Colloque organisé par l'Institut d'Histoire du droit IHD, Université de Poitiers et la faculté de droit Université de Ljubljana sous la direction scientifique de Eric Gojosso et Janez Kranjc...
Universités internationales d'été du Mercantour organisées par le CERIC, UMR DICE, Université d'Aix Marseille sous la direction d'Estelle Brosset, Professeure à l'Université d'Aix Marseille...
Cycle de conférences organisé par l'ICREJ, Université de Caen Normandie sous la direction scientifique de Jean Christophe Pagnucco, Professeur de droit privé et sciences criminelles...
Séminaire organisé par l'Ecole de droit de la santé, Université de Montpellier et l'Institut d'histoire du droit Edmond Meynial UR UM 206 sous la direction scientifique de François...
Colloque organisé par l'UC Louvain, l'UC Louvain St Louis et l'U Liège...
Colloque organisé par l'Association Rencontres Notariat Université Montpellier Nîmes Avignon Perpignan ARNU avec Université de Montpellier, Laboratoire de droit privé,...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
Consulter les manifestations scientifiques ayant fait l’objet d’enregistrements vidéos.
La carence de l'administration
Impossible à approcher complètement par son contenu, la notion étudiée ne se livre véritablement qu'à travers l'étude de sa...
Mare & Martin08 / 2023
Réanimer un système de santé à bout de souffle pour des soins de ...
2fév.2023
Journée organisée par le Master II droit de la sante, Institut de Recherche Juridique Interdisciplinaire François-Rabelais, Université...
Le nombre et le droit
Cet ouvrage vise à prendre la mesure de la pénétration de l'économie, de la gestion, des mathématiques, dans la sphère juridique...
L'Harmattan02 / 2020
Les bases conceptuelles du droit de l’Union européenne. Pour une t...
15juin2018
Colloque annuel de la CEDECE
Organisé sous la direction scientifique de Sébastien Roland, Professeur de droit public, Université de Tours
Droits privé et public de la responsabilité extracontractuelle
Etude comparée
Est-il possible de concevoir un droit commun de la responsabilité extracontractuelle qui réunirait ses dimensions privatiste et publiciste...
LexisNexis06 / 2017
La carence de l'administration, soutenue en 2017 à Tours sous la direction de Nathalie Albert, membres du jury : Benoît Delaunay (Rapp.), Hafida Belrhali (Rapp.), Bénédicte Delaunay
Pauline Parinet, Pauline Parinet-Hodimont, La carence de l'administration, mare & martin, 2023, Bibliothèque des thèses, 576 p.
The deficiency of the administration is meaningful and also ambiguous. Meaningful as it brings back administrative bad memories for every citizen. But ambiguous, for jurists, as the deficiency naturally reminds them of many terms which are very close, such as lethargy or abstention. Nevertheless, the deficiency has to be distinguished from these terms and can be defined as the result of some inactions : the ones which should not have happened. The recognition of the administrative deficiency has thus a function : highlighting an unacceptable passive behaviour. What it means an insufficient use of its means to fulfil its mission and an abusive abstention. So, the abnormal nature of this inaction highlighted by this recognition needs a reaction of the legal system, in order to condemn this noted lack, jurisdictionally or not.
Pauline Parinet, « La constitutionnalité des tests osseux : pas de printemps pour les mineurs non accompagnés ! », Recueil Dalloz, 2019, n°13, p. 742
Pauline Parinet, « Réanimer un système de santé à bout de souffle pour des soins de qualité », le 02 février 2023
Journée organisée par le Master II droit de la sante, Institut de Recherche Juridique Interdisciplinaire François-Rabelais, Université de Tours codirigée par Mme. Farida Arhab-Girardin et M. Emmanuel Aubin
Pauline Parinet, « Les bases conceptuelles du droit de l’Union européenne. Pour une théorie générale de l’intégration », le 14 juin 2018