La 4e de couverture indique : "Selon le général Frédéric Blachon, commandant les écoles de Saint-Cyr Coëtquidan : « le début du XXIe siècle est marqué par l'avènement d'un nouveau terrorisme, qui est non seulement un terrorisme d'une ampleur inégalée, dépassant largement les stratégies d'agression “du faible au fort” que nous avons pu connaître durant toute la deuxième moitié du XXe siècle, mais également un terrorisme étrange, sans revendication territoriale contrairement au terrorisme à visée indépendantiste ou de libération nationale et que l'on pourrait quasiment qualifier de “terrorisme civilisationnel”. Les groupes terroristes soumis à Al Qaïda puis à Daech ont frappé la plupart des grands pays occidentaux durant les 15 dernières années. » Cette nouvelle forme d'insécurité latente désorganise nos sociétés, sans que des parades infaillibles aient été trouvées. Toutefois, la riposte s'organise autour des forces de sécurité. Le nombre d'attentats déjoués montre que la lutte contre le terrorisme ne permet aucun relâchement. La compréhension des mécanismes du terrorisme et ses évolutions est essentielle. Les interventions des forces armées et de sécurité, en métropole et sur les théâtres d'opération extérieurs sont-elles efficaces ? La prise en charge et l'accompagnement des victimes sont-ils suffisants ? Ces questions sont au centre des contributions réunies dans cet ouvrage, à travers les témoignages de différents spécialistes (militaires, magistrats, parlementaire, universitaires)."

La 4e de couv. indique : "Le 9 octobre 1981 restera l’une des grandes dates de l'histoire de France. L'abolition de la peine de mort est le fruit du combat philosophique et politique d’une élite intellectuelle porté sur la place publique et défendu dans les prétoires. Comprendre la portée de la date du 9 octobre 1981 nécessite d’une part de reprendre ce qu'a été l'utilisation de cette peine en France dans ses réalités juridique, pratique et statistique ; et d'autre part d’analyser le sens de la peine au moyen d’une échelle des sanctions débarrassée du châtiment ultime. Les auteurs exercent leurs regards croisés de magistrat et d'universitaire sur cet événement majeur de notre temps".

La 4è de couverture indique : "La note de synthèse est, dans le cadre du concours d’entrée à l’ENM et de l’examen d’entrée au CRFPA, un exercice spécifique et très sélectif. Peu enseignée dans les facultés, structures classiques de formation de la plupart des candidats, la note de synthèse offre un avantage comparatif souvent décisif à ceux qui en maîtrisent les rouages. A contrario, elle est à l’origine de l’immense majorité des échecs. Cet ouvrage a pour but, de façon progressive et pédagogique, d’initier et d’entraîner les futurs candidats aux concours et examens afin de les aider à optimiser leurs chances de succès. Une méthode générale suivie d’exemples et accompagnée des dernières annales disponibles permettra à chacun de progresser dans la pratique de cet exercice."

Colloque organisé par le Centre de recherches de l'ICES.

Organisé par le Centre de Recherches des Ecoles de Coëtquidan en partenariat avec le Parquet Général de la Cour de Cassation

Organisé par le CRICES sous la direction scientifique de Diane Nicolas, Directrice du Département de langues de l’ICES, CRICES et Anthony Castet, Maître de conférences en études nord-américaines (ICD- AFEA), Université de Tours

Dans un monde en perpétuel mouvement, la question des effets dans le temps des décisions juridictionnelles interpelle la communauté des juristes. Dominé par une vision légaliste, étroite et dogmatique du droit, le système juridique français a pendant longtemps réservé une place secondaire à la jurisprudence. Et pourtant, actuellement, elle est devenue presque l'égal de la loi. Plus souvent, le juge parvient à poser des règles générales qui sont applicables aux litiges qui lui sont soumis. Ces règles sont inconstantes incontestablement rétroactives. Portant ainsi atteinte, dans certaines hypothèses, à la sécurité juridique et à la confiance légitime. Conscient de cette situation, le juge français paralyse, à titre exceptionnel, les effets rétroactifs de ces décisions d'annulation ou de ces nouvelles jurisprudences. Ainsi, cette étude s'inscrit dans le cadre d'un mouvement de lutte contre les excès de la rétroactivité tout en s’interrogeant sur la fonction juridictionnelle et son exercice dans une démocratie. À ce titre, une comparaison de l'activité des hautes juridictions françaises avec celle de la cour suprême congolaise nous conduit à constater presque l'absence d'une politique jurisprudentielle de cette dernière, même si le mimétisme dont elle a toujours fait preuve ne saurait être ignoré. Pendant qu'on assiste à une montée en puissance de la fonction juridictionnelle en France, c'est la déliquescence de de cette institution qui est observée au Congo. Le juge congolais reste otage de son environnement qui est peu propice à l'émergence d'un véritable Etat de droit, malgré les déclarations incantatoires des pouvoirs publics.