LexisNexis, 2010, p. NC

Adrien Bouvel, « Synthèse Droit des marques - juillet 2008 - juin 2009 », Légipresse, N° 266, 2009, pp. 148-152

Adrien Bouvel et Frédéric Sardain, « Actualité des noms de domaine : le droit tenté par la diversité », Propriétés intellectuelles, N° 32, 2009, pp. 216-230

Adrien Bouvel, « A Comment on the European Commissions Green Paper « Copyright in the Knowledge Economy » - Quelles limites au droit d'auteur dans la société de l'information ? Réponse au Livre vert sur « le droit d'auteur dans l'économie de la connaissance » », IIC - International Review of Intellectual Property and Competition Law, N° 4, 2009, p. NC

Adrien Bouvel, « Synthèse Droit des marques - juin 2007 - septembre 2008 », Légipresse, N° 256, 2008, pp. 177-182

Adrien Bouvel et Frédéric Sardain, « Actualité des noms de domaine : le droit débordé par la technique », Propriétés intellectuelles, N° 26, 2008, pp. 37-51

Adrien Bouvel, « Synthèse Droit des marques - janv 2006 - mai 2007 », Légipresse, N° 246, 2007, pp. 161-166

Adrien Bouvel, « Citations d'oeuvres graphiques et plastiques : les juges du fond résistent, le législateur aussi ! », Légipresse, N° 240, 2007, pp. 80-83

Adrien Bouvel, « Citations d'oeuvres graphiques et plastiques : les juges du fond résistent ! », Légipresse, N° 223, 2007, pp. 131-135

Adrien Bouvel, « La clarification du régime juridique des noms de domaine. Etude de l’arrêt rendu par la chambre commerciale de la Cour de cassation le 13 décembre 2005 », Propriétés intellectuelles, N° 19, 2006, pp. 128-135

Adrien Bouvel, « Adoption de noms de domaine descriptifs : le jeu vaut-il la chandelle ? », Revue Lamy de la concurrence, N° 5, 2005, p. NC

Adrien Bouvel, « Référencement d’un site et action en concurrence déloyale, obs. sous Paris, 12 janvier 2005 », Revue Lamy de la concurrence, N° 3, 2005, p. NC

Adrien Bouvel, « Utilisation d’un signe distinctif sur internet », Revue Lamy de la concurrence, N° 3, 2005, p. NC

Adrien Bouvel, « Qu’importe le flacon... Le droit des marques malmené par les emballages », Propriétés intellectuelles, N° 13, 2004, pp. 863-870

Adrien Bouvel, « Etendue de la protection des marques renommées en droit communautaire », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 36, 2003, p. NC

Adrien Bouvel, « Cybersquattage de marque notoire : contrefaçon ou parasitisme ? (A propos des affaires Vichy et Lancôme) », Contrats Concurrence Consommation, N° 6, 2000, p. NC

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