Joan Anfossi-Divol

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
École de Droit de la Sorbonne

Institut de Recherche en Droit International et Européen de la Sorbonne
PUBLICATIONS ENCADREMENT DOCTORAL
  • THESE

    L'usage et l'enregistrement, éléments essentiels de l'harmonisation du droit des marques : une approche comparative des droits franco-communautaire et des Etats-Unis d'Amérique, soutenue en 2001 à Paris 1 sous la direction de Gilbert Parleani 

  • Joan Anfossi-Divol, L'usage et l'enregistrement, éléments essentiels de l'harmonisation du droit des marques: une approche comparative des droits franco-communautaire et des Etats-Unis d'Amérique, Presses universitaires de Strasbourg, 2003, Collection du CEIPI, 623 p. 

Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Bernadette Joyeux-Jastrebski, The role of public opinion in rights adjudication : the examples of the United States supreme court and the European Court of Human Rights, thèse soutenue en 2018 à Paris 1 sous la direction de Laurence Burgorgue-Larsen, membres du jury : Gwénaële Calvès (Rapp.), Paolo G. Carozza  

    Cette thèse s'inscrit dans un mouvement de reconnaissance de l'importance accrue de l'institution judiciaire, et de questionnement actuel sur la légitimité démocratique du juge. Dans ce cadre, elle enquête sur le rôle, dans la fonction et la pratique judiciaire, de l'opinion publique, largement considérée comme un élément de légitimité démocratique. Pour obtenir un éclairage plus complet sur cette question, une approche comparative est adoptée et appliquée à l'œuvre protectrice d'une cour nationale constitutionnelle et d'une cour internationale dans le domaine des droits et des libertés : la Cour suprême des États-Unis et la Cour européenne des droits de l'Homme. Le raisonnement suivi est le suivant. Au niveau théorique, il s'agit de clarifier le concept protéiforme d'«opinion publique» et d'établir les différentes sources de la légitimité judiciaire, afin de déterminer si l'opinion publique peut en faire partie. Au niveau procédural, l'étude se penche sur la pratique judiciaire des deux cours, les différentes règles et pratiques qui permettent d'impliquer directement ou indirectement le public dans le processus judiciaire, que ce soit les parties, les tierces-parties, ou les médias. On se penche enfin sur la substance des décisions de justice, qui révèlent la manière dont les juges conçoivent le rôle de l'opinion publique dans la démocratie et dans l'évolution judiciaire des droits et libertés. L'étude de la substance des décisions se concentre d'une part sur la relation entre opinion publique et démocratie dans la protection de la liberté d'expression, et d'autre part sur le rôle de l'opinion publique dans l'évolution des droits des personnes homosexuelles.