Emmanuel Breen

Maître de conférences
Droit public.
Faculté des Lettres

PARUTION

Research Handbook on Unilateral and Extraterritorial Sanctions

Providing a unique analytical framework to capture a diverse, fragmented and highly evolving practice, the Research Handbook on Unilateral...

  Edward Elgar
08 / 2021

COLLOQUE

Unilateral/extraterritorial sanctions

13déc.2019

Colloque organisé sous la responsabilité de Charlotte Beaucillon, CRDP, Université de Lille, avec l'IREDIES, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.


Paris

Paris

SÉMINAIRE

Interstices de transnationalité et protection des droits humains

30nov.2018

Réflexions en droit pénal

Organisé dans le cadre du projet de recherche « Interstices de transnationalité et protection des droits humains », dirigé par...


Strasbourg

Strasbourg

COLLOQUE

L’avenir de la répression administrative

15juin2017

Organisé par Maryse Deguergue


Paris

Paris

CONFÉRENCE ET CYCLE

La France face au droit américain de la lutte anti-corruption

7juin2017


Paris

Paris

PARUTION

La compliance : un monde nouveau ?

Aspects d'une mutation du droit

Le livre s'intéresse à la notion de « compliance », importée des États-Unis, qui vise à éviter la corruption au sein des entreprises....

  Editions Panthéon-Assas
11 / 2016

  • THESE

    Le rôle de l'administration dans les procédures répressives, soutenue en 2000 à Paris 11 sous la direction de Catherine Teitgen-Colly 

  • Emmanuel Breen, FCPA: la France face au droit américain de la lutte anti-corruption, Joly éditions, Lextenso éditions, 2017, Pratique des affaires, 240 p. 

    Emmanuel Breen, Évaluer la justice, Cairn et Presses Universitaires de France, 2016, Droit et justice  

    Mesurer la Justice ? Question iconoclaste, la Justice est au-delà des mesures économiques puisque sa seule mesure est le juste. Mais à cette vision théorique on peut opposer deux arguments. Le premier est de nature pragmatique : la Justice pourra-t-elle encore longtemps se croire immunisée contre l'intrusion de la logique économique dans son raisonnement ? Le second est de nature politique : comment concevoir que des agents publics, fussent-ils juges, puissent dépenser le bien public sans en être comptables ?

    Emmanuel Breen, Emmanuel Breen, Jean-Bernard Auby, Jean-Bernard Auby, Thomas Perroud, Thomas Perroud (dir.), Corruption And Conflicts Of Interest. A Comparative Law Approach: A Comparative Law Approach, Edward Elgar Publishing, 2014, Studies in comparative law and legal culture series, 324 p.   

    Emmanuel Breen, Eric Sergheraert, Anne-Catherine Maillols, Olivier Lantrès, Anne-Claire Masnier [et alii], Panorama de droit pharmaceutique: 2013, les Études hospitalières, 2014, 273 p. 

    Emmanuel Breen, Gouverner et punir: le rôle de l'Exécutif dans les procédures répressives, Presses universitaires de France, 2003, Les voies du droit, 226 p. 

    Emmanuel Breen (dir.), Évaluer la justice, Presses universitaires de France, 2002, Droit et justice, 301 p. 

  • Emmanuel Breen, « La compliance, une privatisation de la régulation ? », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2019, n°02, p. 327   

    Emmanuel Breen, « Actualité du droit anglais des contrats publics », Revue française de droit administratif, 2006, n°05, p. 1013   

    Emmanuel Breen, « Contrats publics et contractualisation de l'action publique : un point de vue anglais », Revue française de droit administratif, 2006, n°05, p. 1015   

    Emmanuel Breen, « Le pouvoir discrétionnaire en droit administratif anglais », Revue française de droit administratif, 2003, n°06, p. 1159   

    Emmanuel Breen, « Le Doyen Vedel et Charles Eisenmann : une controverse sur les fondements du droit administratif », Revue française de droit administratif, 2002, n°02, p. 232   

    Emmanuel Breen, « Les délits se prescrivent-ils par dix ans en matière politique ? », Recueil Dalloz, 1997, n°09, p. 111   

    Emmanuel Breen, « Responsabilité pénale des agents publics : l'exemple de l'affaire du sang contaminé », Actualité juridique Droit administratif, 1995, n°11, p. 781   

  • Emmanuel Breen, « Unilateral/extraterritorial sanctions », le 12 décembre 2019  

    Colloque organisé sous la responsabilité de Charlotte Beaucillon, CRDP, Université de Lille, avec l'IREDIES, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

    Emmanuel Breen, « Interstices de transnationalité et protection des droits humains », le 30 novembre 2018  

    Organisé dans le cadre du projet de recherche « Interstices de transnationalité et protection des droits humains », dirigé par Juliette Lelieur, UMR 7354 DRES, Mélanie Schmitt, UMR 7354 DRES et Delphine Porcheron, CDPF

    Emmanuel Breen, « L’avenir de la répression administrative », le 15 juin 2017  

    Organisé par Maryse Deguergue

    Emmanuel Breen, « La France face au droit américain de la lutte anti-corruption », le 07 juin 2017 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL

  • Adel Abdulsalam, Le cas libyen entre la loi nationale et la loi internationale, thèse soutenue en 2022 à Paris 10 sous la direction de Jean-Louis Halpérin, membres du jury : Nathalie Bernard-Maugiron (Rapp.), Raphaëlle Nollez-Goldbach (Rapp.), Arnaud Le Pillouer  

    La Libye est l'un des pays qui ont été témoins des révolutions du Printemps arabe, la révolution libyenne ayant éclaté le 15 février 2011. Cependant, la révolution libyenne a été la plus sanglante des révolutions du Printemps arabe, dans le sens où le régime de Kadhafi avait alors commis de nombreuses violations des droits de l'homme à l'encontre des citoyens libyens. Toutefois, les responsables de ces violations n'ont pas été traduits devant les tribunaux libyens et le pire est que ces violations ont été commises sur ordre des plus hautes instances du pouvoir. Dans ce contexte, l'affaire libyenne a été internationalisée. Le Conseil de Sécurité a saisi la Cour Pénale Internationale (CPI), qui a émis des mandats d'arrêt à l'encontre de certains des auteurs de ces exactions. Le Conseil de Sécurité a également adopté une résolution visant à protéger les civils. Sur la base de ces faits, il nous paraît pertinent d'étudier la situation en Libye, tant dans le cadre du droit national que du droit pénal international. Une conception de la protection juridique des droits de l'homme, aux niveaux national et international, avec le cas libyen en exemple, serait ainsi définie.