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Marie-Sophie Baud

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Université Paris-Panthéon-Assas · Université Paris Panthéon-Assas Institut de Criminologie et de Droit Pénal de Paris — ICP
Université Paris Panthéon-AssasInstitut de Criminologie et de Droit Pénal de Paris
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Actualités scientifiques

Colloque
La femme criminelle
26 mars 2025 · Paris
Séminaire
Ateliers de philosophie du droit
27 juin 2019 · Paris
Colloque
La faiblesse en droit
13 déc. 2018 · Strasbourg

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    La manifestation de la vérité dans le procès pénal : une étude comparée entre la France et les Etats-Unis, soutenue en 2019 à Paris 2 sous la direction de Philippe Conte, membres du jury : Philippe Bonfils (Rapp.), Cédric Ribeyre (Rapp.), Cécile Chainais et Xavier Lagarde  

    La justice pénale américaine s'attache, traditionnellement, plus à la vérité formelle, en garantissant le respect du due process, qu'à la vérité matérielle. Pourtant, depuis quelques décennies, la découverte de nombreuses erreurs judiciaires amène les juristes américains à s'interroger sur les excès de la procédure accusatoire. À l'inverse, sous l'influence de la Convention européenne des droits de l'homme, la France remet progressivement en cause les principes de la procédure inquisitoire en valorisant le procès équitable et l'égalité des armes au détriment de la vérité matérielle. Ainsi, de part et d'autre de l'Atlantique, d'aucuns sont en quête d'un nouveau modèle procédural.

  • Ouvrages

    Elie Boitier, La validation de la convention judiciaire d’intérêt public, 2025  

    La validation judiciaire de la convention judiciaire d’intérêt public (CJIP), procédure alternative aux poursuites introduite par la loi Sapin II et réservée aux personnes morales. Inspirée des Deferred Prosecution Agreements anglosaxons, la CJIP permet de sanctionner des infractions économiques et financières sans reconnaissance de culpabilité, en contrepartie notamment du paiement d’une amende d’intérêt public et de mesures de conformité. L’étude met en lumière le rôle central mais paradoxal du juge pénal dans un contexte de déjudiciarisation croissante. Si la négociation est dominée par le ministère public, la validation par le juge demeure une condition essentielle à l’efficacité et à la légitimité de la procédure. Toutefois, l’office du juge est profondément transformé : son intervention est tardive, encadrée et principalement orientée vers un contrôle de régularité, de proportionnalité et de conformité à l’intérêt public. Le mémoire s’attache également aux enjeux juridiques de l’ordonnance de validation, tant du point de vue de ses effets que des droits fondamentaux des parties concernées. Il souligne les tensions entre efficacité répressive, sécurité juridique et respect des principes du procès équitable, notamment face au traitement différencié des personnes morales et physiques. En définitive, la validation de la CJIP apparaît comme un équilibre fragile entre attractivité de la justice négociée et exigence de contrôle juridictionnel effectif.

    Marie-Sophie Baud, La manifestation de la vérité dans le procès pénal: une étude comparée entre la France et les Etats-Unis, LGDJ et un savoir-faire de Lextenso, 2023 

    Marie-Sophie Baud, La manifestation de la vérité dans le procès pénal: une étude comparée entre la France et les Etats-Unis, LGDJ et un savoir-faire de Lextenso, 2022, Bibliothèque de droit privé, 643 p. 

    En droit américain, la recherche des preuves à décharge est confiée à la défense et la vérité formelle est privilégiée, car le critère du juste repose sur la qualité de la procédure. À l'inverse, le droit français confie la recherche des preuves à une autorité neutre et indépendante pour favoriser la vérité matérielle, car le critère du juste repose sur la correspondance entre la décision et le réel. Toutefois, la logique anglo-saxonne tend à influencer la conception française de la vérité et la fonction dite subversive du droit comparé permet de discuter cette évolution. Depuis peu, il s'avère en effet que les chercheurs américains, eux-mêmes, critique la logique accusatoire et redécouvrent, sans le savoir, la pensée du Doyen Cornu, selon laquelle le sentiment de justice repose sur la "Droiture du droit" mais aussi sur la "Justesse du droit". Cette critique contraste avec les évolutions législatives récentes en France, qui tendent à privilégier une logique accusatoire avec le développement de l'enquête préliminaire au détriment de l'information judiciaire. La présente thèse permet donc de prendre la pleine mesure du renouvellement doctrinal aux États-Unis et de reconsidérer, à nouveaux frais, l'évolution actuelle du procès pénal en France en proposant la revalorisation du service public de la recherche des preuves.

    Marie-Sophie Baud, Philippe Conte, Philippe Bonfils, Cédric Ribeyre, Cécile Chainais [et alii], La manifestation de la vérité dans le procès pénal: une étude comparée entre la France et les États-Unis, 2019, 1022 p. 

  • Articles

    Marie-Sophie Baud, « Le principe du contradictoire : vertus et limites à la lumière du droit comparé entre la France et les États-Unis », Archives de politique criminelle, Archives de politique criminelle, 2022, n°43, pp. 257-270  

    Marie-Sophie Baud, « La manifestation de la vérité dans le procès pénal : une étude comparée entre la France et les États-Unis », Les Cahiers de la Justice, Les Cahiers de la Justice, 2017, n°4, pp. 705-720  

    La justice pénale américaine s'attache, traditionnellement, plus à la vérité formelle, en garantissant le respect du due process, qu'à la vérité matérielle. Pourtant, depuis quelques décennies, la découverte de nombreuses erreurs judiciaires amène les juristes américains à s'interroger sur les excès de la procédure accusatoire. À l'inverse, sous l'influence de la Convention européenne des droits de l'homme, la France remet progressivement en cause les principes de la procédure inquisitoire en valorisant le procès équitable et l'égalité des armes au détriment de la vérité matérielle. Ainsi, de part et d'autre de l'Atlantique, d'aucuns sont en quête d'un nouveau modèle procédural.

  • Communications

    Marie-Sophie Baud, « La femme criminelle », le 26 mars 2025 

    Colloque annuel organisé par le Master 2 Justice, Procès, Procédures Spécialité Communication, Sociologie du Droit et de la Justice, Université Paris Panthéon-Assas

    Marie-Sophie Baud, « Les usages sociaux du droit - Rodéos urbains et karting en prison », le 09 janvier 2023 

    Organisé par le Laboratoire de Sociologie Juridique & Centre de Recherche sur la Justice et le règlement des conflits, Université Paris Panthéon-Assas

    Marie-Sophie Baud, « La simplification de la justice pénale : derrière le slogan, quelle réalité juridique ? », le 09 octobre 2019 

    Organisé par le CDPC, Université Paris-Nanterre

    Marie-Sophie Baud, « Ateliers de philosophie du droit », le 27 juin 2019 

    Organisé par l’Institut Michel Villey en collaboration avec NoSoPhi, Université Panthéon-Sorbonne

    Marie-Sophie Baud, « La faiblesse en droit », le 13 décembre 2018 

    6ème édition du colloque de DEHSPUS- Association des doctorants et jeunes docteurs en droit, histoire et science politique de l'Université de Strasbourg