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Nicole Lerousseau

Professeur émérite, Droit public.
Publications Communications

Ouvrages

Nicole Lerousseau (dir.), L'habitat coopératif, M. Houdiard, 2014, L'atelier des sciences économiques, 144 p.

Nicole Lerousseau et Beata Marczewska (dir.), Actualité des enjeux de la décentralisation en France et en Pologne : Regards croisés, Zakład Graficzny, Uniwersytetu Warszawskiego, 2009, 155 p.

Nicole Lerousseau (dir.), La décentralisation à la croisée des chemins : actes du colloque du 16 février 2007, L'Harmattan, 2007, 252 p.

Nicole Lerousseau et Jean Rossetto (dir.), Les collectivités territoriales et l'intégration européenne : actes du colloque du 19 novembre 2004, [Tours], Presses Universitaires François-Rabelais, 2005, Collection Droit, 128 p.

Nicole Lerousseau (dir.), 1982-2002 : les élus locaux, de la décentralisation à la démocratie de proximité [actes du colloque], Palais des Congrès Vinci Tours, 18 novembre 2002, Conseil général d'Indre-et-Loire, 2003, 193 p.

Nicole Lerousseau (dir.), Les élus locaux : de la décentralisation à la démocratie de proximité, 1982-2002 [actes du colloque] 18 novembre 2002, Palais des Congrès Vinci Tours, [Conseil général d'Indre-et-Loire], 2003, 193 p.

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Nicole Lerousseau, La contribution du juge à la définition de la légalité économique dans les jurisprudences du Conseil d'Etat et de la Cour de justice des Communautés européennes, [s.n.], 1978, 654 p.


Articles

Nicole Lerousseau, « La promotion de l’habitat alternatif : habitat participatif, habitat léger ou mobile », Revue Lamy Collectivités Territoriales, N° 104, 2014, pp. 56-62

Nicole Lerousseau, « Introduction », L'habitat coopératif, Paris, M. Houdiard, 2014, pp. 7-19

Nicole Lerousseau, « L’incidence de l’évolution de la conception des règles sur le projet », Le courrier de la COFHUAT, N° 32, 2013, pp. 9-11

Nicole Lerousseau, Stuart Farthing et Corinne Manson, « Développement durable et changement : comparaison des systèmes de planification français et anglais », Viabilité de l’économie productive des régions urbaines : investigation à partir de la planification stratégique. Une comparaison entre la France et l’Angleterre (FRANG). Rapport final., 2012, p. NC

Nicole Lerousseau, « Le domaine privé de l’État », Encyclopédie juridique Dalloz. Répertoire de droit civil, 2012, p. NC

Nicole Lerousseau, « L’expropriation pour risque naturel majeur et la tempête Xynthia », Complément urbanisme aménagement, N° 9, 2011, pp. 31-39

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Nicole Lerousseau, « La réorganisation des services régionaux et départementaux de l’État dans les domaines de l’aménagement de l’urbanisme, du logement et de l’environnement », Droit de l’Aménagement de l’Urbanisme et de l’Habitat (DAUH), Paris, Editions le Moniteur, N° 14, 2010, pp. 107 -117

Nicole Lerousseau et Corinne Manson, « L’inscription du SCoT dans le système du pilotage territorial », in Jean-Pierre Lebreton (dir.), Évaluation juridique des premiers schémas de cohérence territoriale, Paris, GRIDAUH, N° 19, 2009, p. 215

Nicole Lerousseau, « La réorganisation des services centraux de l’urbanisme et de l’habitat au sein du Meeddat », Droit de l’Aménagement, de l’Urbanisme, de l’Habitat (DAUH). Dossier spécial "Mise en oeuvre de la réforme du permis de construire et des autorisations d’urbanisme", Paris, Editions le Moniteur, N° 13, 2009, pp. 123-143


Autre

Nicole Lerousseau, Bénédicte Delaunay et Corinne Manson, Chronique Administration et Acteurs de l’aménagement et de l’urbanisme, p. NC

Publications Communications
  • « L'exercice des compétences : de la contractualisation des aides à la pierre à la contractualisation des pouvoirs de police spéciale ». Aix-en-Provence et Tours, le 01 juin 2014

  • « L'habitat coopératif entre innovation sociale et encadrement juridique ». Brest, le 28 juin 2013

  • « Le contenu des compétences locales en matière d’aménagement de l’espace ». Orléans, le 01 janvier 2011

  • « La réorganisation des services d’environnement d’urbanisme et du logement de l’État ». Grenoble, le 01 novembre 2010

  • Voir plus

  • « SCoT et articulation juridique des planifications ». Tours, le 19 mars 2010

  • « Le contrôle de légalité en matière d’urbanisme ». Tours, le 12 décembre 2008

  • « Rapport des travaux de Lodz ». Lodz-Cracovie-Varsovie, le 20 novembre 2008

  • « L'organisation territoriale après l'Acte II de la décentralisation ». Tours, le 01 janvier 2008

  • « Les contrats de projets État-Régions ». Tours, le 16 février 2007

  • « Les initiatives locales en matière de patrimoine et les compétences transférées ». Paris, le 12 janvier 2006

  • « Les collectivités territoriales et l’élaboration du droit communautaire ». Tours, le 19 novembre 2004



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