François Desprez

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
UFR de Droit et  Science politique

Centre de Droit Pénal et de Criminologie
  • THESE

    Rituel judiciaire et procès pénal, soutenue en 2008 à Montpellier 1, sous la direction de Didier Thomas 

  • François Desprez, Céline Chassang, Procédure pénale, Ellipses et Cyberlibris, 2023, Tout-en-un ( droit ), 301 p. 

    François Desprez, L'ambivalence de l'aveu dans le procès pénal, mare & martin, 2019, Droit privé & sciences criminelles, 175 p.    

    La 4ème de couverture indique : "La justice pénale prend en considération l'aveu de manière ambivalente. D'une part, l'aveu fait l'objet d’une certaine défiance car il est un moyen de preuve considéré comme fragile, entouré d'une forme d'incertitude. Son obtention, au cours du procès pénal, doit donc être fortement encadrée. D'autre part, la justice pénale est attachée à l'aveu, car il peut être observé comme constituant le vecteur d'un procès pénal efficace. Á cet égard, l'époque contemporaine est marquée par une forme de valorisation de l'aveu qui se trouve au cœur de processus pénaux alternatifs. Le présent ouvrage essaie d'apporter des éléments pour expliquer le rapport ambigu que la justice pénale entretient avec l'aveu. Comment envisager qu'un mode de preuve peu fiable puisse disposer d'une place prépondérante au sein de la justice pénale ?"

    François Desprez, Camille Viennot (dir.), Les acteurs privés de la sécurité, Mare & Martin, 2017, Droit privé, 224 p. 

    François Desprez, Rituel judiciaire et procès pénal, Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3, 2010, Lille-thèses 

    François Desprez, Rituel judiciaire et procès pénal, LGDJ, 2009, Bibliothèque des sciences criminelles, 577 p. 

  • François Desprez, Camille Viennot, « Les incertitudes du Code de la sécurité privée à propos des activités privées de sécurité », in Touillier, Marc (dir.), Le code de la sécurité intérieure, artisan d'un nouvel ordre ou semeur de désordre?, Dalloz, 2017, pp. 105--122 

    François Desprez, « De quelques incertitudes à propos des rapports entretenus entre le droit pénal et le port d'un vêtement », in Pousson, Alain (dir.), Le vêtement saisi par le droit, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2015, pp. 141--173 

    François Desprez, « Le droit de ne pas s'auto-incriminer, entre nécessité de garanties entourant l'aveu et impératifs liés à l'efficacité judiciaire », in Lazerges, Christine (dir.), Politique(s) criminelle(s): mélanges en l'honneur du professeur Christine Lazerges, Dalloz, 2014, pp. 569--581 

    François Desprez, « L'absence d'harmonie du dispositif de lutte contre les discriminations en droit pénal du travail », La lutte contre les discriminations à l'épreuve de son effectivité. Les obstacles à la reconnaissance juridique des discriminations, Fédération Interdisciplinaire de Nanterre en Droit, 2013, pp. 189--200 

  • François Desprez, Vincent Orif, « Comment concilier le pouvoir disciplinaire de l'employeur avec la présomption d'innocence ? », Revue de droit du travail, 2018, n°06, p. 416   

    François Desprez, Camille Viennot, « L’appréhension ambiguë de la trahison par la procédure pénale », Droit et Cultures, 2017, n°74, pp. 115-135  

    Selon le dictionnaire Littré, les termes « trahir » et « trahison » renvoient à une méchanceté perfide, au sacrifice des intérêts ou de la confiance d’autrui, à l’infidélité, au fait d’agir en allant à l’encontre d’engagements pris antérieurement. L’appréhension de ce comportement, connoté fort négativement, par les normes pénales est ambivalente et varie selon l’entité trahie. Lorsque la trahison vise l’État ou les institutions, la sanction du comportement apparaît à la fois logique et légit...

    François Desprez, « Conformité à la Constitution du report de l'intervention de l'avocat au cours de la garde à vue pour criminalité organisée (note sous Cass. 1re civ. 12 octobre 2014) ou en l'apposition des deux ( Pacte de préférence : quelle sanction ? Note sous Cass. 1re civ. 12 octobre 2014 ), », Lettre Actualités Droits-Libertés, 2014 

    François Desprez, « L'incertitude législative entourant les blessures légères par imprudence dues à une agression ca-nine, note sous Cass. Crim., 29 mai 2013 », Recueil Dalloz, 2013, pp. 2016--2019 

    François Desprez, « Garde à vue : consultation des pièces de procédure par l'avocat », Recueil Dalloz, 2013, p. 2760 

    François Desprez, « Accès au dossier lors de la garde à vue : le risque d'une condamnation par la Cour européenne des droits de l'homme, note sous Cass. Crim., 19 septembre 2012 », Recueil Dalloz, 2012, n°39, pp. 2640--2643   

    François Desprez, « Garde à vue : Non respect par l'officier de police judiciaire du délai de mise en œuvre du droit à un examen médical. Une nullité supposant la démonstration d'un grief, note sous Cass. Civ. 1ère, 10 octobre 2012 », La Semaine juridique. Édition générale, 2012, n°1309 

    François Desprez, « Preuve et conviction du juge en matière d'agressions sexuelles », Archives de politique criminelle, 2012, n°34, pp. 45--69 

    François Desprez, « L'illustration d'une insuffisance législative à propos des alternatives aux poursuites », Recueil Dalloz, 2011, n°34, p. 2379   

    François Desprez, « Vol de documents de l'entreprise par le salarié : sur le fait justificatif tiré de l'exercice des droits de la défense », Droit Social, 2009, n°12, p. 1182   

    François Desprez, « De la garde à vue du mineur de seize ans dans le cadre de l'enquête pour criminalité organisée », Recueil Dalloz, 2007, n°38, p. 2679   

    François Desprez, « L'ordonnance de refus d'homologation dans le cadre de la CRPC », Recueil Dalloz, 2007, n°29, p. 2043   

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Erfan Babakhani, La justice restaurative : une étude comparative entre les droits français et iranien, thèse soutenue en 2023 à Paris 10 sous la direction de Audrey Darsonville, membres du jury : Bernadette Aubert (Rapp.), Olivier Cahn (Rapp.), Raphaële Parizot et Ali Hossein Nadjafi Abrandabadi    

    Depuis plus d’une quarantaine d’années, la justice restaurative connaît un succès remarquable dans les différents systèmes juridiques partout dans le monde, parce qu’elle permet de résoudre les conflits juridiques des protagonistes lors de poursuites pénales. La justice restaurative vise à responsabiliser un individu qui a commis une atteinte envers une personne en lui demandant de réparer les conséquences pénales. Elle serait une idée réformiste afin de renouveler la justice pénale traditionnelle qui est sous le feu des critiques. Les mesures de justice restaurative devraient se concrétiser de manière souple en fonction des relations sociales en œuvre et dans l’intérêt de tous ceux, impliqués par le crime. Le dernier facteur d’adoucissement de droit pénal est la justice restaurative. Le droit pénal substantiel devient moins dégradant et moins punitif, moins violent, plus communautaire et réparateur. En France et en Iran, la justice restaurative a fait son apparition à travers le temps. Celle-ci est arrivée pour répondre aux insuffisances du système pénal actuel qui est un modèle punitif. On peut noter que depuis près d’une décennie, le législateur iranien a également adopté la stratégie d’adoucissement du droit pénal. Le droit iranien, influencé par la logique restaurative, a pris l’initiative de réformer son système pénal avec l’institutionnalisation de la médiation pénale. En droit français, la loi du 15 août 2014 relative à l’individualisation des peines et renforçant l’efficacité des sanctions pénales françaises a introduit la justice restaurative. L’article 10-1 du code de procédure pénale français précise que des mesures de justice restaurative peuvent être proposées à tous les stades de la procédure et à l’occasion de toute procédure pénale. Cette étude porte sur la justice restaurative en France et en Iran. Pour aborder le sujet, l’auteur aborde cela en dégageant une image précise de l’idée de justice restaurative en tenant compte de ses champs d’applications.