Luc Paulet

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit, Economie et Science politique

Centre Universitaire Rouennais d'Études Juridiques
Responsable de la formation :
PUBLICATIONS
  • THESE

    La responsabilité du président du conseil d'administration dans la vie financière de la S. A, soutenue en 1995 à ClermontFerrand 1 sous la direction de Gilbert Parleani 

  • Luc Paulet, Marie-Hélène Maleville, Droit commercial, Ellipses, 2022, Exos de droit, 431 p.   

    Luc Paulet, Droit commercial, Ellipses, 2018, 576 p.   

    Luc Paulet, PAULET, Droit commercial, 2018   

    Cet ouvrage présente les principes fondamentaux du droit commercial. Son objectif est de montrer comment ses règles encadrent les activités commerciales et s’appliquent aux personnes qui les exercent. Les aspects traditionnels du champ commercial, mais aussi ceux du commerce électronique, sont abordés pour saisir les spécificités des dispositions applicables. Après une introduction portant sur le contenu, les sources et les évolutions de la matière, les développements sont consacrés à l’étude des actes de la vie commerciale, aux commerçants et aux biens utilisés lors de l’exercice d’une activité commerciale. L’exposé s’attache à donner une vision claire et synthétique du droit positif sans pour autant écarter les précisions que nécessitent les questions techniques. Les notions sont envisagées de manière structurée pourfaciliter la maîtrise des connaissances. Les éléments théoriques sont accompagnés des principaux textes de loi et illustrés par des arrêts de la Cour de cassation. L’ouvrage est destiné aux étudiants en droit, en administration économique et sociale, à ceux des écoles de commerce, des instituts universitaires de technologie et aux candidats préparant les examens ou les concours d’accès aux professions du droit.Sommaire : Pages de début (p. 1-4)| Principales abréviations (p. 3-4)| Chapitre introductif (p. 7-58)| Présentation (p. 59)| Chapitre I. Les structures d’encadrement de l’activité commerciale (p. 59a-111)| Chapitre II. Les actes de commerce (p. 111-188)| Chapitre III. Les acteurs de la vie commerciale (p. 189-354)| Présentation (p. 355-356)| Chapitre I. La composition du fonds de commerce (p. 357-473)| Chapitre II. Les opérations sur le fonds de commerce (p. 474-548)| Chapitre III. La nature juridique du fonds de commerce (p. 548-558)| Index alphabétique (p. 559-565)| Pages de fin (p. 567-576).

    Luc Paulet, Droit commercial, Ellipses, 2000, Universités (Droit), 253 p.  

    Luc Paulet, Gilbert Parleani, La responsabilité du président du Conseil d'Administration dans la vie financière de la S.A., Presses universitaires du Septentrion, 1997, 521 p. 

    Luc Paulet, Gilbert Parleani, La responsabilité du président du conseil d'administration dans la vie financière de la S.A, 1995, 521 p.  

    A travers l'étude des conditions et des limites de la responsabilité du président du conseil d'administration dans la vie financière de la société anonyme, cette recherche poursuit plusieurs objectifs. Elle tend tout d'abord à monter que le président du conseil d'administration occupe une place centrale dans le fonctionnement de la société et que sa responsabilité, qui est de plus en plus sévèrement appréciée, résulte d'un manque de diligence et de loyauté dans l'exécution de ses fonctions. Elle conduit ensuite en s'appuyant sur l'exemple du président, à cerner le rôle d'écran joué par la personnalité morale de la société en matière de responsabilité. Enfin, elle analyse les évolutions possibles du régime de responsabilité du président du conseil d'administration et la place à réserver au principe de la responsabilité personnelle des personnes physiques dirigeantes de sociétés.