Thierry Léobon

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et des Sciences Economiques

Centre de Recherches sur l'Entreprise, les Organisations et le Patrimoine
  • THESE

    L'exercice en commun d'une profession par deux époux, soutenue en 2003 à Toulouse 1 sous la direction de Jean-François Barbièri

  • Thierry Léobon, Droit commercial, 2e éd., Bréal by Studyrama, 2020, Lexifac ( Droit ), 244 p.  

    La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage est une vision d'ensemble du droit commercial, en tenant compte de toutes les évolutions récentes de la matière. Y sont successivement présentés l'activité commerciale et les biens de l'entreprise, les actes de commerce, le statut de commerçant et ses obligations ainsi que les différents éléments qui composent le fonds de commerce (clientèle, droit de propriété industrielle, bail commercial...). Les opérations dont il peut faire l'objet (vente, location-gérance, nantissement) sont également analysées. Ce livre est avant tout destiné aux étudiants de licence en droit ou d'écoles de commerce mais il peut également être utile à tous ceux qui recherchent une réponse claire et rapide aux questions qu'ils se posent à propos de l'entreprise commerciale."

    Thierry Léobon, Droit commercial, Bréal et Numérique Premium, 2018, Lexifac ( Droit ), 232 p.  

    La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage est une vision d'ensemble du droit commercial, en tenant compte de toutes les évolutions récentes de la matière. Y sont successivement présentés l'activité commerciale et les biens de l'entreprise, les actes de commerce, le statut de commerçant et ses obligations ainsi que les différents éléments qui composent le fonds de commerce (clientèle, droit de propriété industrielle, bail commercial...). Les opérations dont il peut faire l'objet (vente, location-gérance, nantissement) sont également analysées. Ce livre est avant tout destiné aux étudiants de licence en droit ou d'écoles de commerce mais il peut également être utile à tous ceux qui recherchent une réponse claire et rapide aux questions qu'ils se posent à propos de l'entreprise commerciale."

  • Thierry Léobon, Philippe Pasquet, Bruno Mazières, Les stock-options en droit des régimes matrimoniaux : approche comparée en droit et gestion, 2005 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Karim El Kdim, L'association du travail au capital : de l'échec de l'intégration à la conversion, thèse soutenue en 2023 à Limoges sous la direction de Marcel Bayle, membres du jury : Sophie Prétot (Rapp.), Francoise Le Fichant (Rapp.), Pascal Rubellin    

    Le travail et le capital sont deux notions fondamentales qui pourraient paraître antinomiques. Notre droit place ces deux notions fondamentales au cœur des législations économique et sociale. Dans cette perspective, a été constitué un arsenal juridique visant à associer les salariés aux bénéfices de l'entreprise ainsi qu'au capital social.La participation des salariés aux bénéfices s'applique à toutes les sociétés mais n'est obligatoire que pour les entreprises employant un certain effectif.L'association des salariés au capital social demeure quant à elle "marginale" ; son champ d'application étant d'ailleurs réservé aux sociétés par actions et aux sociétés coopératives telles que les SCOP (sociétés coopératives de production ouvrière et les SAPO (sociétés anonymes à participation ouvrière).Notre thèse vise à conceptualiser deux modèles de conversion de l'activité humaine en part de capital : la conversion du travail salarié et la conversion de l'industrie apportée. Ainsi deviendrait effective l'association du travail au capital.

    Romain Feydel, Le refinancement d'entreprises en difficulté : contribution à l'optimisation juridique du concept de capital-retournement, thèse soutenue en 2019 à Limoges sous la direction de Marcel Bayle, membres du jury : Thierry Bonneau (Rapp.), Marie-Laure Coquelet (Rapp.), Pascal Rubellin    

    Le refinancement d’entreprises en difficulté est entouré d’une grande part de mystification. Aux yeux du grand public, il s’agit avant tout d’un moyen efficace de faire fortune pour les investisseurs s’y aventurant. Cette activité, connue également sous le nom de capital-retournement, est pourtant le domaine d’exercice exclusif de hauts techniciens de la finance et du droit. Le vaste droit de l’ingénierie financière encadre le refinancement d’entreprises en difficulté. Plongeant son lecteur au coeur de la haute finance d’entreprise, cette thèse démystifie le capital-retournement tout en voulant améliorer sa pratique. Pour cela, l’aspect juridique de la levée des fonds et de leur investissement fait l’objet d’une profonde analyse. À partir de celle-ci et de l’inspiration du droit étranger, de nouveaux outils dédiés à l’optimisation du refinancement d’entreprises en difficulté sont proposés. Cette thèse démontre le rôle prépondérant du droit de l’ingénierie financière dans le sauvetage d’emplois en France.