Walid Abdelgawad

Maître de conférences honoraire
Droit privé et sciences criminelles.
UFR Droit et Sciences Économique et Politique

Centre de Recherche et d'Étude en Droit et Science Politique
  • THESE

    Arbitrage et droit de la concurrence : contribution à l'étude des rapports entre ordre spontané et ordre organisé, soutenue en 1998 à Dijon sous la direction de Éric Loquin 

  • Walid Abdelgawad (dir.), Mondialisation et droit de la concurrence, Litec, 2008, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 533 p. 

    Walid Abdelgawad, Arbitrage et droit de la concurrence: contribution à l'étude des rapports entre ordre spontané et ordre organisé, LGDJ, 2001, Bibliothèque de droit privé, 609 p.   

  • Walid Abdelgawad, « Le commerce équitable et la fabrique d'un droit alternatif par la société civile internationale », in sous la direction de C. Eberhard, Bibliothèque de l'Académie européenne de théorie du droit, Bruxelles (dir.), Traduire nos responsabilités planétaires. Recomposer nos paysages juridiques, Bruylant, 2008, pp. 491 

    Walid Abdelgawad, « Brevetabilité du vivant, commerce de la biodiversité et protection des savoirs traditionnels : les pays africains et le réexamen de l'article 27:3b) de l'Accord sur les ADPIC de l'OMC », Annuaire africain du droit international (African yearbook of international law), Martinus Nijhoff Publisher, 2004, pp. 121-167 

    Walid Abdelgawad, « Droit égyptien », in sous la direction de A. Cassese et M. Delmas-Marty (dir.), Juridictions nationales et crimes internationaux, PUF, 2002, pp. 367-398 

  • Walid Abdelgawad, « The Bt Brinjal Case: The First Legal Action Against Monsanto and Its Indian Collaborators for Biopiracy », Biotechnology Law Report, Mary Ann Liebert, 2012, n°2, p. 136     

    Walid Abdelgawad, « Les contrats internationaux de bioprospection : moyen de protection de la biodiversité et des savoirs traditionnels ou instrument de biopiraterie? », Montréal : Société québécoise de droit international et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2009, pp. 53-85    

    Le choix des contrats internationaux de bioprospection, cumulé avec le modèle de l’économie de marché capitaliste comme moyen de mise en oeuvre des objectifs de la Convention sur la diversité biologique en matière de conservation de la biodiversité et de partage des avantages, s’avère à plusieurs égards périlleux pour les acteurs du Sud, notamment les communautés locales et autochtones. En pratique, en raison du déséquilibre flagrant des rapports de force entre parties, ces contrats peuvent être aisément instrumentalisés par la partie la plus puissante pour devenir un support de biopiraterie lorsque les conditions de la Convention sur la diversité biologique en matière de consentement préalable et de partage des avantages ne sont pas respectées. Dans tous les cas, ces contrats ne pourront pas garantir une protection suffisante des savoirs traditionnels contre la biopiraterie ni constituer une alternative fiable à un système multilatéral obligatoire comme celui défendu aujourd’hui par les pays du Sud dans le cadre des travaux du Conseil de l’Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC) portant sur le réexamen de l’Accord sur les ADPIC de l’OMC.

    Walid Abdelgawad, « Jurisprudence de l'Organe de règlement des différends de l'OMC, chronique en collaboration », Revue internationale de droit économique, Association internationale de droit économique (AIDE) ; De Boeck Université (Bruxelles, Belgique) , 2008, pp. -3 

    Walid Abdelgawad, « La reconnaissance du commerce équitable en droit français : une victoire pour la société civile internationale ? », Revue internationale de droit économique, Association internationale de droit économique (AIDE) ; De Boeck Université (Bruxelles, Belgique) , 2007, n°4, pp. 471-491 

    Walid Abdelgawad, « L'arbitrage international et le nouveau règlement d'application des articles 81 et 82 CE », Revue de l'arbitrage, Comité français de l'arbitrage , 2004, n°2, p. 253 

    Walid Abdelgawad, « Le commerce équitable et la société civile internationale : une chance pour la mondialisation d'un droit de l'économie solidaire », Revue internationale de droit économique, Association internationale de droit économique (AIDE) ; De Boeck Université (Bruxelles, Belgique) , 2003, n°2, pp. 197-232 

  • Walid Abdelgawad, TRIPS Agreement: From Minimum Standards to Double Standards of Intellectual Property Rights Protection in North-South Relations, 2015   

  • Walid Abdelgawad, « Les règles de la concurrence dans les accords de l'OMC : le déséquilibre d'un système de libre-échange sans police des marchés », Mondialisation et droit de la concurrence. Les réactions normatives des Etats face à la mondialisation des pratiques anticoncurrentielles et des opérations de concentration, Dijon, le 14 juin 2007 

    Walid Abdelgawad, « La biopiraterie et le commerce des produits pharmaceutiques face aux droits des populations locales sur leurs savoirs traditionnels », Le médicament et la personne - Aspects de droit international (sous la direction d'I. Moine-Dupuis), Paris, le 01 janvier 2006 

    Walid Abdelgawad, « Savoirs traditionnels et biopiraterie », Protection des savoirs et secrets de l'industrie, Dijon, le 06 mars 2005 

PublicationsENCADREMENT DOCTORAL

  • Talaat Khater, Les obstacles juridiques à l'exécution de la sentence arbitrale , thèse soutenue en 2005 à Dijon sous la direction de Georges Bolard