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Christophe André

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Université Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines · Faculté de Droit et de Science politique Laboratoire Droit des Affaires et Nouvelles Technologies — DANTE
Université de Versailles Saint-Quentin-en-YvelinesFaculté de Droit et de Science politiqueLaboratoire Droit des Affaires et Nouvelles Technologies
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Actualités scientifiques

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Le fait du créancier contractuel, soutenue en 2000 à Paris 1 sous la direction de Geneviève Viney 

    La synthèse traditionnelle, selon laquelle la faute de la victime s'appliquerait de manière identique en matière contractuelle et délictuelle, est inexacte. Le fait du créancier contractuel a des effets beaucoup plus varies que la faute de la victime délictuelle et il satisfait des fonctions plus diverses. Le fait du créancier contractuel peut ainsi interférer avec tous les remèdes à l'inexécution du contrat (exception d'inexécution, exécution, résolution, dommages-intérêts), paralysant en tout ou en partie les prérogatives du créancier, sans être nécessairement causal ni présenter les caractères de la force majeure. La punition du créancier contractuel n'est pas prioritaire, lorsque la sauvegarde du lien contractuel ou la prévention du préjudice du débiteur s'imposent. Si l'on excepte l'article 2037 du Code civil, les effets du standard prospèrent le plus souvent sans fondement légal. Il apparait ainsi comme une survivance de la mora creditoris romaine qui prévoyait déjà une atténuation de la responsabilité du débiteur en cas de retard ou d'impossibilité d'exécuter le contrat imputables au créancier. Cette origine coutumière, commune avec la faute de la victime délictuelle, explique qu'entre les deux standards, la différence d'effets soit plus patente que la différence de substance. Plutôt que d'assigner une nature juridique univoque au fait du créancier contractuel (cause d'exonération / cause justificative), il apparait plus utile de le doter de critères de police juridique suffisamment précis destinés a mieux contrôler les décisions qui l'accueillent. L'institution anglaise du waiver offre un modèle transposable, complété par l'encadrement formel des règles positives qui gouvernent la preuve et le déroulement du procès. En définitive, le fait du créancier contractuel apparait comme une défense du débiteur qui, par-delà les formules apodictiques de la loi, appartient au droit positif français de l'inexécution contractuelle et permet de rendre à chacun sa juste part.

  • Ouvrages

    Christophe André, Droit pénal spécial, Lefebvre Dalloz, 2024, Cours Dalloz (Série droit privé), 559 p.   

    Christophe André, Laurent Gamet (dir.), États de droits: mélanges en l'honneur de Dany Cohen, Dalloz, 2023, 498 p.   

    Christophe André, Bertold Bär-Bouyssière, Guillaume Beaussonie, Laurent Benzoni, Marie-Anne Frison-Roche, Les buts monumentaux de la compliance, Dalloz, 2022, Régulations & complicance   

    Christophe André, Droit pénal spécial, Dalloz, 2021, Cours Dalloz (Série droit privé), 525 p.   

    Christophe André, Droit pénal spécial, Dalloz, 2019, Cours Dalloz (Série droit privé), 497 p.   

    Christophe André, Droit pénal spécial, Dalloz, 2017, Cours Dalloz (Série droit privé), 495 p.   

    Christophe André, Droit pénal spécial, Dalloz, 2015, Cours Dalloz (Série Droit privé), 463 p.   

    Christophe André, Droit pénal spécial, Dalloz, 2013, Cours Dalloz (Série Droit privé), 463 p.   

    Christophe André, Droit pénal spécial, Dalloz, 2010, Cours Dalloz (Série Droit privé), 441 p.   

    Christophe André, Le fait du créancier contractuel, LGDJ, 2002, Bibliothèque de droit privé, 345 p. 

    Christophe André, Geneviève Viney, Le fait du créancier contractuel, 2000, 447 p. 

    La synthèse traditionnelle, selon laquelle la faute de la victime s'appliquerait de manière identique en matière contractuelle et délictuelle, est inexacte. Le fait du créancier contractuel a des effets beaucoup plus varies que la faute de la victime délictuelle et il satisfait des fonctions plus diverses. Le fait du créancier contractuel peut ainsi interférer avec tous les remèdes à l'inexécution du contrat (exception d'inexécution, exécution, résolution, dommages-intérêts), paralysant en tout ou en partie les prérogatives du créancier, sans être nécessairement causal ni présenter les caractères de la force majeure. La punition du créancier contractuel n'est pas prioritaire, lorsque la sauvegarde du lien contractuel ou la prévention du préjudice du débiteur s'imposent. Si l'on excepte l'article 2037 du Code civil, les effets du standard prospèrent le plus souvent sans fondement légal. Il apparait ainsi comme une survivance de la mora creditoris romaine qui prévoyait déjà une atténuation de la responsabilité du débiteur en cas de retard ou d'impossibilité d'exécuter le contrat imputables au créancier. Cette origine coutumière, commune avec la faute de la victime délictuelle, explique qu'entre les deux standards, la différence d'effets soit plus patente que la différence de substance. Plutôt que d'assigner une nature juridique univoque au fait du créancier contractuel (cause d'exonération / cause justificative), il apparait plus utile de le doter de critères de police juridique suffisamment précis destinés a mieux contrôler les décisions qui l'accueillent. L'institution anglaise du waiver offre un modèle transposable, complété par l'encadrement formel des règles positives qui gouvernent la preuve et le déroulement du procès. En définitive, le fait du créancier contractuel apparait comme une défense du débiteur qui, par-delà les formules apodictiques de la loi, appartient au droit positif français de l'inexécution contractuelle et permet de rendre à chacun sa juste part.

  • Chapitres d'ouvrage

    Christophe André, « Surveiller et punir hors du droit pénal », États de Droit, Mélanges en l'honneur de Dany Cohen :, Dalloz, 2023 

    Christophe André, « La finalité réparatrice du droit pénal », in Jourdain, Patrice and Lecourt, Benoît and Matsopoulou, Haratini and Viney, Geneviève (dir.), Mélanges en l'honneur du Professeur Suzanne Carval :, , 2021 

  • Articles

    Christophe André, Anne-Valérie Le Fur, « La réforme en miettes de la responsabilité civile : regards croisés sur les articles 1253 et 1254 du code civil », Recueil Dalloz, Dalloz , 2025, n°34, p. 1628  

    Christophe André, « Buts poursuivis, intérêts protégés, valeurs sociales défendues en droit pénal : un cabinet des antiques ? », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2025, n°02, p. 255  

    Christophe André, Feriel Yahiat, Pascale Bouvier, Antoine Beauvillier, Serge Russeil, « Experimental and numerical investigation on the influence of wall deformations on mixing quality of a Multifunctional Heat Exchanger/Reactor (MHER) », International Journal of Heat and Mass Transfer, Elsevier, 2024 

    Christophe André, « A propos d’un masque Fang : éloge du juge du fond », Grief : Revue sur les mondes du droit, Dalloz ; Éditions EHESS , 2024 

    Christophe André, Feriel Yahiat, Pascale Bouvier, Serge Russeil, Daniel Bougeard, « Swirl influence on thermo-hydraulic performances within a heat exchanger/reactor with macro deformed walls in laminar flow regime », Chemical Engineering and Processing: Process Intensification, Elsevier, 2023   

    Christophe André, Marie Perrin, Bo Li, Johanne Mbianda, May Bakail, « Unexpected binding modes of inhibitors to the histone chaperone ASF1 revealed by a foldamer scanning approach », Chemical Communications, Royal Society of Chemistry, 2023, n°56 

    Christophe André, Weiji Liu, Yuting Feng, Guillaume Delaplace, Xiao Dong Chen, « Effect of calcium on the reversible and irreversible thermal denaturation pathway of β-lactoglobulin », Food Hydrocolloids, Elsevier, 2022 

    Christophe André, Yuting Feng, Fei Pan, Romain Jeantet, Xiao Dong Chen, « Effect of calcium on the thermal denaturation of whey proteins and subsequent fouling in a benchtop fouling device: An experimental and numerical approach », Food and Bioproducts Processing, Elsevier, 2022, pp. 1-13  

    Christophe André, Clément Monsarrat, Guillaume Compain, Sylvain Engilberge, Isabelle Martiel, « Iterative Structure-Based Optimization of Short Peptides Targeting the Bacterial Sliding Clamp », Journal of Medicinal Chemistry, American Chemical Society, 2021, n°23   

    Christophe André, Florian Veillard, Philippe Wolff, Anne-Marie Lobstein, Guillaume Compain, « Correction: Antibacterial activity of a dual peptide targeting the Escherichia coli sliding clamp and the ribosome », RSC Chemical Biology, Royal Society of Chemistry, 2021, n°4 

    Luisa Scudeller, Pascal Blanpain-Avet, Thierry Six, Séverine Bellayer, Maude Jimenez, « Calcium Chelation by Phosphate Ions and Its Influence on Fouling Mechanisms of Whey Protein Solutions in a Plate Heat Exchanger », Foods, MDPI, 2021, n°2, p. 259   

    Christophe André, Xiao Chen, Romain Jeantet, Séverine Bellayer, Guillaume Delaplace, « Effect of casein/whey ratio on the thermal denaturation of whey proteins and subsequent fouling in a plate heat exchanger », Journal of Food Engineering, Elsevier, 2021  

    Christophe André, Florian Veillard, Philippe Wolff, Anne-Marie Lobstein, Guillaume Compain, « Antibacterial activity of a dual peptide targeting the Escherichia coli sliding clamp and the ribosome », RSC Chemical Biology, Royal Society of Chemistry, 2020   

    Christophe André, Isabelle Martiel, Philippe Wolff, Marie Landolfo, Bernard Lorber, « Interaction of a Model Peptide on Gram Negative and Gram Positive Bacterial Sliding Clamps », ACS Infectious Diseases, American Chemical Society, 2019, n°6   

    Sawsen Zouaghi, Séverine Bellayer, V. Thomy, Thomas Dargent, Yannick Coffinier, « Biomimetic surface modifications of stainless steel targeting dairy fouling mitigation and bacterial adhesion », Food and Bioproducts Processing, Elsevier, 2019, pp. 32-38   

    Christophe André, Thomas Chalaux, « Construire une typologie des systèmes de logement pour éclairer les politiques des États membres de l’OCDE et de l’UE », Economie et Statistique / Economics and Statistics, INSEE, 2018, n°500501502, pp. 13-36   

    Christophe André, Marwa Khaldi, Thomas Croguennec, Gilles Ronse, M. Jimenez, « Effect of the calcium/protein molar ratio on β-lactoglobulin denaturation kinetics and fouling phenomena », International Dairy Journal, Elsevier, 2018, pp. 1-10  

    Christophe André, Rebecca Shankland, « GRATITUDE ET BIEN-ÊTRE SOCIAL : MÉCANISMES EXPLICATIFS DES EFFETS DE LA GRATITUDE SUR LE BIEN-ÊTRE INDIVIDUEL ET COLLECTIF », Revue québécoise de psychologie, Département de psychologie. Université du Québec à Montréal - Département de psychologie. Université du Québec à Trois-Rivières , 2017, n°2, pp. 43-64 

    Christophe André, Pascal Blanpain-Avet, R. Guerin, Gilles Ronse, Laurent Bouvier, « Effect of calcium content and flow regime on whey protein fouling and cleaning in a plate heat exchanger », Journal of Food Engineering, Elsevier, 2015, pp. 68-78  

    Christophe André, F. Auger, Laurent Bouvier, A. Redl, Marie Helene Morel, « Power requirement for mixing shear-thinning fluids with a planetary mixer », Chemical Engineering and Technology, Wiley-VCH Verlag, 2015, n°9 

    Christophe André, Marwa Khaldi, Gilles Ronse, Pascal Blanpain-Avet, Laurent Bouvier, « Denaturation kinetics of whey protein isolate solutions and fouling mass distribution in a plate heat exchanger », International Journal of Chemical Engineering, Hindawi Publishing Corporation, 2015   

    Christophe André, Baptiste Legrand, Laure Moulat, Emmanuel Wenger, Claude Didierjean, « Unprecedented Chain-Length-Dependent Conformational Conversion Between 11/9 and 18/16 Helix in α/β-Hybrid Peptides. », Angewandte Chemie International Edition, Wiley-VCH Verlag, 2014, n°48 

    Christophe André, Baptiste Legrand, Laure Moulat, Emmanuel Wenger, Claude Didierjean, « Mixed oligoureas based on constrained bicyclic and acyclic β-amino acids derivatives: on the significance of the subunit configuration for folding. », Chemistry - A European Journal, Wiley-VCH Verlag, 2013, n°50 

    Christophe André, Bruno Richard, Jean-Francois Le Page, Pierre Schuck, Romain Jeantet, « Towards a better control of dairy powder rehydration processes », International Dairy Journal, Elsevier, 2013, pp. 18-28   

    Christophe André, Frederic Auger, Guillaume Delaplace, Laurent Bouvier, Andreas Redl, « Hydrodynamics of a planetary mixer used for dough process: Influence of impeller speeds ratio on the power dissipated for Newtonian fluids », Journal of Food Engineering, Elsevier, 2013, n°4 

    Christophe André, Lamia Ben Gaïda, Carine Bideaux, Sandrine Alfenore, Xavier Cameleyre, « Bioperformance interpretation of a two-stage membrane bioreactor with cell recycling for intensive microbial production using residence time and internal age distributions », Process Biochemistry, Elsevier, 2013, n°1, pp. 13-24 

    Lamia Ben Gaida, Carine Bideaux, Sandrine Alfenore, Xavier Cameleyre, Carole Molina-Jouve, « Modelling of hydrodynamic behaviour of a two-stage bioreactor with cell recycling dedicated to intensive microbial production », Chemical Engineering Journal, Elsevier, 2012 

    Lamia Ben Gaïda, Carine Bideaux, Sandrine Alefenore, Carole Molina-Jouve, Luc Fillaudeau, « Modélisation hydrodynamique d'un réacteur bi-étagé avec recyclage cellulaire (BBRC) à travers l'étude de la distribution des temps de séjour (DTS) des phases gaz, liquide et biomasse catalytique », IAA La revue des industries agroalimentaires, Association des Chimistes, Ingénieurs et cadres de l'industrie Agro-Alimentaire (ACIA), 2010  

    Christophe André, David Paramelle, Gilles Subra, Lubomir L. Vezenkov, Marie Maynadier, « A Straightforward Approach for Cellular-Uptake Quantification », Angewandte Chemie International Edition, Wiley-VCH Verlag, 2010 

    Christophe André, Lamia Ben Gaïda, Carine Bideaux, Sandrine Alfenore, Xavier Cameleyre, « Modélisation hydrodynamique d'un réacteur bi-étagé avec recirculation cellulaire (BBRC) pour la maîtrise des productions microbiennes intensives », Industries Alimentaires et Agricoles, Association des chimistes, ingénieurs de sucrerie, distillerie, industries agricoles de France et des colonies, 2010, n°0304, pp. 10-20 

    Christophe André, Benjamin Boissier, Luc Fillaudeau, « Residence time distribution in tubular Joule Effect Heaters with and without geometric modifications », Chemical Engineering and Technology, Wiley-VCH Verlag, 2007, n°1, pp. 33-40 

    Christophe André, « Euthanasie et droit pénal : la loi peut-elle définir l'exception ? », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2004, n°01, p. 43  

    Christophe André, « L'obligation de modérer le dommage en droit interne », Recueil Dalloz, Dalloz , 2002, n°03, p. 307  

  • Autres publications

    Christophe André, Johanne Mbianda, May Bakail, Gwenaëlle Moal, Marie Perrin, Optimal Anchoring of a Urea-based Foldamer Inhibitor of ASF1 Histone Chaperone Through Backbone Plasticity, 2020   

  • Communications

    Christophe André, « Repenser les violences contemporaines en droit pénal », le 06 mars 2026 

    Colloque organisé par la faculté de droit, Université Lyon 3 sous la direction scientifique de Patrick Mistretta, Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3 et Audrey Darsonville, Professeur à l’Université Paris Nanterre

    Christophe André, Pascale Bouvier, Feriel Yahiat, Serge Russeil, Daniel Bougeard, « Étude expérimentale et numérique des déformations pariétales sur l’intensification des transferts de chaleur et du mélange dans un écoulement interne tubulaire », Congrès de la Société Française de Thermique, Strabourg, le 04 juin 2024 

    Christophe André, Feriel Yahiat, Pascale Bouvier, Serge Russeil, Daniel Bougeard, « Influence du pas hélicoïdal sur les performances thermohydrauliques d'un tube annulaire à parois macro-déformées », le 01 juin 2021 

    Christophe André, Feriel Yahiat, Pascale Bouvier, Serge Russeil, Daniel Bougeard, « Analysis of the influence of wall macro-deformations on the thermal-hydraulic performances and on the mixing quality of an annular tube configuration », 26th Congrès international de génie chimique et des procédés (CHISA), Prague Czech Republic, le 22 août 2022 

    Christophe André, Feriel Yahiat, Pascale Bouvier, Serge Russeil, Daniel Bougeard, « Analyse de l’influence de macro-déformations pariétales sur les performances thermo-hydrauliques d’un tube annulaire », XIIème Colloque Interuniversitaire Franco-Québécois, Paris, le 15 juin 2022 

    Christophe André, « La protection des lanceurs d’alerte et le droit de la compliance », le 03 décembre 2021 

    Organisée par la MSH Val de Loire, le CRJP, Université d'Orléans dans le cadre de l’APR IA RedFlag sur la Détection de la Fraude et Lutte contre le Blanchiment d’Argent et le Financement du Terrorisme

    Christophe André, « Les buts monumentaux du droit de la compliance : radioscopie d'une notion », Les buts monumentaux de la compliance, UVSQ, le 22 janvier 2021 

    Co-organisé entre le Laboratoire DANTE et le Journal of Regulation & Compliance (JoRC) sous la direction scientifique de Christophe André, Marie Malaurie-Vignal et Benoît Petit

    Christophe André, Pascale Bouvier, Serge Russeil, « Influence du nombre de Reynolds sur les performances thermo-hydrauliques d’un tube annulaire à parois macro-déformées », le 03 juin 2019 

    Christophe André, Guillaume Delaplace, Marwa Khaldi, Laurent Bouvier, J. Petit, « Influence of Calcium/ Β-Lg Molar Ratio on Plate Heat Exchanger Fouling for Various Whey Protein Solutions », Heat Exchanger Fouling and Cleaning XII, Madrid Spain, le 11 juin 2017 

    Christophe André, Marwa Khaldi, Gilles Ronse, Pascal Blanpain-Avet, Laurent Bouvier, « Relationship between β-lactoglobulin denaturation and fouling mass distribution in a plate heat exchanger », Heat Exchanger Fouling and Cleaning XI - 2015, Dublin Ireland, le 07 juin 2015 

    Christophe André, « L’enseignement du droit en France : Quel droit, pour (par) quel juriste ? », le 13 mai 2014 

    Table ronde organisée à l'École des hautes Etudes en Sciences sociales par la revue Grief. Revue sur les Mondes du Droit (Dalloz / EHESS)

    Christophe André, Bruno Richard, Jean-Francois Le Page, Romain Jeantet, « Towards a better control of dairy powder rehydration process », IDF World Dairy Summit, Parme Italy, le 15 octobre 2011 

    Christophe André, Hafid Benakki, Evelina Colacino, Farhate Guenoun, Jean Martinez, « Synthèse de dérivés 4-amino-1-méthyl-4-1H-[pyrrolo[3,2c]quinoléine and 4-alkyl-1methyl-4-1H-pyrrolo[3,2c]quinoléine », 16ème Journée de Chimie Centre de Recherche Pierre Fabre, Sorèze, le 04 avril 2008 

    Christophe André, Hafid Benakki, Evelina Colacino, Farhate Guenoun, Jean Martinez, « Synthèse de nouveaux dérivés de la quinoléine », Third West Mediterranean Chemistry Meeting, La Grande-Motte, le 14 mai 2007 

    Christophe André, Benjamin Boissier, Luc Fillaudeau, « Modelling and measurement of residence time distribution in tubular Joule effect heaters with and without geometric modifications », TRACER 4, Autrans/Grenoble, le 02 octobre 2006