Florent Berthillon

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Parution

L'ubiquité des biens

4 avr. 2023

Publications scientifiques

• Ouvrages

  Florent Berthillon, L'ubiquité des biens, LGDJ et un savoir-faire de Lextenso, 2023, Bibliothèque de droit privé, 636 p. 

  Les biens intellectuels ont la particularité d'être doués d'ubiquité : ils sont susceptibles de faire l'objet d'une infinité d'usages simultanés, et ce dans le monde entier. Outre qu'elle les fédère, cette caractéristique les distingue radicalement de tous les autres objets de propriété, corporels comme incorporels. L'ubiquité questionne le droit des biens par ses deux aspects. Comment justifier, par exemple, qu'un objet dont une infinité de personnes peuvent jouir simultanément soit réservé à l'usage d'un seul ? Comment inclure un bien ayant la faculté de se trouver en plusieurs endroits à la fois au sein de la distinction des meubles et des immeubles ? Quant à son appropriation, l'apparent paradoxe entre propriété et ubiquité ne se résout pas par une exclusion pure et simple des biens intellectuels du champ de la propriété, mais par l'infléchissement de certaines caractéristiques de cette dernière. L'absolutisme et la perpétuité en moins, la confrontation de l'ubiquité à la propriété permet d'en livrer une épure, resserrée autour de l'exclusivité et de l'imprescriptibilité. Quant à sa qualification, elle mène à une conclusion iconoclaste : sa requalification immobilière, basée sur le constat que ce qui est partout à la fois ne peut être déplacé. Cette requalification ouvre la voie à l'application de nouvelles notions aux biens intellectuels, qui contribue à la fois à esquisser un droit commun de la propriété intellectuelle, mais aussi à revigorer le droit civil des biens

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• Chapitres d'ouvrage

  Florent Berthillon, Caroline Le Goffic, « Essai de synthèse d'articles transversaux à la propriété intellectuelle », in Amélie Favreau (dir.), Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles : [Actes du colloque des JUSPI] :, Dalloz, 2021 

• Articles

  Florent Berthillon, « De monopoles en monopoles : l’abus de position dominante des sociétés de gestion collective », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2020, n°14   

  Florent Berthillon, « De la nature commune ou privée d'un lot de copropriété », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2020, n°14   

  Florent Berthillon, « Le titre d’autrui et le bénéfice de l’usucapion abrégée », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2019, n°12   

  Florent Berthillon, « Interprétation extensive de la notion d'action en revendication », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2018, n°10   

  Florent Berthillon, « Articulations des marques et des autres signes de l'entreprise », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2018, n°11   

  Florent Berthillon, « L'appropriabilité du nom de domaine », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2018, n°11   

  Florent Berthillon, « Exploitation et appropriation d'une oeuvre », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2016, n°8   

  Florent Berthillon, « L’exception d’incompétence soulevée lors d’une action en bornage », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2016, n°9   

• Rapports de recherche

  Florent Berthillon, Emmanuelle Mazuyer, Konin Marc Assoumou, Emma Ben Abdallah, Nicolas Borga [et alii], Quel cadre juridique pour une mise en œuvre effective des codes de gouvernance d'entreprise ?, 2017, 628 p.