Anja Johansson

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Institut du travail

Droit, Religion, Entreprise et Société
COLLOQUE

Justice(s) sociale(s) : perspectives de droit social

15mars2024

Colloque organisé par l'équipe de droit social de l'UMR DRES, sous la responsabilité scientifique de Benjamin Dabosville et Morane Keim-Bagot


Strasbourg

Strasbourg

COLLOQUE

Après les ordonnances, un nouveau dialogue social ?

30nov.2017

Organisé par l’Institut du travail de Strasbourg, en partenariat avec la DIRECCTE Grand Est


Strasbourg

Strasbourg

CONFÉRENCE ET CYCLE

Pour un autre code du travail

16oct.2017

Séance inaugurale de CAPA-CITE(S), le forum sciences-société de la MSH Sud


Montpellier

Montpellier

CONFÉRENCE ET CYCLE

Conférence-débat sur une proposition de Code du travail

31mars2017


Nanterre

Nanterre

PARUTION

Proposition de code du travail

Cette proposition de refonte complète du Code du travail a pour finalité de rendre le droit plus accessible, mais aussi de l’adapter...

  Dalloz
03 / 2017

  • THESE

    La détermination du temps de travail effectif, soutenue en 2004 à Strasbourg 3 sous la direction de René de Quenaudon 

  • Anja Johansson, Emmanuel Dockès, Gilles Auzero, Dirk Baugard, Pierre-Emmanuel Berthier, Proposition pour un Code du travail, Dalloz, 2017, 399 p. 

    Anja Johansson, La détermination du temps de travail effectif, LGDJ, 2006, Bibliothèque de droit social, 712 p. 

    Anja Johansson, René de Quenaudon, La détermination du temps de travail effectif,, 2004, 890 p.  

    D'un côté la logique productiviste prend en compte au titre du temps de travail effectif le temps dans la mesure où il est productif pour l'employeur et de l'autre la logique du travail au temps prend en compte le temps durant lequel le salarié doit rester à la disposition de l'employeur. Alors que la conception productiviste a prévalu jusque dans 1es années 1990 la conception relevant du travail au temps s'est ensuite imposée dans la jurisprudence dont la nouvelle définition du temps de travail effectif a été consacrée par la loi du 13/6/1998. Cependant dans des proportions dlfférentes les deux logiques existent depuis longtemps de façon parallèle. Dans le cadre de la logique productiviste dominante des atténuations et même des entorses ont été apportées à cette logique qui a été rapprochée de la logique du travail au temps. De même dans le cadre de la logique du travail au temps, aujourd'hui le principe, il subsiste des exceptions et des entorses relevant de la logique productiviste.

  • Anja Johansson, « Les accords collectifs, la loi et le contrat de travail : réflexions critiques sur leur articulation, en matière de temps de travail notamment », Le travail humain au carrefour du droit et de la sociologie. Hommage au Professeur Nikitas Aliprantis, PUS, 2014 

  • Anja Johansson, « Défenseur·es syndicales et syndicaux : bénévoles dévoué·es à la cause de la justice sociale en matière prud'homale », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2024, n°10, p. 765  

    Anja Johansson, « Dispositions provisoires en matière de temps de travail, de repos et de congés payés : Ordonnance n° 2020-323 du 25 mars 2020 », Lettre d’information du site Dialogue-social de l’Institut du Travail, , 2020, pp. 10-12 

    Anja Johansson, « Astreintes : organisation et lieu d’exécution après la loi travail et à la lumière du droit européen », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2017 

    Anja Johansson, « Le contrôle par le juge des clauses contractuelles relatives à la durée et aux horaires de travail », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2014 

    Anja Johansson, « Influence sur le droit français de la directive temps de travail 2003/88 (anc. 93/104) et de la jurisprudence de la Cour de justice y afférente (hors congés payés) », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2012, n°10 

    Anja Johansson, « Durée du travail. Habillage. Contreparties. Conditions cumulatives », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2012, n°03, p. 307  

    Anja Johansson, « Commentaire de l’arrêt Cass. Ass. Plén. 18 nov. 2011 (Temps d’habillage) », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2012 

    Anja Johansson, « Le temps de travail effectif : temps productif ou temps à disposition ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2006, n°25, p. 1711  

  • Anja Johansson, Tiphaine Garat, Fabienne Muller, Les accords et plans de prévention de la pénibilité en Alsace. Partie 2 : La prévention de la pénibilité dans les accords et plans des secteurs social, médico-social et de la santé et dans ceux relevant de services aux entreprises, d’activités de contrôle et analyses techniques, du commerce de la construction et de la gestion de déchets, 2013 

  • Anja Johansson, « Justice(s) sociale(s) : perspectives de droit social », le 15 mars 2024  

    Colloque organisé par l'équipe de droit social de l'UMR DRES, sous la responsabilité scientifique de Benjamin Dabosville et Morane Keim-Bagot

    Anja Johansson, « Heures supplémentaires dans le cadre de la semaine, d’une modulation, d’une annualisation », Journées d’information prud’homale à destination des conseillers prud’hommes du collège des salarié·es, Dijon, le 24 novembre 2021 

    Anja Johansson, « Requalification du CDD en CDI : cas et conséquences », Journées d’information prud’homale à destination des conseillers prud’hommes du collège des salarié·es, visioconférence, Grand Est, En ligne, le 12 novembre 2021 

    Anja Johansson, « Temps partiel, notamment la requalification en temps plein », Journées d’information prud’homale à destination des conseillers prud’hommes du collège des salarié·es, Strasbourg, le 10 novembre 2021 

    Anja Johansson, « Le harcèlement moral », Journées d’information prud’homale à destination des conseillers prud’hommes du collège des salarié·es, Bourgogne-Franche-Comté, visioconférence, En ligne, le 20 mai 2021 

    Anja Johansson, « Contrat de travail temporaire : requalification en CDI avec l’entreprise de travail temporaire et/ou avec l’entreprise utilisatrice, sur quels fondements ? », Journées d’information prud’homale à destination des conseillers prud’hommes du collège des salarié·es, visioconférence, Grand Est, En ligne, le 12 avril 2021 

    Anja Johansson, « Le harcèlement moral », Conférences dans le cadre des Journées d’information prud’homale (Convention ministère du Travail – Institut du Travail, Université de Strasbourg), Visioconférence, Dijon, 25 novembre 2020, Dijon, le 25 novembre 2020 

    Anja Johansson, « Thème 2 : La négociation collective : Vers un renforcement de la négociation collective ? », Colloque : "Après les ordonnances, un nouveau dialogue social ?", Strasbourg, le 30 novembre 2017  

    Organisé par l’Institut du travail de Strasbourg, en partenariat avec la DIRECCTE Grand Est

    Anja Johansson, « Pour un autre code du travail », le 16 octobre 2017  

    Séance inaugurale de CAPA-CITE(S), le forum sciences-société de la MSH Sud

    Anja Johansson, « Conférence-débat sur une proposition de Code du travail », le 31 mars 2017 

    Anja Johansson, « Actualités du droit du temps de travail », Journée d'Actualité de Droit Social (équipe de droit social, Université de Strasbourg, ERAGE), Strasbourg, le 16 mars 2012 

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL

  • Marianne Girier-Timsit, Le décompte du temps de travail, thèse soutenue en 2024 à Paris 10 sous la direction de Emmanuel Dockès présidée par Geneviève Pignarre, membres du jury : Florence Debord (Rapp.), Alexandre Fabre (Rapp.), Marc Véricel      

    À lire certains professionnels du droit, le décompte du temps de travail aurait fait son temps. Les cadres ne « compteraient pas leur temps », le décompte serait lié à la « civilisation de l’usine », et plus structurellement le temps ne serait plus un étalon pertinent de mesure du travail. À ces doutes, il s’agit d’affirmer l’utilité permanente du décompte du temps de travail. La question de l’importance du décompte du temps de travail est étroitement liée à celle du rôle et de la place du temps de travail. Ces interrogations relatives au décompte du temps de travail découlent principalement de la remise en cause du temps comme outil de mesure et de limitation du travail. Au contraire, c’est en affirmant la permanence du temps à pouvoir et à devoir remplir de telles fonctions que l’intérêt et l’importance du décompte du temps de travail se révèlent. Qu’il s’agisse de mesurer ou de limiter le travail, le temps ne peut remplir ces fonctions qu’à condition d’être décompté. Autrement dit, c’est le décompte du temps de travail qui permet au temps de remplir ses fonctions de mesure et de limitation du travail. L’intérêt du décompte du temps de travail se dévoile à l’aune de la fonction, générique, du temps comme unité de conversion. Le temps constitue en effet une unité de conversion objective et universelle, qu’il s’agisse de déterminer l’engagement du salarié, de déterminer et quantifier le salaire, de protéger par un salaire minimum horaire, ou encore de garantir la protection de la santé et des temps de liberté. Or, ces fonctions de mesure et de limitation du travail sont intrinsèquement liées à la nature du contrat de travail, défini et caractérisé par la subordination du salarié à l’employeur. S’interroger sur l’importance du décompte du temps de travail consistera à questionner le rapport qu’il entretient avec l’existence, la formation et la construction du contrat de travail tel que caractérisé par la subordination. Dans cette étude, on cherche à identifier les enjeux du décompte du temps de travail, les façons d’y procéder, les difficultés rencontrées et les solutions apportées. Pour déterminer si le décompte du temps de travail est une condition au contrat de travail, il y a d’abord besoin d’examiner dans quelle mesure le décompte du temps de travail s’avère utile au regard du droit du travail. Il s’agit d’affirmer la nécessité de procéder à un décompte du temps de travail, qui découle d’une multitude d’énoncés au service desquels le décompte du temps de travail intervient. Pour apprécier si le droit positif est à la hauteur de cette nécessité, il s’agit ensuite d’évaluer l’obligation de décompter le temps de travail, et de voir comment cette obligation est appréhendée, abordée et imposée par le droit du travail. Il en ressort que le décompte du temps de travail est un élément consubstantiel de l’idée de salariat et un élément structurant du droit du travail. Et il demeure tel, même s’il est aujourd’hui attaqué. Le droit du travail s’évertue donc à imposer le décompte du temps de travail. Il s’agit de l’une de ses dimensions essentielles. D’ailleurs, même lorsqu’il ouvre des brèches dans les frontières du temps de travail, comme avec le forfait-jour, il ne réussit pas à s’abstraire totalement de la nécessité du décompte, et même du décompte horaire. Le décompte résiste partout, puisqu’il doit résister, puisqu’il en va de l’essence de la subordination et donc de l’essence de la relation de travail salarié.Le décompte du temps de travail, même s’il contesté comme le sont tous les piliers du droit du travail, demeure et demeurera. Il est au cœur de la relation de travail, et il y restera tant que le travail subordonné existera.