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Olivier Curtil

Maître de conférences, Droit public.

Université Bretagne Occidentale · Faculté de Droit, Economie, Gestion et AES Aménagement des Usages des Ressources et des Espaces Marins et Littoraux — AMURE
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Actualités scientifiques

Colloque
L’Union Européenne et la mer
23 nov. 2017 · Brest

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Le régime juridique de la pêche dans la bande côtière française, soutenue en 2001 à Brest sous la direction de Didier Le Morvan 

    La pêche qui s'exerce dans une bande maritime située à proximité des côtes de la France a toujours semblé être d'une nature particulière. L'Etat a entendu très tôt exercer dans cet espace des droits exclusifs aux fins de l'exploitation et de la conservation des ressources halieutiques. Tandis qu'au XXème siècle l'extension considérable du mouvement d'appropriation nationale de ces ressources a paru écarter l'idée d'un traitement spécifique de la pêche dans la bande côtière, il semble au contraire que la mise en œuvre dans le cadre de la Communauté européenne, d'une politique commune de la pêche en "ré-actualise" l'évidence

  • Ouvrages

    Olivier Curtil, Didier Le Morvan, Le régime juridique de la pêche dans la bande côtière française,, 2001 

    La pêche qui s'exerce dans une bande maritime située à proximité des côtes de la France a toujours semblé être d'une nature particulière. L'Etat a entendu très tôt exercer dans cet espace des droits exclusifs aux fins de l'exploitation et de la conservation des ressources halieutiques. Tandis qu'au XXème siècle l'extension considérable du mouvement d'appropriation nationale de ces ressources a paru écarter l'idée d'un traitement spécifique de la pêche dans la bande côtière, il semble au contraire que la mise en œuvre dans le cadre de la Communauté européenne, d'une politique commune de la pêche en "ré-actualise" l'évidence

    Olivier Curtil, Jean Boncœur, Jean-Luc Prat, Bertrand Le Gallic, Etude économique et juridique des activités de pêche professionnelle dans le golfe normand-breton. Programme AMURE UBO-IFREMER, Université de Bretagne occidentale, Centre de droit et d'économie de la mer, 1997 

  • Articles

    Olivier Curtil, « Législation environnementale communautaire : quelles contraintes sur les activités de pêche ? », Limoges : Presses universitaires de Limoges, PERSÉE : Université de Lyon et CNRS & ENS de Lyon, 2009, pp. 151-169  

    Curtil Olivier. Législation environnementale communautaire : quelles contraintes sur les activités de pêche ?. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°2, 2009. pp. 151-169.

  • Communications

    Olivier Curtil, « L’Union Européenne et la mer », le 23 novembre 2017 

    « L’Europe est le continent de l’eau. Prévalent pourtant des impératifs plus continentaux, et l’Europe demeure au fil de son histoire obstinément terrienne. » Fernand Braudel

Encadrement doctoral

  • Membre du jury

    Diane Vernizeau, Vers des pêcheries mondiales durables : contribution de l'Union européenne au concept de pêche responsable, soutenue en 2013 à Brest sous la direction de Annie Cudennec présidée par Danielle Charles-Le Bihan, membres du jury : Nathalie Hervé-Fournereau (Rapp.)   

    L’éveil de la société internationale aux problèmes environnementaux, en particulier ceux touchant les océans et les zones côtières, a permis de développer des principes et notions nécessaires à la protection du milieu marin et de ses ressources. Le concept de pêche responsable vise à atteindre une gestion durable des pêches. Il nécessite la mise en place de mesures de plus en plus contraignantes pour l’activité de pêche afin de limiter son impact sur les ressources biologiques marines et les écosystèmes marins. Dans un contexte global de raréfaction des ressources, la difficulté à trouver un consensus mondial autour des questions les plus urgentes suscite le doute quant à la capacité des organismes internationaux à mettre en place des mesures contraignantes et effectives dans les zones au-delà des juridictions nationales. Il convient donc de s’interroger sur la place que tiennent les acteurs publics dans la gestion durable des ressources halieutiques. L'objet de cette thèse est de vérifier dans quelle mesure les compétences conférées à l'Union européenne en matière de gestion des pêches lui permettent de contribuer à l'application du concept de pêche responsable pour une gestion durable des pêcheries mondiales.