Colloque organisé par l'Institut d'Histoire du droit IHD, Université de Poitiers et la faculté de droit Université de Ljubljana sous la direction scientifique de Eric Gojosso et Janez Kranjc...
Universités internationales d'été du Mercantour organisées par le CERIC, UMR DICE, Université d'Aix Marseille sous la direction d'Estelle Brosset, Professeure à l'Université d'Aix Marseille...
Cycle de conférences organisé par l'ICREJ, Université de Caen Normandie sous la direction scientifique de Jean Christophe Pagnucco, Professeur de droit privé et sciences criminelles...
Séminaire organisé par l'Ecole de droit de la santé, Université de Montpellier et l'Institut d'histoire du droit Edmond Meynial UR UM 206 sous la direction scientifique de François...
Colloque organisé par l'UC Louvain, l'UC Louvain St Louis et l'U Liège...
Colloque organisé par l'Association Rencontres Notariat Université Montpellier Nîmes Avignon Perpignan ARNU avec Université de Montpellier, Laboratoire de droit privé,...
Séminaire organisé par le DCS, Nantes Université...
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La lutte contre la corruption dans les pays arabes
28nov.2022
6ème Conférence des juristes arabes francophones organisée par l'Institut d'Études sur le Droit et la Justice dans les sociétés...
L'impartialité de l'arbitre
Etude de la mise en œuvre de l'exigence d'impartialité de l'arbitre
Malgré l’importance de l’exigence d’impartialité et sa reconnaissance universelle, sa mise en oeuvre en matière d’arbitrage...
LGDJ08 / 2020
20mai2019
Organisée par Le Centre de recherche de droit international privé et du commerce international (CRDI) et le SERPI (École de droit...
Karim El Chazli, L'impartialité de l'arbitre: étude de la mise en oeuvre de l'exigence d'impartialité de l'arbitre, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2020, Bibliothèque de droit privé, 431 p.
La 4e de couverture indique : "Malgré l'importance de l'exigence d'impartialité et sa reconnaissance universelle, sa mise en oeuvre en matière d'arbitrage reste entourée de nombreuses incertitudes. En effet, les normes sur l'impartialité de l'arbitre (ex. : standard du doute raisonnable sur l'impartialité) sont généralement trop vagues pour fournir des directives claires aux organes devant les appliquer dans des hypothèses très variées. Dès lors, le but de notre recherche est de fournir à l'organe chargé d'évaluer l'impartialité de l'arbitre des directives lui permettant d'accomplir sa mission de manière plus rationnelle et moins intuitive. Pour ce faire, nous privilégions une approche objective faisant du "risque de partialité" le centre de gravité du droit de l'impartialité. Notre approche est également pragmatique, car le traitement du risque de partialité - du moment qu'il n'est pas sérieux - nécessite la prise en compte de certaines considérations extrinsèques à l'exigence d'impartialité telles que l'efficacité et la qualité de l'arbitrage ainsi que le "droit" de chaque partie de nommer un arbitre. À la lumière de cette approche de l'impartialité et en tirant profit du foisonnement de la jurisprudence (française et étrangère), nous examinons les principales questions émanant de la pratique de l'arbitrage : l'identification des risques de partialité de l'arbitre à partir de ses actes, liens et opinions préalables ; l'impartialité du coarbitre ; la renociation à invoquer le risque de partialité."
Karim El Chazli, « La lutte contre la corruption dans les pays arabes », le 28 novembre 2022
6ème Conférence des juristes arabes francophones organisée par l'Institut d'Études sur le Droit et la Justice dans les sociétés Arabes en collaboration avec l'AHJUCAF, le CERCCLE-EA7436 de l'Université de Bordeaux, et le Centre de Droit International et Européen de Tunis sous la direction scientifique de M. Tony Moussa et Mme Lina Megahed
Karim El Chazli, « L'impartialité de l'arbitre », le 20 mai 2019
Organisée par Le Centre de recherche de droit international privé et du commerce international (CRDI) et le SERPI (École de droit de la Sorbonne, Paris 1) dans le cadre de leur « Groupe de recherches de droit international privé, année 2018-2019 »