Didier Arlie

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Collège Études Européennes et Internationales

Centre de Documentation et de Recherches Européennes
PUBLICATIONS
  • THESE

    La qualification juridique de la cessation du contrat de travail, soutenue en 1988 à Toulouse 1 sous la direction de Michel Despax 

  • Didier Arlie, Michel Despax, La qualification juridique de la cessation du contrat de travail,, 1988, 698 p.  

    La qualification de la résiliation unilatérale, qui constitue le premier aspect du problème de la qualification juridique de la cessation du contrat de travail, révèle l'existence en droit du travail d'une conception extensive de la volonté de rompre à travers la distinction entre l'initiative et l'imputabilité de la rupture. Cependant, l'évaluation des domaines réels des qualifications de licenciement et de démission est faussée non seulement par le fait que l'interprétation non littérale de l'article L.122.4 du Code du travail ne profite pas toujours au salarie et que c'est à ce dernier qu'incombe le risque de la preuve de l'imputabilité de la rupture, mais aussi parce que la qualification de la résiliation unilatérale ne repose pas exclusivement sur l'identification de l'auteur de celle-ci. Le second aspect du problème étudié consiste à légitimer en droit du travail l'existence de qualifications juridiques de la cessation du contrat de travail autres que la résiliation unilatérale qui, contrairement aux qualifications de la résiliation unilatérale, font largement référence aux concepts de droit civil. Si la conception de l'autonomie commande de mettre en harmonie les principes classiques avec les particularités du droit du travail, l'étude de ces qualifications se révèle assez décevante au regard de cette exigence. Cette recherche sur la qualification juridique de la cessation du contrat de travail permet aussi de répondre de manière négative à l'analyse justifiant l'existence de modes sui generis de cessation de relations contractuelles par l'éclatement de la notion de licenciement.

  • Didier Arlie, « L'offre sous réserve de confirmation », in Dalloz (dir.), Annales du droit, Droit civil: les obligations, 1993 

    Didier Arlie, « La relativité du déclin de la faute dans le droit de la responsabilité civile extracontractuelle. », in Dalloz (dir.), Annales du droit-Droit civil les obligations., Dalloz, 1993 

  • Didier Arlie, « Pour le maintien du principe de l'intransmissibilité du prêt à usage à l'acquéreur du bien », Les petites affiches, Lextenso , 2023, n°2023, pp. 35-38 

    Didier Arlie, « Successions: quel est le rôle du notaire, en amont du juge, en cas de discorde sur un bien immeuble indivis? », Les petites affiches, Lextenso , 2022, n°11, pp. 1-19 

    Didier Arlie, « Quand le salarié oppose au nouveau titulaire d'un marché le transfert conventionnel de son contrat de travail -Actu-Juridique », Actu-Juridique.fr, Lextenso, 2019, pp. 1-7   

    Didier Arlie, « Quand le salarié oppose au nouveau titulaire d'un marché le transfert conventionnel de son contrat de travail », Les Petites Affiches, Petites affiches , 2019 

    Didier Arlie, « Reconnaissance de la formation d'un contrat de travail à partir d'une promesse unilatérale de contrat », Les Petites Affiches, Petites affiches , 2019, n°144, pp. 14-22       

    Didier Arlie, « La place du droit civil au regard de la spécialisation du droit du cautionnement », Revue de jurisprudence de droit des affaires, Éditions Francis Lefebvre , 2018, n°12 

    Didier Arlie, « A propos du degré de subsidiarité du cautionnement », Les Petites Affiches, Petites affiches , 2018, n°191, pp. 5-12       

    Didier Arlie, « La protection des salariés en cas de conversion d'une procédure de sauvegarde en une autre procédure collective », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016 

    Didier Arlie, « À propos des effets pour les créanciers de l'ouverture d'une nouvelle procédure collective associée à la résolution de plein droit d'un plan de sauvegarde. », Les Petites Affiches, Petites affiches , 2016   

    Didier Arlie, « Les plafonds de garantie des créances salariales sous l'éclairage de quelques arrêts récents », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, n°1384   

    Didier Arlie, « Pour une meilleure justice prud'homale », Revue de Jurisprudence Sociale, Editions Francis Lefebvre, 2010 

    Didier Arlie, « Pour une juste conception du porte-fort d'exécution », Recueil Dalloz, Dalloz , 2006, n°32, p. 2244   

    Didier Arlie, « Des droits d'un concubin ayant financièrement contribué à la réalisation du logement du couple », Répertoire du notariat Defrénois, Lextenso, 2005 

    Didier Arlie, « Remise à autrui d'un cheval de course, qualification du contrat et remboursement des frais exposés par le détenteur », Les Petites Affiches, Petites affiches , 2004 

    Didier Arlie, « Nature et conditions de rupture d'un contrat de concession d'emplacement », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2004 

    Didier Arlie, « A propos de la double nature conférée au cautionnement réel (commentaire de Cass. civ. 1ère, 15 mai 2002) », Les Petites Affiches, Petites affiches , 2003 

    Didier Arlie, « La responsabilité civile du banquier: une voie étroite de libération pour la caution », Les Petites Affiches, Petites affiches , 2002 

    Didier Arlie, « La négligence du prêteur, la règle de l'accessoire attachée au cautionnement et la libération de la caution », Les Petites Affiches, Petites affiches , 2001, n°197, pp. 3-12 

    Didier Arlie, « L'inefficacité du cautionnement en raison d'un manquement ou d'une négligence du créancier dans ses rapports avec la caution », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2001, n°14451502 

    Didier Arlie, « Du particularisme du droit de la consommation et de ses limites: à propos de divers enseignements jurisprudentiels en matière de crédit immobilier », Revue de jurisprudence de droit des affaires, Éditions Francis Lefebvre , 2000 

    Didier Arlie, « Du droit de rétention invoqué contre un créancier hypothécaire », Les Petites Affiches, Petites affiches , 1999 

    Didier Arlie, « Des intérêts d'un mandataire ducroire non reconduit dans ses fonctions », Recueil Dalloz, Dalloz , 1998, n°36, p. 511   

    Didier Arlie, « La résolution du contrat de rente viagère », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz , 1997, n°04, p. 855   

    Didier Arlie, « La sanction du débirentier de mauvaise foi », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 1997 

    Didier Arlie, « Devoir de conseil du prêteur et protection de l'emprunteur », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 1996 

    Didier Arlie, « Non-respect des articles L. 135-7 et R. 135-1 du Code du travail et préavis conventionnel de démission. », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 1994 

    Didier Arlie, « L'employeur face au refus par le salarié d'une modification vénielle du contrat de travail », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 1993 

    Didier Arlie, « L'obligation de sécurité du vendeur professionnel », Revue de jurisprudence de droit des affaires, Éditions Francis Lefebvre , 1993 

    Didier Arlie, « De la demande de dommages et intérêts formulée par l'ayant-cause d'un acheteur de tableaux », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 1993 

    Didier Arlie, « À propos de l'erreur sur la personne du recruté », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 1992 

    Didier Arlie, « L'aide apportée à autrui et le droit de la responsabilité civile extracontractuelle », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 1991 

    Didier Arlie, « Réflexions sur l'initiative et l'imputabilité en matière de cessation des relations de travail », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 1990