Jean-François Inserguet

Maître de conférences
Droit public.

Institut du Droit Public et de la Science Politique
Publications

Thèse

La specificite du regime juridique des actes administratifs en droit de l'urbanisme : l'exemple du plan d'occupation des sols. Thèse soutenue en 1997 à Limoges, sous la direction de Hélène Pauliat.


Ouvrages

Jean-François Inserguet, LA SPECIFICITE DU REGIME JURIDIQUE DES ACTES ADMINISTRATIFS EN DROIT DE L'URBANISME : L'EXEMPLE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS, [s.n.], 1997, 457 p.

Jean-François Inserguet, La spécificité du régime juridique des actes administratifs en droit de l'urbanisme : l'exemple du plan d'occupation des sols thèse pour le doctorat en droit public, 1997


Articles

Jean-François Inserguet, Guy Baudelle, Laurent Montévil et Patrick Péron, « Tallinn : balte, post-soviétique et néo-libérale », Place publique (Rennes), N° 37, 2015, pp. 105-111 

Jean-François Inserguet, « L'urbanisme à la campagne ou la difficile conciliation entre néoruraux et exploitants agricoles », Actualité juridique Droit administratif, N° 24, 2010, p. 1385 

Jean-François Inserguet, Nadia Dupont et Janique Valy, « Les logiques d'urbanisation dans les plaines alluviales du bassin versant de la Vilaine », Environnement Urbain / Urban Environment, 2008, pp. a21 - a32

Jean-François Inserguet, « La prestation spécifique dépendance : difficultés juridiques et enjeux financiers », Droit Social, N° 1, 1999, p. 42