François Desprez, Céline Chassang, Procédure pénale, Ellipses et Cyberlibris, 2023, Tout-en-un ( droit ), 301 p.
Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour comprendre la procédure pénale. Pour chaque chapitre couvrant un thème de procédure pénale, il vise 4 objectifs : Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives.Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet.Appliquer : des exercices d’application corrigés. Réviser : des fiches sur les notions essentielles à connaître. Un ouvrage essentiel pour maîtriser et approfondir son cours de procédure pénale.
François Desprez, L'ambivalence de l'aveu dans le procès pénal, mare & martin, 2019, Droit privé & sciences criminelles, 175 p.
François Desprez, Julie Alix, Coralie Ambroise-Castérot, Yvonne Muller, Olivier Cahn, L'approche renouvelée de l'aveu dans le cadre du procès pénal, 2018, 63 p.
Dans le cadre du procès pénal, l'aveu dispose d'une position ambivalente. D'une part, il fait l'objet d'une certaine défiance car il est un moyen de preuve fragile. D'autre part, l'aveu peut être mis en exergue car il constitue un vecteur qui accélère le déroulement du procès pénal.
François Desprez, Camille Viennot (dir.), Les acteurs privés de la sécurité, Mare & Martin, 2017, Droit privé, 224 p.
François Desprez, Rituel judiciaire et procès pénal, Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3, 2010, Lille-thèses
François Desprez, Rituel judiciaire et procès pénal, LGDJ, 2009, Bibliothèque des sciences criminelles, 577 p.
François Desprez, Didier Thomas, Rituel judiciaire et procès pénal,, 2008, 815 p.
Le procès est soumis à un formalisme dual. Ainsi s’adjoignent aux règles de procédure, qui sont une application des principes directeurs du procès permettant une bonne administration de la justice, des rites qui constituent le vecteur du sacré judiciaire résidant dans une volonté d’atteindre un idéal de justice. Le rituel, s’il est inhérent à l’institution judiciaire dans son entier, dispose d’une valeur prépondérante dans le domaine pénal, notamment lors de l’audience d’assises. Il permet la représentation des vertus véhiculées par l’institution et constitue le socle du débat contradictoire. Cependant, le rituel judiciaire ne dispose plus désormais de l’importance qui était la sienne par le passé. Il est tout d’abord affecté par une justice managériale privilégiant l’efficacité au détriment de la symbolique et développant une justice qui contourne l’audience traditionnelle qui est pourtant l’espace principal d’expression du rituel. La justice, particulièrement en matière pénale, connaît ensuite un mouvement de fond consistant en une mise en valeur accrue des principes directeurs du procès au détriment du sacré judiciaire ; davantage que les rites, ce sont les règles de procédure qui sont privilégiées. Alors que le formalisme ritualisé s’applique principalement à la phase d’audience, le formalisme procédural s’attache au procès pénal dans une acception élargie. En outre, ce mouvement dépasse le cadre du procès pour trouver une application en amont quant à la légitimité du juge et en aval quant à l’autorité de chose jugée.
François Desprez, Camille Viennot, « Les incertitudes du Code de la sécurité privée à propos des activités privées de sécurité », in Touillier, Marc (dir.), Le code de la sécurité intérieure, artisan d'un nouvel ordre ou semeur de désordre?, Dalloz, 2017
François Desprez, « De quelques incertitudes à propos des rapports entretenus entre le droit pénal et le port d'un vêtement », in Pousson, Alain (dir.), Le vêtement saisi par le droit, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2015
François Desprez, « Le droit de ne pas s'auto-incriminer, entre nécessité de garanties entourant l'aveu et impératifs liés à l'efficacité judiciaire », in Lazerges, Christine (dir.), Politique(s) criminelle(s): mélanges en l'honneur du professeur Christine Lazerges, Dalloz, 2014
François Desprez, « L'absence d'harmonie du dispositif de lutte contre les discriminations en droit pénal du travail », La lutte contre les discriminations à l'épreuve de son effectivité. Les obstacles à la reconnaissance juridique des discriminations, Fédération Interdisciplinaire de Nanterre en Droit, 2013
François Desprez, Vincent Orif, « Comment concilier le pouvoir disciplinaire de l'employeur avec la présomption d'innocence ? », Revue de droit du travail, Dalloz , 2018, n°06, p. 416
François Desprez, Camille Viennot, « L’appréhension ambiguë de la trahison par la procédure pénale », Droit et Cultures, Université de Paris X-Nanterre ; L'Harmattan , 2017, n°74
Selon le dictionnaire Littré, les termes « trahir » et « trahison » renvoient à une méchanceté perfide, au sacrifice des intérêts ou de la confiance d’autrui, à l’infidélité, au fait d’agir en allant à l’encontre d’engagements pris antérieurement. L’appréhension de ce comportement, connoté fort négativement, par les normes pénales est ambivalente et varie selon l’entité trahie. Lorsque la trahison vise l’État ou les institutions, la sanction du comportement apparaît à la fois logique et légit...
François Desprez, « Conformité à la Constitution du report de l'intervention de l'avocat au cours de la garde à vue pour criminalité organisée (note sous Cass. 1re civ. 12 octobre 2014) ou en l'apposition des deux ( Pacte de préférence : quelle sanction ? Note sous Cass. 1re civ. 12 octobre 2014 ), », Lettre Actualités Droits-Libertés, CTAD-CREDOF (Centre de recherche et d'études sur les droits fondamentaux), 2014
François Desprez, « L'incertitude législative entourant les blessures légères par imprudence dues à une agression ca-nine, note sous Cass. Crim., 29 mai 2013 », Recueil Dalloz, Dalloz , 2013
François Desprez, « Garde à vue : consultation des pièces de procédure par l'avocat », Recueil Dalloz, Dalloz , 2013, p. 2760
François Desprez, « Accès au dossier lors de la garde à vue : le risque d'une condamnation par la Cour européenne des droits de l'homme », Recueil Dalloz, Dalloz , 2012, n°39, p. 2640
François Desprez, « Accès au dossier lors de la garde à vue : le risque d'une condamnation par la Cour européenne des droits de l'homme, note sous Cass. Crim., 19 septembre 2012 », Recueil Dalloz, Dalloz , 2012
François Desprez, « Garde à vue : Non respect par l'officier de police judiciaire du délai de mise en œuvre du droit à un examen médical. Une nullité supposant la démonstration d'un grief, note sous Cass. Civ. 1ère, 10 octobre 2012 », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2012, n°1309
François Desprez, « Preuve et conviction du juge en matière d'agressions sexuelles », Archives de politique criminelle, A. Pedone, 2012, n°34
François Desprez, « L'illustration d'une insuffisance législative à propos des alternatives aux poursuites », Recueil Dalloz, Dalloz , 2011, n°34, p. 2379
François Desprez, « Vol de documents de l'entreprise par le salarié : sur le fait justificatif tiré de l'exercice des droits de la défense », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2009, n°12, p. 1182
François Desprez, « De la garde à vue du mineur de seize ans dans le cadre de l'enquête pour criminalité organisée », Recueil Dalloz, Dalloz , 2007, n°38, p. 2679
François Desprez, « L'ordonnance de refus d'homologation dans le cadre de la CRPC », Recueil Dalloz, Dalloz , 2007, n°29, p. 2043
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