Julien Delvallée, Quentin Guiguet-Schielé, Lauraine Firdion, Marie Gayet, Sophie Deville [et alii], Chronique de jurisprudence de droit privé du patrimoine, 28e éd., Gazette du Palais, 2021
Julien Delvallée, Quentin Guiguet-Schielé, Lauraine Firdion, Axelle Dupire, Marie Gayet [et alii], Chronique de jurisprudence de droit privé du patrimoine, 41e éd., Lextenso, 2020
Julien Delvallée, La collégialité en droit des sociétés, Dalloz, 2019, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 780 p.
La 4ème de couv. indique : "[...] M. Delvallée distingue la collégialité qui repose sur un projet commun, défini légalement pour chaque groupement, et celle qui commande une organisation et un fonctionnement collectifs. L'auteur met en lumière avec habileté ce que le collégial doit aux membres du collège (pour ne pas dire collègues, terme dont la saveur actuelle s'est éloignée du sujet). Sans participants, pas de collège ! Allant plus loin, M. Delvallée construit la théorie de l'acte collégial et celle du processus collégial. Ces orientations, et formulations éclairent d'un jour nouveau des règles que l'on croyait connaître, alors même qu'elles se nourrissent des meilleurs travaux consacrés aux actes collectifs. [...] La thèse met au clair les rapports entre la notion de collégialité et celles de vote, de majorité, d'unanimité, d'égalité, de collaboration, de communauté d'intérêts, de pourparlers, etc. [...] Pour M. Delvallée, l'unité d'un collège ou des actes adoptés ne traduit pas une identité des intétêts et des désirs des membres. La collégialité réunit des intérêts divergents et permet précisèment de les confronter pour dépasser les volontés individuelles. Il démontre que la collégialité est d'abord l'expression de l'existence d'un groupement, d'une organisation collective pour al réalisation d'un projet commun. Elle a été, en doctrine, source de personnalité morale ; puis elle est, comme le pensait Michoud, devenue un élément du régime de la personne morale. [...] M. Delvallée est parfaitement conscient des limites que rencontre la sanction de la collaboration en collège. Il analyse la jurisprudence rendue dans ce domaine - forcément incomplète, même si elle reflète une belle inventivité ! La collégialité lui permet de mettre en question la jurisprudence Larzul. Selon lui, elle nuit gravement au respect de la force obligatoire des actes et donc à la sécurité juridique ; le respect des principes de la collégialité pourrait contribuer à nuancer une approche trop positiviste des questions de nullité dans ce domaine. [...]"
Julien Delvallée, « Recevabilité de l'action en responsabilité contractuelle de l'associé : encore le préjudice personnel et distinct », Revue des Sociétés , Dalloz , 2022, n°0708, p. 417
Julien Delvallée, « Société créée de fait : pas d'action contre les tiers pour les associés non contractants », Revue des Sociétés , Dalloz , 2022, n°06, p. 343
Julien Delvallée, « Nullité d'une promesse de société pour défaut d'affectio societatis », Revue des Sociétés , Dalloz , 2021, n°0708, p. 430
Julien Delvallée, « Confirmation de la possibilité de la révocation judiciaire du gérant de SNC pour cause légitime », Revue des Sociétés , Dalloz , 2020, n°0708, p. 421
Julien Delvallée, « La collégialité dans les sociétés par actions simplifiées », Revue des Sociétés , Dalloz , 2020, n°02, p. 75
Julien Delvallée, « Liquidation légale, pouvoirs du liquidateur et juge des référés », Revue des Sociétés , Dalloz , 2019, n°12, p. 754
Julien Delvallée, « Quand être loyal c'est parfois bien voter », Revue des Sociétés , Dalloz , 2019, n°11, p. 681
Julien Delvallée, « Expertise in futurum : motif légitime et droit de communication des associés », Revue des Sociétés , Dalloz , 2019, n°0708, p. 472
Julien Delvallée, « Même en matière commerciale, la solidarité entre créanciers ne se présume pas », Revue des Sociétés , Dalloz , 2019, n°03, p. 172
Julien Delvallée, « Expertise de gestion et SARL : la rédaction des statuts fait-elle la nature de l'acte ? », Revue des Sociétés , Dalloz , 2018, n°01, p. 32
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