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  • THESE

    Essai sur l’être en droit privé, soutenue en 2018 à Paris 2 sous la direction de Bernard Teyssié, membres du jury : François Chénedé, Muriel Fabre-Magnan, Laurent Leveneur et Pascal Puig   

  • Nicolas Anciaux, Bernard Teyssié, Mickaël d' Allende, Louis Aluome, Valentino Armillei [et alii], Le groupe en droit du travail, LexisNexis et Planète social, 2021, Travaux, 399 p.  

    Galaxies à structure parfois si complexe qu'il devient difficile d'en tracer les contours, notamment en raison des évolutions qu'induisent cessions, fusions, acquisitions, souvent présents sur le territoire de plusieurs États jusqu'à acquérir, pour les plus dynamiques d'entre eux, une dimension mondiale, riches d'activités en certains cas si diverses que leur regroupement en amas stellaires autonomes finit par s'imposer, les groupes de sociétés constituent un lieu d'interrogations sans cesse renouvelées. Un droit des groupes, néanmoins, a pris forme, singulièrement dans le champ du droit du travail, alimenté de sources multiples offrant abondance de croisements normatifs, du traité à l'engagement unilatéral, du règlement européen à l'accord atypique, de la loi nationale à l'accord collectif à régime légalement défini. Les débats à trancher sont nombreux. L'ouvrage apporte des réponses précises sur la notion de groupe en droit du travail, l'employeur dans le groupe, la mobilité intragroupe, la participation dans le groupe, les licenciements pour motif économique prononcés dans ce cadre, le comité de groupe, les instances transnationales de représentation du personnel, les accords de groupe, y compris transnationaux, l'articulation des accords de groupe avec les autres accords collectifs et l'éventuelle reconnaissance de la personnalité morale au groupe.

    Nicolas Anciaux, Essai sur l'être en droit privé, LexisNexis, 2019, Perspective(s), 375 p.    

    "Sous la bannière de "l'être", le discours du Droit et son interprétation rallient hommes, embryons, robots, animaux, personnes morales et entreprises : il réunit ceux qui agissent tant dans le réel que dans la sphère juridique. En mobilisant concepts et techniques de qualification, le Droit leur réserve un destin différent. Un système cohérent s'élevant de l'être émerge. L'étude de la personnalité juridique, concept analytique et fondamental, permet d'observer le destin des êtres dans le monde juridique. Elle est une abstraction tantôt d'ordre égalitariste, lorsque des hommes en bénéficient, tantôt d'ordre finaliste, lorsque des groupements en jouissent. Tous les êtres du discours du Droit ne relèvent pas de la qualification de personne. Mais parce que l'existence est, pour les hommes, une expérience corporelle, le corps humain mérite exploration : son étude complète le système de l'être. Entre personne et chose, la qualification de l'enveloppe charnelle commande de distinguer le statut du corps vivant en "entier" de celui de ses émanations. Le pouvoir de la personne sur son corps est distinct de celui qu'elle exerce sur ses émanations."

  • Nicolas Anciaux, Julien Icard, « Exiger l'exécution de la prestation de travail est-il discriminer ? », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2022, n°05, p. 397   

    Nicolas Anciaux, Julien Icard, « Le dédale de la non-discrimination religieuse », Recueil Dalloz, Dalloz , 2021, n°33, p. 1749   

    Nicolas Anciaux, « Entre subordination et indépendance, réflexions sur les contrats de travail, d'entreprise et de mandat », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2020, n°02, p. 157