Thomas Gérard

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté Jean Monnet - Droit, Économie, Management

Institut Droit Éthique Patrimoine
  • THESE

    L'intermédiation financière et la théorie de la représentation, soutenue en 2021 à Université Paris Cité sous la direction de Dominique Legeais, membres du jury : Marie-Pierre Dumont-Lefrand (Rapp.), Anne-Claire Rouaud (Rapp.), Thierry Bonneau, Maxime Julienne, Philippe Didier et Pauline Pailler 

  • Thomas Gérard, Pauline Dumortier, Frank Wismer, Gestion des fins de carrière, "L'Argus de l'assurance" éditions et Impr. Sepec numérique, 2024, Les essentiels ( Plus ), 134 p.   

    Thomas Gérard, L'intermédiation financière et la théorie de la représentation, Presses universiataires d'Aix-Marseille, 2023, Collection Institut de droit des affaires, 568 p.  

    L'intermédiation est au coeur des marchés financiers. Pour accéder à ces marchés, les investisseurs doivent en effet s'adresser à des prestataires habilités. En vertu de cette règle d'intermédiation, gage de sécurité des marchés financiers, ces prestataires agissent pour le compte d'autrui. Ce faisant, leur intervention correspond à ce que le législateur décrit comme un mécanisme de représentation depuis l'adoption de l'ordonnance du 10 février 2016. Dans la mesure où ils agissent en leur propre nom, et non au nom d'autrui, la doctrine refuse en revanche de les considérer comme d'authentiques représentants. L'intermédiation financière apparaît dès lors comme un matériau d'étude indiqué pour interroger ce décalage et pour tenter de le résorber. Éclairant la théorie de la représentation, l'analyse menée à partir de l'intermédiation financière permet de conforter sa présentation législative, qui fait de l'action pour le compte d'autrui l'essence du mécanisme représentatif. L'action pour le compte d'autrui recouvre en réalité l'exercice des droits subjectifs d'autrui, ce qui permet d'expliquer l'imputation au représenté - titulaire de ces droits - des effets de l'action. Le fait que l'action soit menée en nom propre ou au nom d'autrui peut être tenu pour une simple variable d'ajustement de la représentation. À l'aune de cette conception renouvelée de la représentation, le régime de l'intermédiation financière peut être précisé dans les Interstices de la réglementation en vigueur.

  • Thomas Gérard, « Le sort du mandat social en cas de changement des modalités de gouvernance de la société : entre révocation et caducité », Recueil Dalloz, 2024, n°22, p. 1109   

    Thomas Gérard, « Le contrat de prestation de services a-t-il un avenir dans le code civil ? », Recueil Dalloz, 2023, n°34, p. 1783   

    Thomas Gérard, « Le mandat dans l'avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux », Recueil Dalloz, 2022, n°39, p. 1982   

  • Thomas Gérard, « Peut-on prendre le risque des alternatives aux pesticides ? », le 23 juin 2016  

    Colloque de restitution du projet de recherche «Approches juridiques des protections alternatives contre les ennemis des cultures» («AlterPhyto») (ONEMAMEEM.Programme «Pesticides»)

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