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  • THESE

    L'arbitrage collectif, soutenue en 2021 à université ParisSaclay sous la direction de Thomas Clay et Sandrine Clavel, membres du jury : Denis Mouralis (Rapp.), Maximin de Fontmichel (Rapp.), Soraya Amrani-Mekki   

  • Pierre Capelle, L'arbitrage collectif, Dalloz, 2022, Nouvelle bibliothèque de thèses, 716 p.  

    Situé aux confins de plusieurs matières, l'arbitrage collectif est un inattendu mariage des genres. Baigné dans l'actualité de l'introduction et du développement des actions de groupe en droit français, le sujet de l'arbitrage collectif réinterroge l'ensemble des caractéristiques de l'arbitrage. L'arbitrage est-il, peut-il et/ou doit-il devenir le réceptacle de tout ou partie des recours collectifs tant en matière interne qu'en matière internationale ? Pour répondre à ces premières questions, il faut déterminer en premier lieu si l'arbitrage collectif existe et sous quelle(s) forme(s) avant d'envisager en second lieu l'opportunité voire la nécessité de son développement dans les matières interne et internationale. Enfin, c'est la question de la mise en oeuvre qui se pose et des aménagements qu'elle suppose, en amont à l'étape de la convention d'arbitrage, et en aval à l'étape du procès arbitral, pour répondre aux difficultés intrinsèques et extrinsèques que susciterait l'arbitrage collectif.

  • Pierre Capelle, « La compliance et les normes ESG dans l'arbitrage commercial international », le 11 avril 2024  

    Colloque organisé par les étudiants du MACI (UVSQ, Paris Saclay), le 11 avril 2024, au sein des locaux du cabinet August Debouzy (7 rue de Téhéran, 75008 Paris).