Benoît Steinmetz

Publications scientifiques

• Thèse

  THESE
  De la présomption de bonne foi : essai critique sur la preuve de la bonne et de la mauvaise foi, soutenue en 2002 à Strasbourg 3 sous la direction de Georges Wiederkehr 

  De nature légale ou quasi légale, la présomption de bonne foi, issue de l'article 2268 du Code civil, a pour fonction d'attribuer le risque de la preuve à une partie. Le rôle et l'utilité de ce mécanisme probatoire diffèrent dans le litige où un revendiquant Conteste la relation protégée d'un possesseur avec une chose et dans le litige qui fait suite à une relation antérieure entre deux sujets de droit. Une seconde différence concerne les éléments de fait pris en compte. Dans le premier cas, seule la bonne foi du possesseur est appréciée. Dans le second cas, le rôle du juge et la notion de bonne foi (a contrario la mauvaise foi, le dol, l'abus ou l'absence de bonne foi) ont des conséquences probatoires importantes. La preuve de l'état d'esprit d'une partie se répercute sur l'appréciation de l'état d'esprit de l'autre partie. Il ne s'agit pas seulement de voir si une partie doit être sanctionnée, mais également de voir si l'adversaire mérite de profiter de la sanction demandée.

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• Ouvrages

  Benoît Steinmetz, Marie-France Steinlé-Feuerbach (dir.), Études et observations des risques: les véhicules autonomes, Centre européen de recherche sur le risque, le droit des accidents collectifs et des catastrophes, 2018, 172 p. 

  Benoît Steinmetz, Hervé Arbousset, Caroline Lacroix (dir.), Risques, accidents et catastrophes: liber amicorum en l'honneur de Madame le professeur Marie-France Steinlé-Feuerbach, l'Harmattan, 2015, Sciences criminelles, 327 p. 

  Benoît Steinmetz, Georges Wiederkehr, De la présomption de bonne foi: essai critique sur la preuve de la bonne et de la mauvaise foi,, 2002, 416 p. 

  De nature légale ou quasi légale, la présomption de bonne foi, issue de l'article 2268 du Code civil, a pour fonction d'attribuer le risque de la preuve à une partie. Le rôle et l'utilité de ce mécanisme probatoire diffèrent dans le litige où un revendiquant Conteste la relation protégée d'un possesseur avec une chose et dans le litige qui fait suite à une relation antérieure entre deux sujets de droit. Une seconde différence concerne les éléments de fait pris en compte. Dans le premier cas, seule la bonne foi du possesseur est appréciée. Dans le second cas, le rôle du juge et la notion de bonne foi (a contrario la mauvaise foi, le dol, l'abus ou l'absence de bonne foi) ont des conséquences probatoires importantes. La preuve de l'état d'esprit d'une partie se répercute sur l'appréciation de l'état d'esprit de l'autre partie. Il ne s'agit pas seulement de voir si une partie doit être sanctionnée, mais également de voir si l'adversaire mérite de profiter de la sanction demandée.

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• Articles

  Benoît Steinmetz, « Préjudice écologique et réparation des atteintes à l'environnement. Plaidoyer pour une catégorie nouvelle de préjudice. », Limoges : Presses universitaires de Limoges, PERSÉE : Université de Lyon et CNRS & ENS de Lyon, 2008, pp. 407-419  

  Steinmetz Benoit. Préjudice écologique et réparation des atteintes à l'environnement. Plaidoyer pour une catégorie nouvelle de préjudice.. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°4, 2008. projet de convention relative au statut international des déplacés environnementaux. pp. 407-419.

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