Maïté Guillemain

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
IUT de Sénart-Fontainebleau

Laboratoire de droit privé

Thèse

Les chaînes de contrats de droit d'auteur. Thèse soutenue en 2011 à Poitiers, sous la direction de Henri-Jacques Lucas.


Ouvrages

Maïté Guillemain, L'application du RGPD par les organisations, Éditions EMS, Management & société, 2019, Pratiques d'entreprises, 163 p.

Maïté Guillemain, Les chaînes de contrats de droit d'auteur, [s.n.], 2011, 837 p.


Articles

Maïté Guillemain, « Chaîne de contrats [Note sous : CA Versailles, ch. 1, sect. 1, 18 mai 2021, n° 19/03206, Sté N c. AP AF-AG et a.] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1045, 2023, p. NC

Maïté Guillemain, Dominique Bougerol, Philippe Gaudrat, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Tanja Petelin, Alexandre Portron et Alexandre Zollinger, « Propriété littéraire et artistique [Chronique rédigée par : Centre d’études et de coopération juridique interdisciplinaire (UR 20418)] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1045, 2023, p. NC

Maïté Guillemain, Nicolas Binctin, Dominique Bougerol, Florence Chérigny, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, David Lefranc, Fabien Marchadier, Tanja Petelin, Aurélie Virot-Landais et Alexandre Zollinger, « Propriété littéraire et artistique [chronique] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1048, 2022, p. NC

Maïté Guillemain, « Œuvre de collaboration et procédure civile », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 7, 2022, p. 381 

Maïté Guillemain, « Contrat entre exploitants [Notes sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 27 nov. 2020, n° 19/04428] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 5, 2022, p. n° 1048

Maïté Guillemain, « Droit des données personnelles et chaîne de contrats », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 3, 2021, p. 141 

Voir plus

Maïté Guillemain, Leslie Amrane, Dominique Bougerol, Florence Chérigny, Sandrine Delayen, Anas Fourka, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Stéphanie Maury, Sylvie Nérisson et Tanja Petelin, « Propriété littéraire et artistique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1326, 2020, p. NC

Maïté Guillemain, « Rejet d'une cession implicite [Note sous : Cass. 1re civ., 26 sept. 2019, n° 17-19.997 et 17-21.233, ECLI:FR:CCASS:2019:C100773] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1326, 2020, p. NC

Maïté Guillemain, « Obligation de promotion de l'ouvrage [Note sous : Cass. 1re civ., 16 mai 2018, n° 15-14.023, ECLI:FR:CCASS:2018:C100531] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1418, 2019, p. NC

Maïté Guillemain, Dominique Bougerol, Sandrine Delayen, Johann Gacon, Philippe Gaudrat, Tanja Petelin, Soleiman Soleiman, Émilie Terrier, Justine Vallot et Alexandre Zollinger, « Propriété littéraire et artistique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1418, 2019, p. NC

Maïté Guillemain, « Contrat d'enregistrement exclusif et droit civil », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 12, 2019, p. 695 

Maïté Guillemain, « Application de la loi dans le temps [Note sous : TGI Paris, 3e ch., 2e sect., 2 juin 2017, n° 15/14903] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1406, 2018, p. NC

Maïté Guillemain, Yao Délali Adjalle-Dadji, Florence Chérigny, Johann Gacon, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Émilie Terrier et Alexandre Zollinger, « Propriété littéraire et artistique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1031, 2018, p. NC

Maïté Guillemain, « Recevabilité de l'action en contrefaçon », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1031, 2018, p. NC

Maïté Guillemain, « Contrat de transaction portant sur des droits d'auteur [Note sous : Cass. 1re civ., 28 oct. 2015, n° 14-22.915, ECLI:FR:CCASS:2015:C101174] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1138, 2017, p. NC

Maïté Guillemain, Dominique Bougerol, Florence Chérigny, Sandrine Delayen, Aurélien Fabre, Philippe Gaudrat, Marie-Eugénie Laporte-Legeais et Alexandre Zollinger, « Propriété littéraire et artistique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1138, 2017, p. NC

Maïté Guillemain, « Les effets de la loi Création sur les contrats d'exploitation des droits d'auteur », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 4, 2017, p. 197 

Maïté Guillemain, « Contrat d'édition et pacte de préférence : ensemble de contrats [Note sous : Cass. 1re civ., 14 oct. 2015, n° 14-19.214, ECLI:FR:CCASS:2015:C101095] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1481, 2016, p. NC

Maïté Guillemain, « Gestion individuelle et collective d'une œuvre musicale [Note sous : Cass. 1re civ., 13 nov. 2014 , n° 13-22.401, ECLI:FR:CCASS:2014:C101324] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1078, 2016, p. NC

Maïté Guillemain, Dominique Bougerol, Florence Chérigny, Sandrine Delayen, Cédric Favre, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Audrey Mouneau-Lallement, Jean-Christophe Pasco, Soleiman Soleiman et Alexandre Zollinger, « Propriété littéraire et artistique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1078, 2016, p. NC

Maïté Guillemain, « Les groupes de contrats en droit d'auteur : étude de clauses », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 3, 2016, p. 133 

Maïté Guillemain, « Contrat d'illustrateur [Note sous : Cass. 1re civ., 2 juill. 2014, n° 13-24.359, ECLI:FR:CCASS:2014:C100855] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1389, 2015, p. NC

Maïté Guillemain, « Clause de « rétrocession » du contrat d'édition [Note sous : Cass. 1re civ., 19 déc. 2013, n° 12-28.912, ECLI:FR:CCASS:2013:C101504] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1151, 2015, p. NC

Maïté Guillemain, « Ordonnance sur le contrat d'édition [Note sous : Ordonnance n° 2014-1348 du 12 novembre 2014 modifiant les dispositions du code de la propriété intellectuelle relatives au contrat d'édition] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1151, 2015, p. NC

Maïté Guillemain, Yao Délali Adjalle-Dadji, Clotilde Biron, Dominique Bougerol, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Alexandre Portron, Émilie Terrier et Alexandre Zollinger, « Propriété littéraire et artistique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1151, 2015, p. NC

Maïté Guillemain, « La réforme du droit d'auteur des agents publics », Recueil Dalloz, N° 21, 2005, p. 1418 

Maïté Guillemain et Audrey Lallement, « La réforme du droit d'auteur des agents publics : difficultés d'application aux enseignants-chercheurs », Recueil Dalloz, 2005, p. 1418

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