Philippe Casson

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté des Sciences Economiques Sociales et Juridiques

Centre Européen de Recherche sur le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes
COLLOQUE

Retour sur les décrets de procédure 2021-2022 : volonté simplifica...

18nov.2022

Organisé par le CDPF, Université de Strasbourg, sous la direction scientifique de Sylvie Pierre-Maurice et Sâmi Hazoug


Strasbourg

Strasbourg

PARUTION

Université et Prétoire

Mélanges en l'honneur de Monsieur le Professeur Claude Lienhard

  L'Harmattan
01 / 2020

COLLOQUE

Tourisme, sécurité et catastrophes

27juin2017

Sous la responsabilité scientifique de Bertrand Pauvert et Muriel Rambour, Maîtres de conférences à l’Université de Haute-Alsace,...


Paris

Paris

  • THESE

    Les fonds de garanties : technique accéssoire d'indemnisation en cas d'échec des règles de la responsabilité civile, soutenue en 1994 à Paris 1 sous la direction de Geneviève Viney 

  • Philippe Casson, Philippe Pierre (dir.), La réforme de la prescription en matière civile - Le chaos enfin régulé ?: le chaos enfin régulé ?, Dalloz et Institut de l'Ouest : droit et Europe, 2010, Thèmes et commentaires, 111 p.   

    Philippe Casson, Les fonds de garantie: accidents de la circulation et de chasse, infractions pénales, actes de terrorisme et contamination par le VIH, LGDJ, 1999, Droit des affaires, 257 p.   

    Philippe Casson, Les Limitations récentes apportées à l'exercice du recours des organismes payeurs de prestations sociales, 1987, 166 p. 

  • Philippe Casson, Philippe Pierre, Frank Wismer, « Assurance de prévoyance collective d'entreprise », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2005, n°43, pp. 1830-1833 

  • Philippe Casson, « Retour sur les décrets de procédure 2021-2022 : volonté simplificatrice mais réelles complexités », le 18 novembre 2022  

    Organisé par le CDPF, Université de Strasbourg, sous la direction scientifique de Sylvie Pierre-Maurice et Sâmi Hazoug

    Philippe Casson, « Tourisme, sécurité et catastrophes », le 27 juin 2017  

    Sous la responsabilité scientifique de Bertrand Pauvert et Muriel Rambour, Maîtres de conférences à l’Université de Haute-Alsace, CERDACC (EA n° 3992), avec le soutien de ANR-13-SÉCU-0007

    Philippe Casson, Philippe Pierre, « Aléa et assurance vie », Journée association Capitant sur l'Aléa, le Mans, le 03 avril 2009 

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL

  • Hicham Elhabbouli, Le contrat d'assurance vie en droit comparé franco-marocain, thèse soutenue en 2015 à Rennes 1, membres du jury : Didier Krajeski (Rapp.), Hadi Slim (Rapp.), Philippe Pierre  

    L’assurance-vie est le placement préféré des français. A cette activité de masse se pose un problème fondamental, celui de la comptabilité des règles juridiques, techniques et fiscaux applicables au contrat d’assurance-vie avec les besoins de protection des consommateurs d’assurance. Par contre au Maroc, nombreux sont les marocains qui ne peuvent pas s’offrir ce contrat, pour diverses raisons: économiques, sociales ou religieuses. Cette étude ambitionne de transcender le simple champ du droit, et tenir compte des aspects sociaux, techniques, économiques et fiscaux liés au contrat d’assurance-vie en France et au Maroc. L’objectif visé étant d’observer les lacunes et partant réfléchir sur les pistes d’amélioration à introduire au droit marocain.