Gabriel Sebban

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.
Université Paris Panthéon-Assas

Laboratoire de Droit Civil
Actualités PUBLICATIONS
JOURNÉE D'ÉTUDE

Regards croisés sur la proportionnalité en droit contemporain

3oct.2025

Journée d’étude organisée par le Laboratoire droit civil, Université Paris Panthéon Assas, Rencontres inter-centres du Laboratoire...


Paris

Paris

PARUTION

Le bien juridique

Essai sur le système des droits patrimoniaux

Malgré son omniprésence dans le discours juridique, le terme « bien » n’est que rarement appréhendé en lui-même.

  Editions Panthéon-Assas
11 / 2023

CONFÉRENCE ET CYCLE

Eau, Terre, Air

9nov.2023

Quels accès ? Quels usages ? Quelles propriétés ?


Bordeaux

Bordeaux

CONFÉRENCE ET CYCLE

Quasi-contrat et enrichissement injustifié / Le bien juridique

11mars2021

Première séance de présentation de thèses organisée par le Laboratoire de droit civil de l'Université Panthéon-Assas.


ActualitésPUBLICATIONS

  • Gabriel Sebban, « Défense du droit de propriété et liberté d’expression : une mise en balance soigneusement évitée », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°10, p. 13 

    Gabriel Sebban, Maxime Brenaut, Antoine Touzain, « Abus de confiance : l’immeuble reconnu comme un  bien quelconque  susceptible de détournement punissable »: Note sous Cass. crim., 13 mars 2024, n° 22-83.689 , Droit pénal, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°6, p. 13 

    Gabriel Sebban, « Droit rural - Brèves remarques sur la protection pénale de la propriété en milieu rural et forestier », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°4, p. 3 

    Gabriel Sebban, « Les conditions de la décharge de la caution en matière de perte d'un droit préférentiel », Recueil Dalloz, Dalloz , 2021, n°41, p. 2124  

    Gabriel Sebban, « L'usucapion opposée à la publication », Recueil Dalloz, Dalloz , 2021, n°12, p. 679  

    Gabriel Sebban, « L'inopposabilité au créancier de l'absorption d'une caution par le débiteur : quelles incidences sur la procédure collective de ce dernier ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2021, n°08, p. 458  

  • Gabriel Sebban, « Regards croisés sur la proportionnalité en droit contemporain », le 03 octobre 2025  

    Journée d’étude organisée par le Laboratoire droit civil, Université Paris Panthéon Assas, Rencontres inter-centres du Laboratoire - (Centre de droit civil, CRJ, CERCOL) sous la direction scientifique de Guillaume Leroy et Gabriel Sebban, Maîtres de conférences à l’Université Paris-Panthéon-Assas

    Gabriel Sebban, « Eau, Terre, Air », le 09 novembre 2023 

    Gabriel Sebban, « Quasi-contrat et enrichissement injustifié / Le bien juridique », le 11 mars 2021  

    Première séance de présentation de thèses organisée par le Laboratoire de droit civil de l'Université Panthéon-Assas.