Juan Hernandez Velez

Docteur, Histoire du droit et des institutions.
Qualifié aux fonctions de maître de conférences
(2021, Histoire du droit et des institutions).

La procédure, matrice des libertés anciennes : aux origines du droit au procès (XVIe-XVIIIe siècles), soutenue le 22 octobre 2021 à Paris (Université Paris-Panthéon-Assas), sous la direction de François Saint-Bonnet.
Le jury était composé de Francesco Di Donato - Rapporteur, Soazick Kerneis - Rapporteuse, Elina Lemaire - Suffragante et Franck Roumy - Suffragant.

L’étude retrace les fondements dogmatiques du droit au procès en France sous l’Ancien Régime. Pour ce faire, elle propose l’appellation plus abstraite de « droit subjectif aux formes juridiques » et analyse les différents discours qui durant l’époque moderne tendent à rapprocher les formes, formalités et procédures à la garantie de la liberté, jusqu’à faire de celles-ci le rempart par excellence contre l’arbitraire.

La procédure constitue la matrice des « libertés anciennes » : elle a été forgée théoriquement par la doctrine, traduite institutionnellement par la magistrature, réalisée légalement par les ordonnances, et mise en application – bien que très difficilement – par les gens de robe. L’analyse des discours sur la procédure permet par ailleurs de repérer que l’affermissement du pouvoir étatique entraîne progressivement la subjectivation des énonces juridiques qui contiennent les normes procédurales. Ainsi, la conception spécifique des libertés anciennes entre en résonnance avec sa traduction la plus contemporaine.

RECHERCHE

Juan Hernandez Velez, Juan Manuel Hernández Vélez, François Saint-Bonnet, Francesco Di Donato, Soazick Kerneis [et alii], La procédure, matrice des libertés anciennes: aux origines du droit au procès (XVIe-XVIIIe siècles), 2020, 662 p.
Juan Hernandez Velez, Juan Manuel Hernandez Velez, Rafael Ramis Barceló, El nacimiento de la filosofía del derecho. De la Philosophia juris a la Rechtsphilosophie, Université Jean Moulin - Lyon 3, 2022
L’ouvrage du professeur Ramis Barceló prend d’emblée le contrepied d’une idée répandue dans les manuels de philosophie du droit : la notion de philosophie du droit – dans sa forme allemande Philosophie des positiven Rechts – ne serait pas une invention du juriste Gustav Hugo ; celui-ci l’aurait utilisée pour s’opposer à une autre acception de la philosophie du droit, plus ancienne, celle de philosophia iuris. Pour expliquer son approche du sujet, l’auteur s’inscrit explicitement dans l’histoi...
Juan Hernandez Velez, Juan Manual, Pamphlet literature and Parliamentary opposition at the times of the French Fronde : the example of the Mazarinades (1648-1649), 2019
Juan Hernandez Velez, Juan Manuel HERNANDEZ VELEZ, « La délibération dans la monarchie française d’Ancien Régime, ou les canaux par où coule la puissance », Colloque « La puissance », Montpellier, le 25 juin 2019
Juan Hernandez Velez, Juan Manuel HERNANDEZ VELEZ, « Justice gist en formalité : l’éloge des formes judiciaires chez les Praticiens d’Ancien Régime », Atelier de philosophie du droit, Paris, le 02 juillet 2018
Juan Hernandez Velez, Juan Manuel HERNANDEZ VELEZ, « Émilien Petit (1713-1780) : a Comparatist of Codification Avant la Lettre », 5TH ESCLH BIENNAL CONFERENCE: Laws Across Codes and Laws Decoded, PARIS, le 28 juin 2018
Juan Hernandez Velez, Juan Manuel HERNANDEZ VELEZ, « People’s Perception of Justice Administration Through Procedural Claims in Parisian Third Order’s Cahiers de Doléances (1614 and 1789) », Colloque XXIVth Annual Forum of Young Legal Historians Norms and Legal Practice : There and Back Again, WARSZAMA Poland (PL), le 14 juin 2018
Juan Hernandez Velez, Juan Manuel HERNANDEZ VELEZ, « Le droit à la mémoire dans un contexte de post-conflit : analyse à partir de la jurisprudence de la Cour Constitutionnelle colombienne », Journée d’études d’histoire du droit et des institutions, Société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, DIJON, le 24 novembre 2017