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Clémentine Lequillerier

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Université Paris Cité · Faculté de Droit d’Economie et de Gestion Institut Droit et Santé — IDS
Université Paris CitéFaculté de Droit d’Economie et de GestionInstitut Droit et Santé
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Actualités scientifiques

Colloque
La Loi de bioéthique
6 nov. 2019 · Paris
Colloque
La loi santé : un nouvel élan
1 juil. 2019 · Malakoff
Séminaire
Quelle régulation pour l’intelligence artificielle ?
28 nov. 2018 · Malakoff
Colloque
Vaccinations et droit
27 mars 2018 · Paris
Colloque
Intelligence artificielle en santé
7 juin 2017 · Paris

Responsabilités

Responsabilités pédagogiques

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    La santé du cocontractant, soutenue en 2013 à Paris 5 sous la direction de Anne Laude présidée par Jacques Mestre, membres du jury : Gaël Piette (Rapp.), Pierre-Yves Verkindt (Rapp.), David Noguéro  

    Dans un contexte de vieillissement de la population, d’émergence de maladies nouvelles et d’accroissement des risques, la place de la santé dans le droit des obligations interroge. Retenue au stade de la formation du contrat lorsqu’elle influe sur les conditions essentielles de validité du contrat, la santé du cocontractant est-elle appréhendée, par la théorie générale des obligations, au stade de l’exécution ? C’est sous l’angle de l’altération de la santé que la question mérite d’être traitée. Cette notion, qui ne saurait se réduire à la maladie, va en effet permettre d’appréhender la modification de l’état initial de santé du cocontractant survenant pendant l’exécution du contrat, voire consécutivement à l’exécution même du contrat. C’est en réalité parce que la santé apparaît comme un élément du champ contractuel, tantôt révélé, tantôt consacré par le juge, que l’altération de la santé est prise en compte au stade de l’exécution du contrat. Lorsqu’elle vient perturber l’exécution contractuelle, le juge est amené à l’ériger en cause soit d’adaptation soit d’extinction du contrat. Dans l’hypothèse où l’exécution du contrat rejaillit sur la santé du cocontractant, l’appréhension de son altération va conduire à réparer, mais surtout préserver la santé de ce dernier. Les mécanismes tant contractuels qu’indemnitaires vont ainsi permettre de responsabiliser les contractants, participant alors à la prévention de l’altération de la santé consécutive à une exécution défectueuse du contrat. Aussi cette étude a-t-elle révélé que l’exécution du contrat est placée sous la dépendance de la santé. Si l’appréhension de l’altération de la santé se trouve théoriquement justifiée, ne devrait-elle toutefois pas être plus largement prise en compte ? Sans remettre en cause les fondements mêmes de l’appréhension de l’altération de la santé, diverses propositions sont formulées en ce sens.

  • Ouvrages

    Clémentine Lequillerier, La santé du cocontractant, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2015, Collection de l'Institut de Droit des Affaires, 520 p. 

  • Articles

    Clémentine Lequillerier, « L’impact de l’IA sur la relation de soin », Journal du Droit de la Santé et de l’Assurance - Maladie (JDSAM), Journal du Droit de la Santé et de l'Assurance - Maladie (JDSAM), 2020, n°25, pp. 84-91  

    Clémentine Lequillerier, « L’évolution du champ des compétences : l’exemple de la vaccination », Journal du Droit de la Santé et de l’Assurance - Maladie (JDSAM), Journal du Droit de la Santé et de l'Assurance - Maladie (JDSAM), 2019, n°24, pp. 13-16  

    Clémentine Lequillerier, « Quelques mots sur la responsabilité pénale des infirmiers », Journal du Droit de la Santé et de l’Assurance - Maladie (JDSAM), Journal du Droit de la Santé et de l'Assurance - Maladie (JDSAM), 2019, n°24, pp. 66-68  

    En France, les « déserts médicaux » progressent, les « usagers complexes », c’est à dire âgés, atteints de pathologies chroniques, précaires, ont des difficultés de prise en charge, les urgences sont engorgées, la prévention est peu développée et les inégalités de santé s’accroissent. Notre système de santé et d’assurance maladie peut être discriminant et ne favorise pas l’atteinte des objectifs modernes des systèmes. Arriver à résoudre ces défis impose de s’inspirer de solutions innovantes que d’autres systèmes ont mis en place avec succès. Cet article présente les organisations modernes, efficientes et efficaces, mises en place par Intermountain Healthcare en Utah et Stanford Health Care en Californie aux États-Unis d’Amérique, systèmes de santé et d’assurance maladie considérés comme faisant partie des meilleurs du monde. Ces systèmes de santé et d’assurance maladie ont mis en place des dispositifs qui permettent de réduire les « déserts médicaux », de prendre en charge au mieux les « usagers complexes » et de désengorger les urgences tout en réduisant les inégalités de santé. Ces systèmes favorisent l’amélioration continue de la qualité ainsi que le management scientifique. Ces deux systèmes laïcs sont intégrés et ont mis en place une organisation étagée en quatre lignes, notamment dans les territoires de santé défavorisés. Ces systèmes permettent une prise en charge globale, stratifiée et suivie et mettent en œuvre le modèle des soins chroniques. Ils prennent en charge tout le monde de façon non discriminante. Ils sont en capacité d’atteindre les objectifs modernes du Triple Aim : améliorer la santé de la population ; accroitre la qualité des soins ; et maîtriser les coûts.

    Clémentine Lequillerier, « Responsabilité de l’établissement de santé en cas de perte du dossier médical », Journal du Droit de la Santé et de l’Assurance - Maladie (JDSAM), Journal du Droit de la Santé et de l'Assurance - Maladie (JDSAM), 2019, n°22, pp. 54-56  

    En France, les « déserts médicaux » progressent, les « usagers complexes », c’est à dire âgés, atteints de pathologies chroniques, précaires, ont des difficultés de prise en charge, les urgences sont engorgées, la prévention est peu développée et les inégalités de santé s’accroissent. Notre système de santé et d’assurance maladie peut être discriminant et ne favorise pas l’atteinte des objectifs modernes des systèmes. Arriver à résoudre ces défis impose de s’inspirer de solutions innovantes que d’autres systèmes ont mis en place avec succès. Cet article présente les organisations modernes, efficientes et efficaces, mises en place par Intermountain Healthcare en Utah et Stanford Health Care en Californie aux États-Unis d’Amérique, systèmes de santé et d’assurance maladie considérés comme faisant partie des meilleurs du monde. Ces systèmes de santé et d’assurance maladie ont mis en place des dispositifs qui permettent de réduire les « déserts médicaux », de prendre en charge au mieux les « usagers complexes » et de désengorger les urgences tout en réduisant les inégalités de santé. Ces systèmes favorisent l’amélioration continue de la qualité ainsi que le management scientifique. Ces deux systèmes laïcs sont intégrés et ont mis en place une organisation étagée en quatre lignes, notamment dans les territoires de santé défavorisés. Ces systèmes permettent une prise en charge globale, stratifiée et suivie et mettent en œuvre le modèle des soins chroniques. Ils prennent en charge tout le monde de façon non discriminante. Ils sont en capacité d’atteindre les objectifs modernes du Triple Aim : améliorer la santé de la population ; accroitre la qualité des soins ; et maîtriser les coûts.

    Clémentine Lequillerier, « La vaccination au prisme du droit pénal », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2018, n°05, p. 877  

    Clémentine Lequillerier, « Propriété intellectuelle et concurrence-Droit des marques », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, Thomson Reuters Transactive Institut Droit et Santé (Université Paris Cité) , 2018   

    Clémentine Lequillerier, « Responsabilité et indemnisation Prescription et consolidation du dommage », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, Thomson Reuters Transactive Institut Droit et Santé (Université Paris Cité) , 2018   

    Clémentine Lequillerier, « Prescription et consolidation du dommage », Journal du Droit de la Santé et de l’Assurance - Maladie (JDSAM), Journal du Droit de la Santé et de l'Assurance - Maladie (JDSAM), 2018, n°19, pp. 55-57  

    Clémentine Lequillerier, « L' ubérisation de la santé », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2017, n°03, p. 155  

    Clémentine Lequillerier, Mireille Bacache, Lydia Morlet-Haïdara, Sylvie Welsch, « Chronique - 6. Responsabilité et indemnisation », Journal du Droit de la Santé et de l’Assurance - Maladie (JDSAM), Journal du Droit de la Santé et de l'Assurance - Maladie (JDSAM), 2017, n°16, pp. 82-89  

    Clémentine Lequillerier, « L’impact de l’intelligence artificielle sur la relation de soin », Journal du Droit de la Santé et de l’Assurance - Maladie (JDSAM), Journal du Droit de la Santé et de l'Assurance - Maladie (JDSAM), 2017, n°17, pp. 14-20  

    Clémentine Lequillerier, Caroline Le Goffic, Didier Valette, « De l’automatisation à l’intelligence artificielle dans le domaine de la santé », Journal du Droit de la Santé et de l’Assurance - Maladie (JDSAM), Journal du Droit de la Santé et de l'Assurance - Maladie (JDSAM), 2017, n°17, pp. 8-13  

    Clémentine Lequillerier, « Le possible interventionnisme du droit face au transhumanisme », Journal du Droit de la Santé et de l’Assurance - Maladie (JDSAM), Journal du Droit de la Santé et de l'Assurance - Maladie (JDSAM), 2016, n°14, pp. 12-16  

    Clémentine Lequillerier, Mireille Bacache, Lydia Morlet-Haïdara, Sylvie Welsch, « Chronique - 6. Responsabilité et indemnisation », Journal du Droit de la Santé et de l’Assurance - Maladie (JDSAM), Journal du Droit de la Santé et de l'Assurance - Maladie (JDSAM), 2016, n°14, pp. 67-75  

    Clémentine Lequillerier, « L'arrêt de l'alimentation artificielle des personnes en fin de vie ou atteintes de maladie incurable », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2009, n°01, p. 115  

  • Communications

    Clémentine Lequillerier, « Les essais cliniques dans un contexte pandémique », le 19 janvier 2021 

    Organisé pour l’IDS par Clémentine Lequillerier, MCF en droit privé et membre de l’Institut Droit et Santé, Inserm UMR S 1145 et Laura Chevreau, Doctorante et membre de l’Institut Droit et Santé, Inserm UMR S 1145, Membre du CPP Ile-de-France 2

    Clémentine Lequillerier, « La Loi de bioéthique », le 06 novembre 2019 

    Organisé pour l’IDS, par Marie Mesnil, MCF en droit privé à l’Université de Rennes 1 et Ana Zelcevic-Duhamel, MCF HDR en droit privé à la Faculté de droit, d'économie et de gestion de l'Université Paris Descartes

    Clémentine Lequillerier, « La loi santé : un nouvel élan », le 01 juillet 2019 

    Organisé par l'Institut Droit et Santé – IDS en partenariat avec l'Ordre des Infirmiers

    Clémentine Lequillerier, « Quelle régulation pour l’intelligence artificielle ? », le 28 novembre 2018 

    Projet interdisciplinaire de recherche de Septembre 2018 à Juin 2019

    Clémentine Lequillerier, « Vaccinations et droit », le 27 mars 2018 

    Organisé par l’Institut Droit et Santé (IDS)

    Clémentine Lequillerier, « Intelligence artificielle en santé », le 07 juin 2017 

    Sous la responsabilité scientifique de Caroline Le Goffic et Clémentine Lequillerier, Maîtres de conférences à l’Université Paris Descartes, Sorbonne Paris Cité, et Membres de l’Institut Droit et Santé, Inserm UMR S 1145