Jacques Amar

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Université Paris Dauphine

Centre de recherche Droit Dauphine
PARUTION

Dettes de l'État, dettes des entreprises : quel avenir ?

Le présent ouvrage est une réflexion pluridisciplinaire sur l’avenir des dettes de l’État et des entreprises. Il s’articule...

  Bruylant
03 / 2023

PARUTION

Le devoir de vigilance

Quelques mois avant le vote de la loi n° 2017-399 du 27 mars 2017 relative au devoir de vigilance des sociétés mères et entreprises...

  LexisNexis
03 / 2019

  • THESE

    Identités religieuses contemporaines dans le miroir des droits de l’homme : contribution à une sociologie des droits de l'homme, soutenue en 2012 à Paris 10 sous la direction de Shmuel Trigano présidée par Dominique Schnapper, membres du jury : Arnaud Raynouard (Rapp.), Perrine Simon-Nahum   

  • Jacques Amar, François Pasqualini (dir.), Dettes de l'État, dettes des entreprises: quel avenir ?, Bruylant et Strada lex, 2023, Collection Droit & économie, 363 p.    

    La crise sanitaire que le monde a connue s'est traduite par une augmentation considérable de la dette publique tandis qu'en parallèle le niveau des taux d'intérêt a facilité l'endettement des entreprises. Cette situation originale semble sur bien des points introduire une véritable rupture dans notre manière de rendre compte des problématiques juridiques et économiques liées à une question qui est au coeur de la relation sociale : l'exécution des obligations et, par extension, le paiement des dettes. Le présent ouvrage est une réflexion pluridisciplinaire sur l'avenir des dettes de l'État et des entreprises. Il s'articule autour de quatre parties : (1) qu'est-ce qu'une dette ? ; (2) l'économie de la dette ; (3) le commerce de la dette ; (4) le défaut de paiement et l'annulation de la dette. À travers ces différents axes, il propose une réflexion inédite sur la situation actuelle en droit, en économie, en histoire et en comptabilité. L'ouvrage s'adresse aux juristes, aux économistes, aux comptables ainsi qu'aux doctorants, aux étudiants et à tous ceux qui s'interrogent sur les mutations que la société dans laquelle nous vivons connaît en raison du poids de la dette sur les finances publiques comme sur celles des entreprises.

    Jacques Amar, Olivier Charpateau, Jean-Paul Correa Delcasso, Guillaume Delalieux, Sophie Schiller, Le devoir de vigilance, LexisNexis, 2019, 246 p. 

    Jacques Amar, Du Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels aux principes John Ruggie, Libres d'écrire, 2017, 235 p.  

    Le présent livre se veut tout à la fois un commentaire linéaire d'un texte peu étudié en droit, le pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels, et une réflexion sur les caractéristiques d'une société dans laquelle les droits de l'homme constituent une valeur cardinale et une norme contentieuse essentielle. À travers cette double approche, l'ouvrage souligne les ambiguïtés des textes relatifs aux droits de l'homme qui peuvent servir à tout justifier, mais également les limites juridiques d'un discours politique comme celui relatif à l'adoption des ordonnances en droit du travail qui ignore le cadre juridique dans lequel il est prononcé. En filigrane, l'ouvrage dresse le portrait d'une société de différend dans laquelle la norme pénale a vocation à jouer un rôle prédominant et les accommodements raisonnables une nouvelle norme d'appréciation des comportements.

    Jacques Amar, Introduction à l'oeuvre du rabbin Hirsch, Les éditions Ovadia, 2014, La petite collection, 233 p. 

    Jacques Amar, Les identités religieuses dans le miroir des droits de l'homme. Contribution à une sociologie des droits de l'homme: Contribution à une sociologie des droits de l'homme, Presses Académiques Francophones, 2013, 600 p. 

    Jacques Amar, Shmuel Trigano, Anne Lifshitz-Krams, Jean-Pierre Bensimon, Gaza: une analyse critique du rapport Goldstone, Controverses et Editions de l'Eclat, 2010, 240 p. 

    Jacques Amar, De l'usager au consommateur de service public, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2001, Institut de droit des affaires, 591 p. 

    Jacques Amar, Alain Ghozi, De l'usager au consommateur de service public,, 1999    

    La situation des usagers des services publics se définit à partir des règles de droit public : c'est une situation inégalitaire dans laquelle les droits des individus diffèrent fortement suivant qu'ils s'adressent à un service public administratif ou à un service public industriel et commercial. L'étude du droit de la consommation nous a permis de montrer le caractère erroné de cette distinction. Parti dans un premier temps du conflit existant entre la réalisation de l'intérêt général incarné par le service public et la recherche par le consommateur de la satisfaction de son intérêt particulier, il nous est apparu que, sous l'influence du droit communautaire, le droit de l'environnement, le droit pénal et le droit de la concurrence imposent à présent de nouvelles contraintes aux services publics : à un intérêt général défini par l'interventionnisme étatique se substitue un intérêt général fondé sur le jeu des intérêts particuliers. Dans ce cadre, l'usager est un consommateur et le service public, en raison de son organisation et indépendamment du caractère non-lucratif de son activité, un professionnel ; tous les services publics doivent être soumis à la règlementation consumériste à l'exception de ceux dont les prestations ne peuvent faire l'objet d'une consommation sans remettre en cause la satisfaction d'un autre individu. C'est le cas par exemple des routes par rapport aux autoroutes ou de la sécurité sociale par rapport aux régimes complémentaires. Dans un second temps, nous avons exposé les conséquences de l'extension du droit de la consommation aux services publics : l'usager peut désormais contester les modes d'action et les prestations des services publics à partir des dispositions consuméristes. La réglementation des clauses abusives s'applique aux clauses d'origine législative, règlementaire ou contractuelle stipulée par la puissance publique. Les nouveaux droits de l'usager étendent les obligations des services publics et mettent à jour l'inadéquation du dualisme juridictionnel pour satisfaire ses exigences de consommateur. Ainsi, chaque fois que le service public est tenu de respecter la réglementation consumériste, l'usager doit être placé dans une situation contractuelle et pouvoir se prévaloir des mêmes droits que ceux qui lui sont reconnus lorsqu'il contracte avec une entreprise privée.

  • Jacques Amar, « Affaire Sarah Halimi : le droit est l'interprétation officielle de la réalité », L'affaire Sarah Halimi ou l'éradication du sujet, 2022 

    Jacques Amar, « Les besoins patrimoniaux des dirigeants d'entreprises liés à une cession d'entreprise », Gestion de patrimoine, 2022 

    Jacques Amar, « Responsabilité politique ? Pénale ? Ou irresponsabilité scientifique ? », Covid 19 Regards croisés sur la crise, 2021, pp. 24-26 

    Jacques Amar, François Pasqualini, « Vigilance et comptabilité : entre conformité et contencieux », Le devoir de vigilance, 2019 

    Jacques Amar, « La manipulation comme phénomène juridique : le cas de la fiscalité », Les expressions de la manipulation du Moyen Âge à nos jours, 2016 

    Jacques Amar, « Comptabilité, droit du travail, droits de l’homme : Avoir ou Etre ? », Vers une nouvelle relation Droit-Comptabilité, 2014 

    Jacques Amar, « L’escroquerie au jugement : contribution à l'analyse d'une nouvelle culture judiciaire », La culture judiciaire, 2014 

    Jacques Amar, « Droit, symbole / juridique, non juridique », Etats du Symbolique : Droit, loi et psychanalyse, 2014 

    Jacques Amar, « Les Etats dans la mondialisation : Etat-nation, Etat en échec, Etat universel, ou Etat Facebook ? », Tensions et défis éthiques dans le monde contemporain : Un monde en trans, 2013 

    Jacques Amar, « La relation clients à l’épreuve des accommodements raisonnables », Stratégie clients : points de vue d'experts sur le management de la relation client, 2012, pp. 20-22 

  • Jacques Amar, Camille Champion, Radu Neagoe, Maria Effernberger, Daniela Sala, « Human liver microbiota modeling strategy at the early onset of fibrosis », BMC Microbiology, BioMed Central, 2023, n°1, p. 34   

    Jacques Amar, Jeremy Bellien, Erwan Bozec, Frédéric Bounoure, Hakim Khettab, « The effect of camelina oil on vascular function in essential hypertensive patients with metabolic syndrome »: a randomized, placebo-controlled, double-blind study, The American Journal of Clinical Nutrition, Oxford University Press, 2022, n°3   

    Jacques Amar, Anne Pavy-Le Traon, Alexandra Samier Foubert, Fabienne Ory-Magne, Margherita Fabbri, « Ambulatory blood pressure and drug treatment for orthostatic hypotension as predictors of mortality in patients with Multiple System Atrophy », European Journal of Neurology, Wiley, 2021 

    Jacques Amar, Amélie de Bryas, « Incidence d'une rectification fiscale », L'Agefi actifs, L'Agefi, 2021, n°12112021 

    Jacques Amar, Amélie de Bryas, « Du recours au contentieux pénal », L'Agefi actifs, L'Agefi, 2021, n°19022021 

    Jacques Amar, « La réglementation fiscale, vecteur du capitalisme financier », Banque & Droit, Revue Banque , 2021 

    Jacques Amar, François Pasqualini, « Un capitalisme responsable ? La question des dividendes », Banque & Droit, Revue Banque , 2021 

    Jacques Amar, « La complicité selon la norme ISO 26000. De la justification de la censure comme mode d'action des entreprises », La Revue du Grasco, Revue du Groupe de recherches actions sur la criminalité organisée (GRASCO), 2021, n°33 

    Jacques Amar, « L'homme et l'entreprise, une distinction à revoir ? », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2020, n°03, p. 583 

    Jacques Amar, « L’homme et l’entreprise, une distinction à revoir ? », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2020, n°3 

    Jacques Amar, « Cessation de paiements : l’entreprise à la merci des décalages de trésorerie liés à la réglementation de la TVA ? », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020, n°1 

    Jacques Amar, Theodora Angoulvant, Jean Marc Boivin, Laurence Amar, « Spécificités du traitement médicamenteux antihypertenseur chez la femme », La Presse Médicale, Elsevier Masson , 2019, n°11 

    Jacques Amar, Amélie de Bryas, « Déshériter ou de l'utilité de la société civile », L'Agefi actifs, L'Agefi, 2019, n°142019 

    Jacques Amar, Beatrice Bouhanick, Laurence Amar, Philippe Gosse, « Arterial stiffness evaluated by pulse wave velocity is not predictive of the improvement in hypertension after adrenal surgery for primary aldosteronism: A multicentre study from the French European Society of Hypertension Excellence Centres », Archives of cardiovascular diseases, Elsevier ; Société française de cardiologie , 2018, n°10 

    Jacques Amar, Amélie de Bryas, « L’apport de Johnny Hallyday à la gestion de patrimoine », L'Agefi actifs, L'Agefi, 2018, n°716 

    Jacques Amar, Lucile Garidou, Celine Pomié, Pascale Klopp, Aurélie Waget, « The Gut Microbiota Regulates Intestinal CD4 T Cells Expressing RORγt and Controls Metabolic Disease », Cell Metabolism, Elsevier, 2015, n°1 

    Jacques Amar, « The contemporary migration between human rights, freedom of movement and right to return », Hagira, , 2015 

    Jacques Amar, Jérôme Lluch, Florence Servant, Sandrine Païssé, Carine Valle, « The characterization of novel tissue microbiota using an optimized 16S metagenomic sequencing pipeline », PLoS ONE, Public Library of Science, 2015, n°11, pp. 1-22   

    Jacques Amar, « Traite des êtres humains », JurisClasseur Pénal Code , Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2014 

    Jacques Amar, « Les migrations contemporaines entre droits de l'homme, liberté de circulation et droit au retour », Hommes & migrations, Musée de l’histoire de l’immigration , 2014, n°1306 

    Jacques Amar, Matteo Serino, Chantal Chabo, Lucile Garidou, Celine Pomié, « Metagenome and metabolism: the tissue microbiota hypothesis. », Diabetes, Obesity and Metabolism, Wiley, 2013, pp. 61-70 

    Jacques Amar, Matteo Serino, Elodie Luche, Sandra Gres, Audrey Baylac, « Metabolic adaptation to a high-fat diet is associated with a change in the gut microbiota. », Gut, BMJ Publishing Group, 2012, n°4   

    Jacques Amar, Maud Mavigner, Michelle Cazabat, Martine Dubois, Fatima-Ezzahra L’faqihi, « Altered CD4+ T cell homing to the gut impairs mucosal immune reconstitution in treated HIV-infected individuals », Journal of Clinical Investigation, American Society for Clinical Investigation, 2012, n°1, pp. 62-69 

    Jacques Amar, « Les droits de l’homme, critère d’appréciation des investissements internationaux ? Réflexions sur les principes de John Ruggie », La Revue des juristes de Sciences Po, Association des élèves et diplômés juristes de Sciences Po (AJSP) , 2012, n°5, pp. 24-29 

    Jacques Amar, Matteo Serino, Chantal Chabo, Vincent Blasco-Baque, « Gut microbiota and diabetes: from pathogenesis to therapeutic perspective. », Acta Diabetologica, Springer Verlag, 2011, n°4 

    Jacques Amar, Matteo Serino, Cécile Lange, Chantal Chabo, « Involvement of tissue bacteria in the onset of diabetes in humans: evidence for a concept. », Diabetologia, Springer Verlag, 2011, n°12 

    Jacques Amar, Jean Ferrières, Elisabeth Amelineau, Stéphane Bonnevay, « Prediction of persistence of combined evidence-based cardiovascular medications in patients with acute coronary syndrome after hospital discharge using neural networks. », Medical and Biological Engineering and Computing, Springer Verlag, 2011, n°8   

    Jacques Amar, Elodie Luche, Chantal Chabo, Rémy Burcelin, « Intestinal microflora and metabolic diseases. », Diabetes & Metabolism, Elsevier Masson, 2009, n°4 

    Jacques Amar, Elodie Luche, Matteo Serino, « The gut microbiota ecology: a new opportunity for the treatment of metabolic diseases? », Frontiers in Bioscience-Landmark, IMR Press, 2009 

    Jacques Amar, Patrice Cani, Nathalie Delzenne, « Role of gut microflora in the development of obesity and insulin resistance following high-fat diet feeding. », Pathologie Biologie, Elsevier Masson, 2008, n°5, pp. 305-9 

    Jacques Amar, Cendrine Cabou, Patrice Cani, Gérard Campistron, Claude Knauf, « Central insulin regulates heart rate and arterial blood flow: an endothelial nitric oxide synthase-dependent mechanism altered during diabetes. », Diabetes, American Diabetes Association, 2007, n°12 

    Jacques Amar, « L'abus de droit en fiscalité », Revue des Sociétés , Dalloz , 2002, n°03, p. 457 

    Jacques Amar, « De l'application de la réglementation des clauses abusives aux services publics : », Recueil Dalloz, Dalloz , 2001, n°34, p. 2810 

    Jacques Amar, « Application de la réglementation des clauses abusives aux services publics : à propos de l'arrêt Société des eaux du Nord rendu par le Conseil d'Etat le 11 juillet 2001 », Recueil Dalloz, Dalloz , 2001, n°34 

    Jacques Amar, Fereydoon Family, « Crossover scaling in surface growth with truncated power-law noise », Journal de Physique I, EDP Sciences, 1991, n°2   

  • Jacques Amar, Arnaud Raynouard, Flexible nationalité ou la citoyenneté liquide, 2022, pp. 77-98 

  • Jacques Amar, « France - Canada, entre accommodements raisonnables et laïcité », Séminaire chaire Ethique et gouvernance d'entreprise. La religion dans l'entreprise, Paris, le 01 mars 2014 

    Jacques Amar, « Droits de l'homme contre pratiques religieuses : débat sur la circoncision », Droits de l’homme contre pratiques religieuses: débat sur la circoncision, Jerusalem Israel (IL), le 01 octobre 2013 

    Jacques Amar, « Intérêts particuliers, intérêt collectif, intérêt général en droit du travail », Les conflits d’intérêts : fonction et maitrise, Paris, le 01 octobre 2012 

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL

  • Mohamad Khaled Alkoutob, Privation de la liberté en droit musulman - Sources et législation, thèse en cours depuis 2022  

    La privation de liberté en droit musulman, étude comparée (droit français) (Deprivation of liberty under Islamic Law), comparative study – French Law Le constat s'impose d'un sujet portant sur la privation de liberté et la légitimité de l'emprisonnement dans l'Islam. Le Coran n'a mentionné le mot prison que dans deux versets: Sourat Youcef (versets coraniques Joseph) et Sourat Al Shouaraa (Verset 29 - Les Poètes). Même les législateurs arabo-musulmans n'ont pas encore abordé cette question du point de vue juridique et religieux puisqu'ils ont hérité des notions de privation de liberté de leurs prédécesseurs sans grand intérêt à faire toute la lumière sur la légitimité des pratiques de privation de liberté dans le monde arabo-musulman. Notre thèse est que cela s'explique surtout, sans exclure les déterminants politiques et culturels, par le système judiciaire en place qui a instauré un système de justice dit sociale sans expliquer, ni même identifier, les fondements réels de ce système. Le parallèle avec le développement du droit pénal français, en ce compris ses sources historiques (et donc le rôle qu'a pu jouer le droit canon), permettra une analyse systématique et d'offrir un cadre général conceptuel. L'objet de la recherche sera ainsi d'identifier et de proposer des fondements modernes de la politique pénale de privation de liberté et de recours au système carcéral dans le contexte du monde musulman, qui réponde aux besoin de ces sociétés en mutations. Il s'agit de s'inscrire dans la logique d'approche que Max Weber avait mise en avant : le besoin d'un droit rationnel fondé sur des principes clairement établis.

    Modeste Okonge Yumbe, La promotion des droits des contribuables par les administrations fiscales dans un contexte budgétaire contraignant , thèse en cours depuis 2015