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Cécile Moiroud

Maître de conférences HDR, Droit public.

Thèse

Le groupement d'intérêt public nouvelle institution publique. Thèse soutenue en 1994 à Paris 1, sous la direction de Georges Dupuis.


Ouvrage

Cécile Moiroud et Maryse Deguergue (dir.), Les OGM en questions : sciences, politique et droit actes du colloque des 17 et 18 septembre 2009, [Université de la Sorbonne, Paris], Publications de la Sorbonne, 2013, De Republica, 325 p.


Articles

Cécile Moiroud, « Exposition virtuelle « Paul Viollet 1840-1914 Un grand savant assoiffé de justice» », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2016, p. 485

Cécile Moiroud, « Bibliographie - VAN NIEUWENHUYZE (E.) et VERDURE (Ch.). - Actualités en droit alimentaire », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2015, p. XVI

Cécile Moiroud, « La réglementation des OGM nous entraîne-t-elle vers la voie de l'insensé ? », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2013, p. 771

Cécile Moiroud et Michel Borgetto, « La sécurité sanitaire, alimentaire et environnementale entre droit et science », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2013, p. 769

Cécile Moiroud, « La loi du 25 juin 2008 relative aux organismes génétiquement modifiés : de la politique, du droit et des sciences », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 37, 2008, p. 2069

Cécile Moiroud, « Les vicissitudes de la transposition de la directive du 23 avril 1990 relative à l'utilisation confinée de micro-organismes génétiquement modifiés », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 21, 2007, p. 1127


Autres

Cécile Moiroud, Yves Soyeux et Louis de Redon, Enseigner le Droit en Grande Ecole, La Semaine juridique - édition générale, p. 863

Cécile Moiroud et Dominique Vermersch, Quelle place pour les protéines animales transformées (PAT) dans l’alimentation des porcs, des volailles et des poissons ? avis n° 70 adopté le 1er décembre 2011, CNA, p. 111

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