Sylvie Nérisson

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
IUT Bordeaux-Montaigne

Institut de Recherche en Droit des Affaires et du Patrimoine
Actualités Publications
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Thèse

La légitimité de la gestion collective des droits des auteurs en France et en Allemagne. Thèse soutenue en 2011 à Paris 1, sous la direction de Frédéric Pollaud-Dulian, Wilhelm Nordemann et de Artur-Axel Wandtke.


Ouvrages

Sylvie Nérisson, La gestion collective des droits des auteurs en France et en Allemagne : quelle légitimité ?, IRJS éd., 2013, Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne-André Tunc, 751 p.

Sylvie Nérisson et Reto M. Hilty (dir.), Balancing copyright : a survey of national approaches, Springer, 2012, MPI studies on intellectual property and competition law, 1093 p.

Sylvie Nérisson, La légitimité de la gestion collective des droits des auteurs en France et en Allemagne, 2011, 2 vol. , p.

Sylvie Nérisson, Le droit moral de l'auteur décédé en France et en Allemagne, Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri-Desbois, 2003, Cahiers IRPI, 123 p.


Articles

Sylvie Nérisson, « De l'indisponibilité de la rémunération équitable et des phonogrammes publiés à des fins de commerce [Note sous : Cass. 1re civ, 11 déc. 2019, n° 18-21.211, ECLI:FR:CCASS:2019:C101021] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1326, 2020, p. NC

Sylvie Nérisson, Leslie Amrane, Dominique Bougerol, Florence Chérigny, Sandrine Delayen, Anas Fourka, Maïté Guillemain, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Stéphanie Maury et Tanja Petelin, « Propriété littéraire et artistique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1326, 2020, p. NC

Sylvie Nérisson, « La réception du financement participatif par la propriété intellectuelle: jusqu'ici tout va bien », Droit & Patrimoine, N° 274, 2017, pp. 41-46

Sylvie Nérisson, « 2016, une année riche en jurisprudence sur le droit de prêt », I2D – Information, données & documents, 2016, p. 27

Sylvie Nérisson, « Du rififi dans l'équitable de la photocopie », I2D – Information, données & documents, 2016, p. 27

Sylvie Nérisson, « Le domaine public en question(s) », I2D – Information, données & documents, 2016, p. 27

Voir plus

Sylvie Nérisson, « Le droit d’exploitation secondaire de l’auteur scientifique », I2D – Information, données & documents, 2016, p. 27

Sylvie Nérisson, « Les contours de l’exception au droit d’auteur en faveur des personnes handicapées », I2D – Information, données & documents, 2016, pp. 25-26

Sylvie Nérisson, « La gestion collective des droits numériques des « livres indisponibles du XXe siècle » renvoyée à la CJUE : le Conseil d'État face aux fondamentaux du droit d'auteur », Recueil Dalloz, N° 24, 2015, p. 1427