Brigitte Belloir-Caux

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit, Economie et Science politique

Centre Universitaire Rouennais d'Études Juridiques
PUBLICATIONS
  • THESE

    Le principe d'egalite des filiations en droit civil contemporain, soutenue en 1991 à Lille 2 sous la direction de Jean-Jacques Taisne 

  • Brigitte Belloir-Caux, Le droit des successions et des libéralités en schémas, ellipses, 2025, 477 p.    

    L'objectif de la collection « Le droit en schémas » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : - le cours traditionnel en page de gauche, - des schémas explicatifs en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit des successions et des libéralités a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : - la mise en avant des distinctions fondamentales, - la reprise des mêmes problèmes sous des angles diff érents, - un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et ruptures. Il est destiné : - aux étudiants de master Droit, - aux étudiants préparant le DIMN, - aux candidats aux concours d'accès au CRFPA et à l'ENM

    Brigitte Belloir-Caux, Le droit des successions et des libéralités en schémas, Ellipses, 2025, 492 p.    

    L'objectif de la collection « Le droit en schémas » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche, des schémas explicatifs en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit des successions et des libéralités a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales, la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et ruptures. Il est destiné : aux étudiants de master Droit, aux étudiants préparant le DIMN, aux candidats aux concours d'accès au CRFPA et à l'ENM

    Brigitte Belloir-Caux, Le droit des biens en schémas, Ellipses, 2024, 235 p.   

    Brigitte Belloir-Caux, Le droit des biens en QCM, Ellipses, 2023, 281 p.   

    Brigitte Belloir-Caux, Le droit des successions et des libéralités en schémas, 2016   

    L’objectif de la collection « Le droit en schémas » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : - le cours traditionnel en page de gauche, - des schémas explicatifs en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit des successions et des libéralités a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : - la mise en avant des distinctions fondamentales, - la reprise des mêmes problèmes sous des angles diff érents, - un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et ruptures. Il est destiné : - aux étudiants de master Droit, - aux étudiants préparant le DIMN, - aux candidats aux concours d’accès au CRFPA et à l’ENM.Sommaire : Pages de début (p. 1-4)| Table des abréviations (p. 5)| Bibliographie (p. 7)| Introduction (p. 9-23)| Présentation (p. 25-27)| Chapitre 1. La notion de libéralité (p. 28-39)| Chapitre 2. Les conditions de validité des libéralités (p. 40-77)| Chapitre 3. Les libéralités avec charges et conditionnelles (p. 78-93)| Chapitre 4. Les limites à la faculté de disposer à titre gratuit (p. 94-129)| Chapitre 1. Les donations entre vifs (p. 130-161)| Chapitre 2. Les libéralités à cause de mort : les legs et testaments (p. 162-215)| Chapitre 3. Les libéralités matrimoniales (p. 216-239)| Chapitre 4. Les libéralités-partages (p. 240-265)| Chapitre 5. Les libéralités graduelles et résiduelles (p. 266-277)| Présentation (p. 279-281)| Chapitre 1. Les conditions requises pour succéder (p. 282-297)| Chapitre 2. La détermination des héritiers (p. 298-329)| Chapitre 3. L’option successorale (p. 330-355)| Chapitre 1. L’appréhension matérielle de la succession (p. 356-363)| Chapitre 2. La gestion de l’indivision successorale (p. 364-397)| Chapitre 3. La liquidation et le partage de la succession (p. 398-463).

    Brigitte Belloir-Caux, Le droit des biens en schémas, Ellipses, 2015, 203 p.   

    Brigitte Belloir-Caux, Droit des biens en schémas, 2015   

    L’objectif de la collection « Le droit en schémas » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : • le cours traditionnel en page de gauche, • des schémas explicatifs en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit des biens a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : • la mise en avant des distinctions fondamentales, • la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, • un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et ruptures. Il est destiné : • Aux étudiants en master de Droit, • Aux candidats aux concours d’accès au CRFPA et à l’ENM, • Aux professionnels.L’objectif de la collection « Le droit en schémas » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : • le cours traditionnel en page de gauche, • des schémas explicatifs en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit des biens a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : • la mise en avant des distinctions fondamentales, • la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, • un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et ruptures. Il est destiné : • Aux étudiants en master de Droit, • Aux candidats aux concours d’accès au CRFPA et à l’ENM, • Aux professionnels. Sommaire : Pages de début (p. IV-2)| Liste des abréviations (p. 3)| Avant-propos (p. 4-5)| Introduction : Les notions fondamentales du droit des biens (p. 7-35)| Présentation (p. 37-38)| Présentation (p. 38-39)| Chapitre 1. Les composantes du droit de propriété (p. 40-49)| Chapitre 2. Les caractères du droit de propriété (p. 50-55)| Chapitre 3. Les restrictions au droit de propriété liées au voisinage (p. 56-71)| Chapitre 1. La notion de possession (p. 72-77)| Chapitre 2. Le régime juridique de la possession (p. 78-85)| Présentation (p. 87-88)| Chapitre 1. L’acquisition de la propriété (p. 88-111)| Chapitre 2. La protection de la propriété (p. 112-121)| Présentation (p. 122-123)| Chapitre 1. L’indivision (p. 124-133)| Chapitre 2. Les propriétés collectives spéciales (p. 134-163)| Présentation (p. 164-165)| Chapitre 1. Les servitudes (p. 166-185)| Chapitre 2. L’usufruit (p. 186-203)| Pages de fin (p. 204-210).

    Brigitte Belloir-Caux, Le droit des biens en QCM, Ellipses, 2013, Le droit en QCM, 157 p. 

    Brigitte Belloir-Caux, Dictionnaire de droit des biens, Ellipses, 2013, Dictionnaires de droit, 523 p. 

    Brigitte Belloir-Caux, Gilles Macagno, Code civil: mode d'emploi, Ellipses, 2011, 157 p. 

    Brigitte Belloir-Caux, Gilles Macagno, La justice en clair, Ellipses, 2008, 143 p. 

    Brigitte Belloir-Caux, Le droit des biens en QCM, Ellipses, 2006, Le droit en QCM, 199 p. 

    Brigitte Belloir-Caux, Introduction au droit privé, Chiron, 2003, 342 p. 

    Brigitte Belloir-Caux, Jean-Jacques Taisne, LE PRINCIPE D'EGALITE DES FILIATIONS EN DROIT CIVIL CONTEMPORAIN,, 1991  

    LE PRINCIPE D'EGALITE DES FILIATIONS EN DROIT CIVIL CONTEMPORAIN. LA THESE CONSISTE EN UNE COMPARAISON DU STATUT JURIDIQUE DE L'ENFANT LEGITIME ET DE L'ENFANT NATUREL. DANS LE PERMIERE PARTIE SONT EXAMINES LES EFFETS DE LA FILIATION, EN DISTINGUANT SELON QU'IL S'AGIT D'EFFETS PERSONNELS OU ECONOMIQUES. IL APPARAIT ALORS QUE L'ENFANT LEGITIME BENEFICIE TOUJOURS D'UNE SITUATION PREFERABLE. LA SECONDE PARTIE EST RELATIVE AUX MODES D'ETABLISSEMENT. APRES AVOIR DEMONTRE QUE LES MODIFICATIONS APPORTEES PAR LES LOIS DU 3 JANVIER 1972 ET DU 25 JUIN 1982 N'ABOUTISSENT QU'A UN RAPPROCHEMENT DES DEUX TYPES DE FILIATION, LES PROBLEMES NECESSAIRES POUR PARVENIR A L'EGALITE ABSOLUE SONT EXPOSEES.

  • Brigitte Belloir-Caux, « En l'absence de régime d'équivalence, le temps passé à la disposition de l'employeur doit être rémunéré en totalité », Recueil Dalloz, Dalloz , 2000, n°20, p. 445