Workshop organised by Basile Ridard, Agustín E Ferraro and Juan José Rastrollo, Universidad Salamanca...
Colloque de clôture : La standardisation de la réparation du dommage corporel organisé par le centre de recherche en droit Antoine Favre, l'IUF et la Faculté de droit, Université...
Une séance des Déjeuners du droit parlementaire, organisés par Damien Connil, Priscilla Jensel Monge et Audrey de Montis ...
Séminaire interdisciplinaire organisé par la Faculté de Droit, Université de Poitiers sous la direction scientifique de Sébastien Kott, Université de Poitiers INSP...
10e Conférence du Cycle de séminaires "L’urgence écologique au prétoire" par Sciences Po Toulouse, le LASP, et la SFDE sous la direction scientifique de Christel Cournil, Sciences Po Toulouse...
Colloque organisé par l'Université Paris Panthéon Assas...
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Le bien juridique
Essai sur le système des droits patrimoniaux
Malgré son omniprésence dans le discours juridique, le terme « bien » n’est que rarement appréhendé en lui-même.
Editions Panthéon-Assas11 / 2023
Eau, Terre, Air
9nov.2023
Quels accès ? Quels usages ? Quelles propriétés ?
Quasi-contrat et enrichissement injustifié / Le bien juridique
11mars2021
Première séance de présentation de thèses organisée par le Laboratoire de droit civil de l'Université Panthéon-Assas.
Le bien juridique : essai sur le système des droits patrimoniaux, soutenue en 2020 à Paris 2 sous la direction de Claude Brenner, membres du jury : Charles Gijsbers (Rapp.), Blandine Mallet-Bricout (Rapp.), Louis d' Avout et Judith Rochfeld
Gabriel Sebban, Le bien juridique: essai sur le système des droits patrimoniaux, Éditions Panthéon Assas, 2023, Nouvelle recherche, 621 p.
Malgré son omniprésence dans le discours juridique, le terme « bien » n’est que rarement appréhendé en lui-même. Constamment vu sous l’angle réducteur des choses et de la propriété, il souffre un manque de conceptualisation que Gabriel Sebban s’est donné l’ambition de corriger, dans ce travail de recherche approfondi en deux parties, à l’aube d’une éventuelle réforme du droit des biens. Rejetant la définition communément admise du bien comme une chose saisie par la propriété, l’auteur entend d’abord qualifier le bien, qu’il appréhende comme un objet tant économique que juridique. L’identification de sa nature le conduit ainsi à déceler l’existence d’un régime unitaire, le bien étant finalement assimilé au droit patrimonial et lié au sujet par le canal de la titularité, qu'il réhabilite en tant que notion pleinement opératoire. L’identification du bien conduit ensuite l’auteur à s’intéresser à la diversité des biens – et donc des droits patrimoniaux – à partir de leur aspect interne. Réhabilitant la summa divisio classique entre les droits réels et personnels, il l’actualise au moyen d’un principe de classement simple et reconnaît, en marge de ces droits, une autre figure de droits patrimoniaux, les droits d’exploitation, à même de compléter le panorama des biens. Ainsi, revoyant le lien entre le bien, la chose et le patrimoine, Gabriel SEBBAN offre-t-il dans cet ouvrage une vision renouvelée du bien juridique, nécessaire à tout juriste se questionnant sur le système des droits patrimoniaux.
Gabriel Sebban, Maxime Brenaut, Antoine Touzain, « Abus de confiance : l’immeuble reconnu comme un bien quelconque susceptible de détournement punissable »: Note sous Cass. crim., 13 mars 2024, n° 22-83.689 , Droit pénal, 2024, n°6, p. ?13
Gabriel Sebban, « Droit rural - Brèves remarques sur la protection pénale de la propriété en milieu rural et forestier », Revue de droit rural, 2024, n°4, p. 3
Gabriel Sebban, « Les conditions de la décharge de la caution en matière de perte d'un droit préférentiel », Recueil Dalloz, 2021, n°41, p. 2124
Gabriel Sebban, « L'usucapion opposée à la publication », Recueil Dalloz, 2021, n°12, p. 679
Gabriel Sebban, « L'inopposabilité au créancier de l'absorption d'une caution par le débiteur : quelles incidences sur la procédure collective de ce dernier ? », Recueil Dalloz, 2021, n°08, p. 458
Gabriel Sebban, « Eau, Terre, Air », le 09 novembre 2023
Gabriel Sebban, « Quasi-contrat et enrichissement injustifié / Le bien juridique », le 11 mars 2021