Kévin Moya

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et de Science politique

Groupe d'Études et de Recherche en Droit Immobilier, de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de la Construction
  • THESE

    La jouissance des choses, soutenue en 2021 à Paris 1 sous la direction de Thierry Revet, membres du jury : Frédéric Danos (Rapp.), Jean-Baptiste Seube (Rapp.), Romain Boffa   

  • Kévin Moya, La jouissance des choses, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2023, Bibliothèque de droit privé, 658 p.  

    La notion de jouissance a une importance majeure dans la compréhension des techniques du droit des biens. Propriété, droit réel et possession ne peuvent, en effet, être pensés sans référence à elle. Pourtant, en dépit de ce rôle de premier ordre, la jouissance peine à être saisie de manière univoque par les juristes. Il y a là un incontestable paradoxe. Notion définitoire, la jouissance se révèle indéfinie ou, à tout le moins, amphibologique. La présente étude se propose donc de démystifier cette notion axiale du droit des biens. À partir de l'hypothèse de sa nature factuelle, la jouissance a pu être analysée de manière unitaire. Elle est ainsi appréhendée comme un fait qui consiste dans l'accès aux utilités d'une chose indépendamment de l'existence d'un droit. En tant que relation factuelle et utilitaire entre une personne et une chose, la jouissance s'identifie aisément à la possession, ce que corrobore son effet acquisitif aussi bien sur les fruits que sur la chose elle-même. À cette profonde unité du fait de jouissance répond, par ailleurs, une dualité des titres juridiques de jouissance. La propriété, d'abord, qui, mettant le propriétaire en tête-à-tête avec sa chose, peut être présentée comme le titre de jouissance absolue. Le droit réel, ensuite, qui, plaçant son titulaire en relation avec un autre obligé à souffrir sa jouissance, fait figure de titre de jouissance limitée.

    Kévin Moya, Thierry Revet, Julien Laurent, Benoît Chaffois, Charles Boërio, Déontologie de la profession d'avocat, 7e éd., LGDJ un savoir-faire de Lextenso et EFB école d'avocats, 2023, La bibliothèque de l'avocat, 513 p. 

    Kévin Moya, Thierry Revet, Julien Laurent, Benoît Chaffois, Charles Boërio, Déontologie de la profession d'avocat, 2e éd., LGDJ, une marque de Lextenso et EFB, 2018, La Bibliothèque de l'avocat, 449 p.  

    La 4e de couverture indique : "L'ouvrage expose en termes didactiques, analytiques et systématiques l'ensemble des règles légales, réglementaires et professionnelles ainsi que des jurisprudences nationales, supranationales et ordinales (barreau de Paris essentiellement) qui forment la déontologie de la profession d'avocat. Il permettra au lecteur néophyte de maîtriser l'âme, les ressorts et le fonctionnement de ce corpus. Il permettra au lecteur averti de retrouver, pour chaque secteur de la déontologie, les données essentielles qui le constituent. Abondamment illustré par les arrêtés disciplinaires émanant des instances de jugement du barreau de Paris, que les auteurs connaissent particulièrement bien pour les transformer en permanence en abstracts intégrant le Code de déontologie du barreau de Paris, l'ouvrage présente la déontologie de la profession d'avocat sous un angle à la fois dynamique, synthétique et concret. Il s'adresse aux élèves-avocats autant qu'aux avocats confirmés. Il intéressera également tous ceux qui veulent découvrir et comprendre l'origine, la consistance, le fonctionnement et la portée de la déontologie de la profession d'avocat."

    Kévin Moya, Thierry Revet, Julien Laurent, Benoît Chaffois, Charles Boërio, Déontologie de la profession d'avocat, LGDJ, une marque de Lextenso et EFB, 2017, La Bibliothèque de l'avocat, 433 p.  

    La 4e de couverture indique : "L'ouvrage expose en termes didactiques, analytiques et systématiques l'ensemble des règles légales, réglementaires et professionnelles ainsi que des jurisprudences nationales, supranationales et ordinales (barreau de Paris essentiellement) qui forment la déontologie de la profession d'avocat. Il permettra au lecteur néophyte de maîtriser l'âme, les ressorts et le fonctionnement de ce corpus. Il permettra au lecteur averti de retrouver, pour chaque secteur de la déontologie, les données essentielles qui le constituent. Abondamment illustré par les arrêtés disciplinaires émanant des instances de jugement du barreau de Paris, que les auteurs connaissent particulièrement bien pour les transformer en permanence en abstracts intégrant le Code de déontologie du barreau de Paris, l'ouvrage présente la déontologie de la profession d'avocat sous un angle à la fois dynamique, synthétique et concret. Il s'adresse aux élèves-avocats autant qu'aux avocats confirmés. Il intéressera également tous ceux qui veulent découvrir et comprendre l'origine, la consistance, le fonctionnement et la portée de la déontologie de la profession d'avocat."

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