Olivier Curtil

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit, Economie, Gestion et AES

Aménagement des Usages des Ressources et des Espaces Marins et Littoraux
COLLOQUE

L’Union Européenne et la mer

24nov.2017

Soixante ans après les traités de Rome

« L’Europe est le continent de l’eau. Prévalent pourtant des impératifs plus continentaux, et l’Europe demeure au fil de son...


Brest

Brest

  • THESE

    Le régime juridique de la pêche dans la bande côtière française, soutenue en 2001 à Brest sous la direction de Didier Le Morvan 

  • Olivier Curtil, Jean Boncœur, Jean-Luc Prat, Bertrand Le Gallic, Etude économique et juridique des activités de pêche professionnelle dans le golfe normand-breton. Programme AMURE UBO-IFREMER, Université de Bretagne occidentale, Centre de droit et d'économie de la mer, 1997 

  • Olivier Curtil, « La politique commune de la pêche à l'épreuve des exigences de la protection environnementale », in Sous la direction de Annie Cudennec et Gaëlle Gueguen-Hallouet (dir.), L’U.E. et la mer 60 ans après les Traités de Rome. Actes du colloque de Brest des 23 et 24 novembre 2017, Editions A. Pedone, 2020   

    Olivier Curtil, Manuel Bellanger, Olivier Guyader, « Small-Scale Fisheries in France: Activities and Governance Issues », in José J. Pascual-Fernández, Cristina Pita, Maarten Bavinck (dir.), Small-Scale Fisheries in Europe: Status, Resilience and Governance, Springer, 2020   

    Olivier Curtil, « La politique commune de la pêche à l'épreuve des exigences de la protection environnementale. », in Sous la direction de Annie Cudennec et Gaëlle Gueguen-Hallouet (dir.), L’U.E. et la mer 60 ans après les Traités de Rome. Actes du colloque de Brest des 23 et 24 novembre 2017, Editions Pedone, 2019 

    Olivier Curtil, « Vers une patrimonialisation des droits de pêche », in Sous la direction de Cécile De Cet Bertin et Jean Boncoeur (dir.), La propriété à l’épreuve de la mer. Actes du colloque de Brest, 2-3 juillet 2015, PUAM, 2019   

    Olivier Curtil, « Quelle place pour les activités de pêche dans l’aménagement du territoire maritime ? », in sous la direction de Nicolas Boillet (dir.), L'aménagement du territoire maritime dans le contexte de la politique maritime intégrée. Actes du colloque de Brest 9 et 10 octobre 2014, Editions A.Pedone, 2015   

    Olivier Curtil, « Ordre public interne et activités de pêche. De la conservation des ressources halieutiques à la préservation du milieu marin. L'article L.921-10 du code rural et de la pêche maritime », in Sous la direction d'Annie Cudennec (dir.), Ordre public et Mer, Pedone, 2012 

    Olivier Curtil, Matthieu Le Tixerant, S. Pennanguer, Jean Boncoeur, O. Curtil, « Approche spatiale de la réglementation des pêches professionnelles dans la bande côtière », in GOURMELON F., ROBIN M. (dir.) (dir.), SIG et littoral, Traité IGAT (Information Géographique et Aménagement du Territoire), Hermès, 2005 

  • Olivier Curtil, Annie Cudennec, Nicolas Boillet, Cécile de Cet-Bertin, Gaelle Gueguen Hallouet [et alii], « Chronique maritime n°625 », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2019, n°625, p. 120   

    Olivier Curtil, Annie Cudennec, Nicolas Boillet, Cécile de Cet Bertin, Gaëlle Guéguen-Hallouët [et alii], « Chronique maritime », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2019, n°625 

    Olivier Curtil, Pascal Le Floc'H, Michel Bertignac, Claire Macher, Emilie Mariat-Roy [et alii], « A multidisciplinary approach to the spatial dimension in ecosystem-based fisheries management », Aquatic Living Resources, EDP Sciences, 2018, p. 23     

    Olivier Curtil, Annie Cudennec, Nicolas Boillet, Gaelle Gueguen Hallouet, Muriel Taillens, « Chronique maritime n°618 », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2018, n°618, p. 301   

    Olivier Curtil, Annie Cudennec, Nicolas Boillet, Gaelle Gueguen Hallouet, Muriel Taillens, « Chronique maritime n°612 », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2017, n°612, p. 570   

    Olivier Curtil, Annie Cudennec, Nicolas Boillet, Gaelle Gueguen Hallouet, Muriel Taillens, « Chronique maritime n°608 », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2017, n°608, p. 307   

    Olivier Curtil, « La mise en uvre de la politique commune de la pêche dans les régions ultrapériphériques », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2017, n°605, p. 97   

    Olivier Curtil, Annie Cudennec, Nicolas Boillet, Gaelle Gueguen Hallouet, Véronique Labrot [et alii], « Chronique maritime n°603 », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2016, n°603, p. 618   

    Olivier Curtil, Annie Cudennec, Nicolas Boillet, Cecile de Cet Bertin, Gaelle Gueguen Hallouet [et alii], « Chronique maritime n°598 », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2016, n°598, p. 308   

    Olivier Curtil, Annie Cudennec, Cecile de Cet Bertin, Gaelle Gueguen Hallouet, Véronique Labrot [et alii], « Chronique maritime n°592 », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2015, n°592, p. 577   

    Olivier Curtil, Annie Cudennec, Nicolas Boillet, Cecile de Cet Bertin, Gaelle Gueguen Hallouet [et alii], « Chronique maritime n°588 », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2015, n°588, p. 307   

    Olivier Curtil, Annie Cudennec, Nicolas Boillet, Cecile de Cet Bertin, Gaelle Gueguen Hallouet [et alii], « Chronique maritime n°582 », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2014, n°582, p. 576   

    Olivier Curtil, Annie Cudennec, Nicolas Boillet, Cecile de Cet Bertin, Gaelle Gueguen Hallouet [et alii], « Chronique maritime », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2014, n°578, p. 305   

    Olivier Curtil, Daniel Gadbin, Maryline Boizard, Annie Cudennec, Eric Juet [et alii], « Chronique de jurisprudence 2012 de la Cour de justice de l'Union européenne (2e partie) », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2013, n°418, p. 4 

    Olivier Curtil, Daniel Gadbin, Maryline Boizard, Eric Juet, Alexandra Langlais [et alii], « Chronique de jurisprudence 2012 de la Cour de justice de l'Union européenne (1re partie) », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2013, n°3 

    Olivier Curtil, Daniel Gadbin, Marion Bary, Maxime Baudouin, Adrien Bodart [et alii], « Chronique de jurisprudence 2012 de la Cour de justice de l'Union européenne », Source OCDE. Environnement et développement durable, OECD Publications Centre, 2013, n°10, p. 5 

    Olivier Curtil, Annie Cudennec, Nicolas Boillet, Cecile de Cet Bertin, Gaelle Gueguen Hallouet [et alii], « Chronique maritime n°572 », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2013, n°572, p. 558   

    Olivier Curtil, Annie Cudennec, Nicolas Boillet, Cecile de Cet Bertin, Gaelle Gueguen Hallouet [et alii], « Chronique maritime n°568 », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2013, n°568, p. 297   

    Olivier Curtil, Patrick Berthou, C. Koutsikopoulos, Frédérique Alban, Sébastien Demaneche [et alii], « Small scale fisheries in Europe: A comparative analysis based on a selection of case studies », Fisheries Research, Elsevier, 2013, pp. 1-13 

    Olivier Curtil, « Chronique de jurisprudence 2011 de la CJUE (2ème partie), 7° Les compétences des Etats membres en matière de politique de conservation des ressources halieutiques », Source OCDE. Environnement et développement durable, OECD Publications Centre, 2012, n°11, p. 3 

    Olivier Curtil, Cecile de Cet Bertin, Gaelle Gueguen Hallouet, Véronique Labrot, « Chronique maritime », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2012, n°562 

    Olivier Curtil, « Chronique de jurisprudence 2011 de la CJUE », La Revue des ressources.org, Points de fuite multimédia, 1998-, 2012, n°406, p. 3 

    Olivier Curtil, Annie Cudennec, Cecile de Cet Bertin, Gaelle Gueguen Hallouet, Véronique Labrot, « Chronique maritime n°558 », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2012, n°558, p. 336   

    Olivier Curtil, « Quand les quotas des navires sortis de flotte moyennant une aide sont réaffectés aux autres navires d'un même producteur... », Le Droit Maritime Français, Wolters Kluwer, 2011, n°731 

    Olivier Curtil, « Chronique de jurisprudence de la CJUE (2ème partie), section 3, paragraphe B, 4° Les compétences des Etats-membres en matière de protection de l'écosystème marin », La Revue des ressources.org, Points de fuite multimédia, 1998-, 2011, n°397, p. 20 

    Olivier Curtil, Cecile de Cet Bertin, Gaelle Gueguen Hallouet, Véronique Labrot, « Chronique maritime », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2011, n°548 

    Olivier Curtil, « Chronique de jurisprudence de la CJUE, section 3, paragraphe B, 6° Les compétences des Etats-membres en matière de protection de l'écosystème marin », Source OCDE. Environnement et développement durable, OECD Publications Centre, 2011, n°10, pp. 35-36 

    Olivier Curtil, Cecile de Cet Bertin, Gaelle Gueguen Hallouet, Arnaud Montas, « Chronique maritime », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2010, n°535 

    Olivier Curtil, « Législation environnementale communautaire : quelles contraintes sur les activités de pêche ? », Presses universitaires de Limoges, Limoges : Presses universitaires de Limoges et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2009, pp. 151-169    

    Curtil Olivier. Législation environnementale communautaire : quelles contraintes sur les activités de pêche ?. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°2, 2009. pp. 151-169.

  • Olivier Curtil, Pascal Le Floc'H, Bertrand Le Gallic, Scénarios d'aménagement des activités de pêche dans la bande côtière bretonne. RAPPORT FINAL, Première partie., 2008 

    Olivier Curtil, Pascal Le Floc'H, Bertrand Le Gallic, Scénarios d'aménagement des activités de pêche dans la bande côtière bretonne. RAPPORT FINAL, Deuxième partie., 2008 

  • Olivier Curtil, « L’Union Européenne et la mer », le 23 novembre 2017  

    « L’Europe est le continent de l’eau. Prévalent pourtant des impératifs plus continentaux, et l’Europe demeure au fil de son histoire obstinément terrienne. » Fernand Braudel

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL

  • Diane Vernizeau, Vers des pêcheries mondiales durables : contribution de l'Union européenne au concept de pêche responsable, thèse soutenue en 2013 à Brest sous la direction de Annie Cudennec, membres du jury : Danielle Charles-Le Bihan (Rapp.), Nathalie Hervé-Fournereau (Rapp.)  

    L’éveil de la société internationale aux problèmes environnementaux, en particulier ceux touchant les océans et les zones côtières, a permis de développer des principes et notions nécessaires à la protection du milieu marin et de ses ressources. Le concept de pêche responsable vise à atteindre une gestion durable des pêches. Il nécessite la mise en place de mesures de plus en plus contraignantes pour l’activité de pêche afin de limiter son impact sur les ressources biologiques marines et les écosystèmes marins. Dans un contexte global de raréfaction des ressources, la difficulté à trouver un consensus mondial autour des questions les plus urgentes suscite le doute quant à la capacité des organismes internationaux à mettre en place des mesures contraignantes et effectives dans les zones au-delà des juridictions nationales. Il convient donc de s’interroger sur la place que tiennent les acteurs publics dans la gestion durable des ressources halieutiques. L'objet de cette thèse est de vérifier dans quelle mesure les compétences conférées à l'Union européenne en matière de gestion des pêches lui permettent de contribuer à l'application du concept de pêche responsable pour une gestion durable des pêcheries mondiales.