Vincent Brémond

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
UFR de Droit et  Science politique

Centre de Droit Civil des Affaires et du Contentieux Économique

Thèse

La collaboration entre époux : contribution à l'étude des fondements de la communauté légale. Thèse soutenue en 1997 à Paris 10, sous la direction de Janine Revel.


Ouvrages

Vincent Brémond et Manuella Bourassin, Droit des sûretés, Dalloz, 2019, 7e éd., Sirey université, 1080 p.

Vincent Brémond et Manuella Bourassin, Droit des sûretés, Dalloz, 2017, 6e éd., Sirey université, 998 p.

Vincent Brémond, Manuella Bourassin et Marie-Noëlle Jobard-Bachellier, Droit des sûretés, Sirey, 2016, 5e éd., Université, 824 p.

Vincent Brémond et Marie-Noëlle Jobard-Bachellier, Droit civil : sûretés, publicité foncière, Dalloz, 2014, 17e éd., Les Mémentos, 256 p.

Vincent Brémond, Manuella Bourassin et Marie-Noëlle Jobard-Bachellier, Droit des sûretés, Sirey, 2014, 4e éd., Université, 804 p.

Vincent Brémond, Manuella Bourassin et Marie-Noëlle Jobard-Bachellier, Droit des sûretés, Sirey, 2012, 3e éd., Université, 730 p.

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Vincent Brémond, Manuella Bourassin et Marie-Noëlle Jobard-Bachellier, Droit des sûretés, Sirey, 2010, 2e éd., Sirey université, 733 p.

Vincent Brémond et Marie-Noëlle Jobard-Bachellier, Droit civil : sûretés, publicité foncière, Dalloz, 2009, 16e éd., Mémentos Dalloz, 233 p.

Vincent Brémond, Marie-Noëlle Jobard-Bachellier et Manuella Bourassin, Droit des sûretés, Dalloz, 2007, Sirey université, 670 p.

Vincent Brémond, La collaboration entre époux : contribution à l'étude des fondements de la communauté légale, [s.n.], 1997, 2 vol., p.


Articles

Vincent Brémond, « Droit patrimonial de la famille », Recueil Dalloz, N° 36, 2017, p. 2119 

Vincent Brémond, « Droit patrimonial de la famille », Recueil Dalloz, N° 35, 2016, p. 2086 

Vincent Brémond, Marc Nicod et Janine Revel, « Droit patrimonial de la famille », Recueil Dalloz, N° 36, 2015, p. 2094 

Vincent Brémond, Marc Nicod et Janine Revel, « Droit patrimonial de la famille : panorama 2015 », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 36, 2015

Vincent Brémond, Marc Nicod et Janine Revel, « Droit patrimonial de la famille », Recueil Dalloz, N° 33, 2014, p. 1905 

Vincent Brémond, « Les époux considérés comme gestionnaires de l'indivision pendant l'instance en séparation de corps », Recueil Dalloz, N° 8, 2014, p. 522 

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Vincent Brémond, « La notion de collaboration conjugale au sens des articles 262-1 et 1442 du code civil », Recueil Dalloz, N° 36, 2013, p. 2408 

Vincent Brémond, Marc Nicod et Janine Revel, « Droit patrimonial de la famille », Recueil Dalloz, N° 33, 2013, p. 2242 

Vincent Brémond, Marc Nicod et Janine Revel, « Droit patrimonial de la famille », Recueil Dalloz, N° 37, 2012, p. 2476 

Vincent Brémond, Marc Nicod et Janine Revel, « Droit patrimonial de la famille (juin 2011 - juillet 2012) », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 37, 2012

Vincent Brémond, Camille Bourdaire-Mignot, Marc Nicod et Janine Revel, « Droit patrimonial de la famille », Recueil Dalloz, N° 38, 2011, p. 2624 

Vincent Brémond, « Commentaire de Cass. 1ère civ; 3 mars 2010, action en nullité de l'art. 215, al.3, en cas d'acte portant disposition des droits par lesquels est assuré le logement de la famille », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 49, 2010, pp. 39-42

Vincent Brémond, Marc Nicod et Janine Revel, « Droit patrimonial de la famille », Recueil Dalloz, N° 36, 2010, p. 2392 

Vincent Brémond, Marc Nicod et Janine Revel, « Droit patrimonial de la famille (juillet 2009 - juin 2010) », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 36, 2010

Vincent Brémond, « Panorama droit patrimonial de la famille », Recueil Dalloz, N° 36, 2010, pp. 2392-2404

Vincent Brémond, « Communauté légale - Administration des biens propres », JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], N° 30, 2010, pp. 1421-1432

Vincent Brémond, « Communauté légale Administration des biens communs Modifications dans la répartition ordinaire des pouvoirs », JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], N° 20, 2010, pp. 1421-1432

Vincent Brémond, « Commentaire de Cass. 1ère civ. 3 fév. , Communauté légale, Détermination de la récompense due à la communauté », Droit de la famille, N° 10, 2010, pp. 34-37

Vincent Brémond, « Communauté légale Administration des biens communs - Répartition ordinaire des pouvoirs », JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], N° 10, 2010, pp. 1421-1432

Vincent Brémond, « Communauté légale. Dissolution. Séparation de biens judiciaire », JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], N° 3, 2010, pp. 1443-1449

Vincent Brémond, « Commentaire de Cass. 1ère civ. 20 mai 2009, Donation, donation entre vifs, exoplulsion des donateurs par le donataire », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 50, 2009, pp. 28-30

Vincent Brémond, « Commentaire de Cass 1ère civ. 4 mai 2009 Famille, régimes matrimoniaux, séparation de biens judiciaire », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 45, 2009, pp. 23-25

Vincent Brémond, « Commentaire de Cass. 1ère civ. 20 mai 2009, Saisie des fonds versés sur un compte joint entre époux séparés de biens », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 41, 2009, pp. 30-32

Vincent Brémond, Marc Nicod et Janine Revel, « Droit patrimonial de la famille », Recueil Dalloz, N° 37, 2009, p. 2508 

Vincent Brémond, Marc Nicod et Janine Revel, « Droit patrimonial de la famille (juin 2008 - juin 2009) », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 37, 2009

Vincent Brémond, « Panorama droit patrimonial de la famille », Recueil Dalloz, N° 37, 2009, pp. 2508-2516

Vincent Brémond, « Commentaire de Cass. 1ère Civ. 2avril et 15 mai 2008, Succession-partage », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 43, 2008, pp. 29-32

Vincent Brémond, « Succession-partage, droits accordés aux enfants adultérins », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 38, 2008, pp. 20-22

Vincent Brémond, Marc Nicod et Janine Revel, « Droit patrimonial de la famille (juin 2007 - mai 2008) », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 32, 2008

Vincent Brémond, « Panorama droit patrimonial de la famille », Recueil Dalloz, N° 32, 2008, pp. 2245-2252

Vincent Brémond, « Communauté entre époux, pouvoirs des époux, cogestion, bail commerial, délivrance du congé au locataire, action en nullité, titulaire de l'action, conjoint de l'époux titulaire de l'acte », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 27, 2008, pp. 20-21

Vincent Brémond, Marc Nicod et Janine Revel, « Droit patrimonial de la famille », Recueil Dalloz, N° 30, 2007, p. 2126 

Vincent Brémond, Marc Nicod et Janine Revel, « Droit patrimonial de la famille (mai 2006 - mai 2007) », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 30, 2007

Vincent Brémond, « Le nouveau régime du passif successoral », Recueil Dalloz, N° 37, 2006, p. 2561 

Vincent Brémond, Marc Nicod et Janine Revel, « Droit patrimonial de la famille », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 1, 2006 

Vincent Brémond, « Le successible tenu de payer les dettes successorales... ou de prendre parti », Recueil Dalloz, N° 34, 2005, p. 2373 

Vincent Brémond, Marc Nicod et Janine Revel, « Droit patrimonial de la famille : panorama 2005 », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 31, 2005 

Vincent Brémond, Marc Nicod, Janine Revel et Bernard Vareille, « Droit patrimonial de la famille (suite et fin) », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 32, 2004

Vincent Brémond, « Le conjoint survivant face à une dette de cautionnement », Recueil Dalloz, N° 32, 2004, p. 2336 

Vincent Brémond, « Le partage de l'indivision doit tenir compte de l'impense nécessaire pour la conservation du bien indivis », Recueil Dalloz, N° 32, 2004, p. 2342 

Vincent Brémond, « Le recel d'un bien indivis par l'un des indivisaires n'existe pas », Recueil Dalloz, N° 32, 2004, p. 2343 

Vincent Brémond, « Pas de résiliation sans l'accord du conjoint du contrat d'assurance sur le logement familial », Recueil Dalloz, N° 31, 2004, p. 2257 

Vincent Brémond, « Régime de la dette de garantie de passif social pesant sur un associé commun en bien », Recueil Dalloz, N° 31, 2004, p. 2264 

Vincent Brémond, « Saisie d'un compte joint en cas de cautionnement du seul mari », Recueil Dalloz, N° 31, 2004, p. 2260 

Vincent Brémond, « La solidarité passive adjointe : une garantie au coeur du droit commun des obligations », Recueil Dalloz, N° 28, 2004, p. 2035 

Vincent Brémond, Marc Nicod, Janine Revel et Bernard Vareille, « Droit patrimonial de la famille », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 1, 2004

Vincent Brémond, « L'action en réintégration de fonds communs : un « mini-recel » ? », Recueil Dalloz, N° 38, 2003, p. 2597 

Vincent Brémond, « A qui appartient l'immeuble construit à cheval sur deux terrains personnels aux époux ? », Recueil Dalloz, N° 28, 2003, p. 1869 

Vincent Brémond, « Domaine d'application de la solidarité ménagère », Recueil Dalloz, N° 28, 2003, p. 1863 

Vincent Brémond, « Gestion concurrente de deux époux communs en biens sur un compte bancaire personnel », Recueil Dalloz, N° 28, 2003, p. 1865 

Vincent Brémond, « Le maintien d'un compte commun n'est pas une collaboration permettant de faire reporter les effets du divorce », Recueil Dalloz, N° 28, 2003, p. 1871 

Vincent Brémond, « Le mari caution ne peut engager que ses seuls revenus », Recueil Dalloz, N° 28, 2003, p. 1864 

Vincent Brémond, « Preuve de l'emploi des fonds propres donnant droit à récompense », Recueil Dalloz, N° 28, 2003, p. 1866 

Vincent Brémond, « Le recours à la responsabilité civile de droit commun : miroir aux alouettes ? », Recueil Dalloz, N° 19, 2003, p. 1284 

Vincent Brémond, « Chaque époux séparé de biens doit payer son impôt sur le revenu », Recueil Dalloz, N° 31, 2002, p. 2440 

Vincent Brémond, « Mise en oeuvre du report de la date de dissolution de la communauté », Recueil Dalloz, N° 31, 2002, p. 2445 

Vincent Brémond, « L'action spéciale propre à la cession de fonds de commerce n'exclut pas le recours au droit commun », Recueil Dalloz, N° 25, 2002, p. 2045 

Vincent Brémond, « La banque, qui encaisse un chèque sur le compte personnel de l'un des époux séparés de biens, n'a pas à s'assurer du consentement de l'autre époux », Recueil Dalloz, N° 36, 2001, p. 2932 

Vincent Brémond, « Transfert du bail du locataire décédé : qui paie les arriérés de loyers ? », Recueil Dalloz, N° 36, 2001, p. 2936 

Vincent Brémond, « La répétition de l'indu à l'épreuve du droit des procédures collectives », Recueil Dalloz, N° 20, 2001, p. 1612 

Vincent Brémond, « Particularisme du cautionnement donné par un époux commun en biens et mise en perspective du cautionnement engageant un patrimoine collectif », Recueil Dalloz, N° 33, 2000, p. 703 

Vincent Brémond, « Vers un régime probatoire spécifique du cautionnement commercial », Recueil Dalloz, N° 33, 2000, p. 342 

Vincent Brémond, « Droit commun des contrats de vente et d'entreprise et droit spécial de la construction de navires : ligne de partage et enjeux », Recueil Dalloz, N° 2, 2000, p. 17 

Vincent Brémond, « Le conjoint peut revendiquer l'attribution de la moitié des parts sociales tant que le jugement de divorce n'est pas passé en force de chose jugée », Recueil Dalloz, N° 26, 1999, p. 238 

Vincent Brémond, « Vers un reflux de la protection probatoire de la caution ? », Recueil Dalloz, N° 22, 1999, p. 322 

Vincent Brémond, « L'erreur virtuelle de la caution », Recueil Dalloz, N° 13, 1999, p. 181 

Vincent Brémond, « L'article 112 de la loi du 25 janvier 1985 n'est pas subordonnée à la condition de paiement intégral du prix des biens acquis », Recueil Dalloz, N° 3, 1999, p. 19 

Vincent Brémond, « Rôle et place des mécanismes fondamentaux du droit civil en droit des affaires », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 1999, p. 327 

Vincent Brémond, « Présomption de communauté, d'indivision ou de propriété personnelle dans l'indivision postcommunautaire », Recueil Dalloz, N° 15, 1998, p. 189 

Vincent Brémond, « Le consentement donné par un époux au cautionnement donné par son conjoint n'est pas soumis aux exigences de la mention manuscrite », Recueil Dalloz, N° 14, 1998, p. 135 

Vincent Brémond, « Les conditions de l'effet interruptif de la prescription attaché à la compensation légale », Recueil Dalloz, N° 7, 1998, p. 87 


Autres

Vincent Brémond, Emmanuel Hache et Valérie Mignon, Does OPEC still exist as a cartel? An empirical investigation, p. NC

Vincent Brémond, Manuella Bourassin, Camille Bourdaire-Mignot, Anne Danis-Fatôme, Lauren Leblond, Delphine Martin, Sébastien Raimond et Louis Thibierge, Régime général et preuve des obligations. Analyses du projet de réforme et contrepropositions, p. NC

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