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Nicole Lerousseau

50 avenue Jean Portalis - BP 0607
37206 Tours Cedex 03

Nicole Lerousseau

Professeur émérite, Droit public.


Publications

Ouvrages

Nicole Lerousseau (dir.), L'habitat coopératif, M. Houdiard, 2014, L'atelier des sciences économiques, 144 p.

Nicole Lerousseau et Beata Marczewska (dir.), Actualité des enjeux de la décentralisation en France et en Pologne : Regards croisés, Zakład Graficzny, Uniwersytetu Warszawskiego, 2009, 155 p.

Nicole Lerousseau (dir.), La décentralisation à la croisée des chemins : actes du colloque du 16 février 2007, L'Harmattan, 2007, 252 p.

Nicole Lerousseau et Jean Rossetto (dir.), Les collectivités territoriales et l'intégration européenne : actes du colloque du 19 novembre 2004, [Tours], Presses Universitaires François-Rabelais, 2005, Collection Droit, 128 p.

Nicole Lerousseau (dir.), 1982-2002 : les élus locaux, de la décentralisation à la démocratie de proximité [actes du colloque], Palais des Congrès Vinci Tours, 18 novembre 2002, Conseil général d'Indre-et-Loire, 2003, 193 p.

Nicole Lerousseau (dir.), Les élus locaux : de la décentralisation à la démocratie de proximité, 1982-2002 [actes du colloque] 18 novembre 2002, Palais des Congrès Vinci Tours, [Conseil général d'Indre-et-Loire], 2003, 193 p.

Nicole Lerousseau, La contribution du juge à la définition de la légalité économique dans les jurisprudences du Conseil d'Etat et de la Cour de justice des Communautés européennes, [s.n.], 1978, 654 p.

Articles

Nicole Lerousseau, « La promotion de l’habitat alternatif : habitat participatif, habitat léger ou mobile », Revue Lamy Collectivités Territoriales, N° 104, 2014, pp. 56-62

Nicole Lerousseau, « Introduction », L'habitat coopératif, Paris, M. Houdiard, 2014, pp. 7-19

Nicole Lerousseau, « L’incidence de l’évolution de la conception des règles sur le projet », Le courrier de la COFHUAT, N° 32, 2013, pp. 9-11

Nicole Lerousseau, « Développement durable et changement : comparaison des systèmes de planification français et anglais », Viabilité de l’économie productive des régions urbaines : investigation à partir de la planification stratégique. Une comparaison entre la France et l’Angleterre (FRANG). Rapport final., 2012, p. NC

Nicole Lerousseau, « Le domaine privé de l’État », Encyclopédie juridique Dalloz. Répertoire de droit civil, 2012, p. NC

Nicole Lerousseau, « L’expropriation pour risque naturel majeur et la tempête Xynthia », Complément urbanisme aménagement, N° 9, 2011, pp. 31-39

Nicole Lerousseau, « La réorganisation des services régionaux et départementaux de l’État dans les domaines de l’aménagement de l’urbanisme, du logement et de l’environnement », Droit de l’Aménagement de l’Urbanisme et de l’Habitat (DAUH), Paris, Editions le Moniteur, N° 14, 2010, pp. 107 -117

Nicole Lerousseau, « L’inscription du SCoT dans le système du pilotage territorial », in Jean-Pierre Lebreton (dir.), Évaluation juridique des premiers schémas de cohérence territoriale, Paris, GRIDAUH, N° 19, 2009, p. 215

Nicole Lerousseau, « La réorganisation des services centraux de l’urbanisme et de l’habitat au sein du Meeddat », Droit de l’Aménagement, de l’Urbanisme, de l’Habitat (DAUH). Dossier spécial "Mise en oeuvre de la réforme du permis de construire et des autorisations d’urbanisme", Paris, Editions le Moniteur, N° 13, 2009, pp. 123-143

Communications

Nicole Lerousseau, « L'exercice des compétences : de la contractualisation des aides à la pierre à la contractualisation des pouvoirs de police spéciale », Institut des études juridiques de l'urbanisme et de la construction, N° 78, p. NC, Institut d’Urbanisme et d’Aménagement Régional (IUAR), Aix-Marseille Université, Logement et urbanisme : la loi ALUR mise en perspective, Aix-en-Provence et Tours, 01 juin 2014

Nicole Lerousseau, « L'habitat coopératif entre innovation sociale et encadrement juridique », p. NC, Université d’été internationale RULESCOOP "L’innovation sociale : un élément de l’identité de l’économie sociale ?", Brest, 28 juin 2013

Nicole Lerousseau, « Les réseaux de l’habitat participatif : représentation et promotion d’un nouveau secteur de l’économie sociale et solidaire », p. NC, XIIIe Rencontres du RIUESS : Penser et faire l’ESS aujourd’hui. Valeurs, Statuts, Projets ?, Angers, 05 juin 2013

Nicole Lerousseau, « Le contenu des compétences locales en matière d’aménagement de l’espace », Transactive, N° 1, pp. 36-42, Le nouveau pouvoir local après la loi du 16 décembre 2010, Orléans, 01 janvier 2011

Nicole Lerousseau, « La réorganisation des services d’environnement d’urbanisme et du logement de l’État », in Nicolas Kada (dir.), Presses universitaires de Grenoble, pp. 143-155, Centre d'études et de recherche sur le droit, l'histoire et l'administration publique (CERDHAP), Saint-Martin-d'Hères, Isère, De la réforme territoriale à la réforme de l’État, Grenoble, 01 novembre 2010

Nicole Lerousseau, « SCoT et articulation juridique des planifications », p. NC, UMR 7324 CITERES, équipe CoST avec le LERAD et le Master MTU, coord. Nicole Lerousseau, Corinne Manson, Patrice Melé, Journée d’étude "SCoT et dynamiques territoriales", Tours, 19 mars 2010

Nicole Lerousseau, « L'organisation territoriale après l'Acte II de la décentralisation », Presses universitaires de Varsovie, pp. 173-185, Centre d’Étude des collectivités locales de Varsovie, Actualité des enjeux de la décentralisation en France et en Pologne - regards croisés, Tours, 01 janvier 2008

Nicole Lerousseau, « Le contrôle de légalité en matière d’urbanisme », Lamy, pp. 832-837, Le contrôle de légalité, état des lieux, Tours, 12 décembre 2008

Nicole Lerousseau, « L’évaluation des premiers SCoT : l’exemple du SCOT de Loches », p. NC, DGUHC (Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables), Journée d'étude "Evaluation juridique des premiers SCoT", Paris, 26 mars 2008

Nicole Lerousseau, « Rapport des travaux de Lodz », in Jacques Leroy, Krzysztof Wojtyczek, Patrice Baleynaud (dir.), Presses universitaires d'Orléans, pp. 91- 94, Écoles de droit français de Lodz et Cracovie, 50e anniversaire de la Constitution française. Les Journées du droit français en Pologne, Lodz-Cracovie-Varsovie, Poland, 20 novembre 2008

Nicole Lerousseau, « Les contrats de projets État-Régions », L'Harmattan, pp. 179-196, Laboratoire d’Étude des Réformes Administratives et de la Décentralisation (LERAD), Université François-Rabelais, Tours, La Décentralisation à la croisée des chemins, Tours, 16 février 2007

Nicole Lerousseau, « Les initiatives locales en matière de patrimoine et les compétences transférées », in Ministère de l'Intérieur et de l'aménagement du territoire, Centre d'études et de prospective, France (dir.), La Documentation française, pp. 216-224, Groupement de recherche sur les administrations locales en Europe, La Décentralisation en mouvement, Paris, 12 janvier 2006

Nicole Lerousseau, « Les collectivités territoriales et l’élaboration du droit communautaire », in Pr. Nicole Lerousseau, Jean Rossetto (dir.), Presses universitaires de Tours, pp. 43-63, Laboratoire d’Étude des Réformes Administratives et de la Décentralisation (LERAD), Université François-Rabelais, Tours, Les collectivités territoriales et l’intégration européenne, Tours, 19 novembre 2004

Autre

Nicole Lerousseau, Chronique Administration et Acteurs de l’aménagement et de l’urbanisme, p. NC




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