Sylvie Nérisson

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
IUT Bordeaux-Montaigne

Institut de Recherche en Droit des Affaires et du Patrimoine
  • THESE

    La légitimité de la gestion collective des droits des auteurs en France et en Allemagne, soutenue en 2011 à Paris 1 sous la direction de Frédéric Pollaud-Dulian, Wilhelm Nordemann et Artur-Axel Wandtke 

  • Sylvie Nérisson, La gestion collective des droits des auteurs en France et en Allemagne: quelle légitimité ?, IRJS éd., 2013, Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne-André Tunc, 751 p. 

    Sylvie Nérisson, Reto M. Hilty (dir.), Balancing copyright: a survey of national approaches, Springer, 2012, MPI studies on intellectual property and competition law, 1093 p. 

  • Sylvie Nérisson, Leslie Amrane, Dominique Bougerol, Florence Chérigny, Sandrine Delayen [et alii], « Propriété littéraire et artistique »: [Chronique rédigée par le centre d’études sur la coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (Cecoji-UP - EA 7353)], La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, n°1326   

    Sylvie Nérisson, « De l'indisponibilité de la rémunération équitable et des phonogrammes publiés à des fins de commerce [Note sous : Cass. 1re civ, 11 déc. 2019, n° 18-21.211, ECLI:FR:CCASS:2019:C101021] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, n°1326   

    Sylvie Nérisson, « La réception du financement participatif par la propriété intellectuelle: jusqu'ici tout va bien », Droit & Patrimoine, 2017, n°274, pp. 41-46 

    Sylvie Nérisson, « Le domaine public en question(s) », I2D – Information, données & documents, 2016, p. 27 

    Sylvie Nérisson, « Du rififi dans l'équitable de la photocopie », I2D – Information, données & documents, 2016, p. 27 

    Sylvie Nérisson, « Le droit d’exploitation secondaire de l’auteur scientifique », I2D – Information, données & documents, 2016, p. 27 

    Sylvie Nérisson, « Les contours de l’exception au droit d’auteur en faveur des personnes handicapées », I2D – Information, données & documents, 2016, pp. 25-26 

    Sylvie Nérisson, « 2016, une année riche en jurisprudence sur le droit de prêt », I2D – Information, données & documents, 2016, p. 27 

    Sylvie Nérisson, « La gestion collective des droits numériques des livres indisponibles du XXe siècle renvoyée à la CJUE : le Conseil d'État face aux fondamentaux du droit d'auteur », Recueil Dalloz, 2015, n°24, p. 1427   

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