Cédric Groulier

Maître de conférences
Droit public.
Sciences Po Toulouse

Laboratoire des Sciences Sociales du Politique
  • THESE

    Norme permissive et droit public, soutenue en 2006 à Limoges sous la direction de Hélène Pauliat et Jean Gourdou 

  • Cédric Groulier, Karine Gilbert (dir.), Former à la légistique: les nouveaux territoires de la pédagogie juridique, LexisNexis, 2019, 171 p.  

    La 4e de couverture indique : "Entre savoir empirique et discipline scientifique, la légistique poursuit une ambition pratique : améliorer la qualité formelle et matérielle du droit. La mise en oeuvre effective des préceptes du « mieux légiférer» ne va toutefois pas de soi. Elle suppose un travail de pédagogie et d'apprentissage des concepteurs et rédacteurs des textes normatifs, qui en pratique ne sont pas tous juristes. En dépit de ces enjeux, la formation coordonnée à la légistique n'est apparue qu'assez récemment au niveau national, européen et même international. Le présent ouvrage explore ce champ de la formation au mieux légiférer en réunissant témoignages institutionnels et regards académiques. Qui est formé à la légistique ? Qui sont les formateurs et où dispense-t-on ces formations ? Quels en sont les contenus et les outils ? Que nous apprend la comparaison des expériences nationales et européennes en la matière ? En répondant à ces questions, l'ouvrage révèle la diversité des pratiques de cette pédagogie juridique singulière. Les regards et témoignages portés sur la formation à la légistique font apparaître d'intéressantes convergences dans l'approche, les méthodes et les outils de formation. Cette forme d'apprentissage mobilise différents savoirs, juridiques certes, mais aussi issus des sciences sociales, et s'appuie sur des savoir-faire. Elle interroge dès lors sur la façon dont l'enseignement juridique universitaire intègre la demande sociale d'amélioration de la qualité normative. Alors que les outils de la légistique sont aujourd'hui très développés, tes formations en ce domaine [académiques ou professionnelles] restent encore confidentielles. De telles formations revêtent pourtant d'importants enjeux pour la fabrique gouvernementale et parlementaire de la loi. Elles contribuent à une qualité renforcée de l'élaboration et de la rédaction des textes normatifs. Or, cette qualité s'avère essentielle à la sécurité juridique, et donc à la protection effective des droits fondamentaux. De telles formations favorisent également un meilleur suivi de la mise en oeuvre des textes, en sensibilisant les personnels formés à l'évaluation ex ente et ex post. La formation à la légistique s'affirme comme le levier d'une « nouvelle culture normative », portant ou traduisant une conception de la qualité du droit autant que du droit lui-même."

    Cédric Groulier (dir.), L'État moralisateur: regard interdisciplinaire sur les liens contemporains entre morale et action publique, Mare & Martin, 2014, Droit & science politique, 250 p. 

    Cédric Groulier, Norme permissive et droit public, Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3, 2007, Lille-thèses 

    Cédric Groulier, Clément Lévy, Gian Maria Tore (dir.), Regards croisés sur l'expérience en sciences de l'homme et de la société, PULIM, 2006, Constellations, 253 p. 

  • Cédric Groulier, « L'extension de l'exigence de mise en œuvre moins disante du droit de l'Union européenne », Actualité juridique Droit administratif, 2024, n°23, p. 1241   

    Cédric Groulier, « La normativité des lois de programmation au prisme de la QPC », Actualité juridique Droit administratif, 2012, n°19, p. 1047   

    Cédric Groulier, « L'impératif dans la jurisprudence Duvignères : réflexion sur un sésame contentieux », Revue française de droit administratif, 2008, n°05, p. 941   

    Cédric Groulier, « Contrôle de conventionnalité de la loi et référé », Actualité juridique Droit administratif, 2007, n°24, p. 1274   

    Cédric Groulier, « Quelle effectivité juridique pour le concept de patrimoine commun ? », Actualité juridique Droit administratif, 2005, n°19, p. 1034   

  • Cédric Groulier, « Cohérence de l’action publique : quelle contribution du droit ? », prévue le 07 novembre 2024  

    Colloque organisé par la faculté de droit, Université de Poitiers sous la direction scientifique de Simon Jolivet et Aurélie Virot-Landais, Maîtres de conférences en droit public, IDP, Université de Poitiers

    Cédric Groulier, « Changer de culture normative », le 26 novembre 2020  

    Organisé par le Conseil national d’évaluation des normes et LexisNexis France sous la direction scientifique de Pierre de Montalivet, Professeur à l’Université Paris-Est Créteil (Paris XII).

    Cédric Groulier, « Former à la légistique : les nouveaux territoires de la pédagogie juridique », le 23 mars 2018 

    Cédric Groulier, « Former à la légistique », le 19 janvier 2017  

    Colloque interdisciplinaire organisé par le Laboratoire des Sciences Sociales du Politique (LASSP), à Sciences Po Toulouse

    Cédric Groulier, « Ce dont la gouvernance est le nom », le 11 février 2016  

    Quels changements dans le gouvernement des sociétés ? Instruments, rhétoriques et techniques du pouvoir aujourd’hui. Colloque organisé par le CHERPA (EA4261, Sciences Po Aix) avec la participation du CERIC (UMR 7318 DICE, CNRS - AMU) et du GIS « Démocrati

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