Colloque organisé par l'Université de Trente, et les Universités de Lille, de Limoges et de Nantes sous la direction des professeures Luisa Antoniolli et Cinzia Piciocchi...
Colloque organisé par la Faculté de droit et de science politique, Université de Reims Champagne Ardenne, en l'honneur de M Marcel Sinkondo ...
Conférence organisée par l'Association Nantaise de Droit Public ...
Workshop organised by Basile Ridard, Agustín E Ferraro and Juan José Rastrollo, Universidad Salamanca...
Colloque de clôture : La standardisation de la réparation du dommage corporel organisé par le centre de recherche en droit Antoine Favre, l'IUF et la Faculté de droit, Université...
Une séance des Déjeuners du droit parlementaire, organisés par Damien Connil, Priscilla Jensel Monge et Audrey de Montis ...
Séminaire interdisciplinaire organisé par la Faculté de Droit, Université de Poitiers sous la direction scientifique de Sébastien Kott, Université de Poitiers INSP...
10e Conférence du Cycle de séminaires "L’urgence écologique au prétoire" par Sciences Po Toulouse, le LASP, et la SFDE sous la direction scientifique de Christel Cournil, Sciences Po Toulouse...
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L’intermédiation financière et la théorie de la représentation
À l’aune d'une conception renouvelée de la représentation, le régime de l’intermédiation financière peut être précisé...
Presses Universitaires d'Aix-Marseille12 / 2023
L’activité des plateformes de courtage en ligne
18juin2021
Organisé par le LARJ, Université Littoral Côte d’Opale, en partenariat avec le CEPRISCA, Université Picardie Jules Verne, CEPRISCA
Peut-on prendre le risque des alternatives aux pesticides ?
23juin2016
Colloque de restitution du projet de recherche «Approches juridiques des protections alternatives contre les ennemis des cultures»...
L'intermédiation financière et la théorie de la représentation, soutenue en 2021 à Université Paris Cité sous la direction de Dominique Legeais, membres du jury : Marie-Pierre Dumont-Lefrand (Rapp.), Anne-Claire Rouaud (Rapp.), Thierry Bonneau, Maxime Julienne, Philippe Didier et Pauline Pailler
Thomas Gérard, Pauline Dumortier, Frank Wismer, Gestion des fins de carrière, "L'Argus de l'assurance" éditions et Impr. Sepec numérique, 2024, Les essentiels ( Plus ), 134 p.
Thomas Gérard, L'intermédiation financière et la théorie de la représentation, Presses universiataires d'Aix-Marseille, 2023, Collection Institut de droit des affaires, 568 p.
L'intermédiation est au coeur des marchés financiers. Pour accéder à ces marchés, les investisseurs doivent en effet s'adresser à des prestataires habilités. En vertu de cette règle d'intermédiation, gage de sécurité des marchés financiers, ces prestataires agissent pour le compte d'autrui. Ce faisant, leur intervention correspond à ce que le législateur décrit comme un mécanisme de représentation depuis l'adoption de l'ordonnance du 10 février 2016. Dans la mesure où ils agissent en leur propre nom, et non au nom d'autrui, la doctrine refuse en revanche de les considérer comme d'authentiques représentants. L'intermédiation financière apparaît dès lors comme un matériau d'étude indiqué pour interroger ce décalage et pour tenter de le résorber. Éclairant la théorie de la représentation, l'analyse menée à partir de l'intermédiation financière permet de conforter sa présentation législative, qui fait de l'action pour le compte d'autrui l'essence du mécanisme représentatif. L'action pour le compte d'autrui recouvre en réalité l'exercice des droits subjectifs d'autrui, ce qui permet d'expliquer l'imputation au représenté - titulaire de ces droits - des effets de l'action. Le fait que l'action soit menée en nom propre ou au nom d'autrui peut être tenu pour une simple variable d'ajustement de la représentation. À l'aune de cette conception renouvelée de la représentation, le régime de l'intermédiation financière peut être précisé dans les Interstices de la réglementation en vigueur.
Thomas Gérard, « Le sort du mandat social en cas de changement des modalités de gouvernance de la société : entre révocation et caducité », Recueil Dalloz, 2024, n°22, p. 1109
Thomas Gérard, « Le contrat de prestation de services a-t-il un avenir dans le code civil ? », Recueil Dalloz, 2023, n°34, p. 1783
Thomas Gérard, « Le mandat dans l'avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux », Recueil Dalloz, 2022, n°39, p. 1982
Thomas Gérard, « Peut-on prendre le risque des alternatives aux pesticides ? », le 23 juin 2016
Colloque de restitution du projet de recherche «Approches juridiques des protections alternatives contre les ennemis des cultures» («AlterPhyto») (ONEMAMEEM.Programme «Pesticides»)