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Jamel Djoudi

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.
Publications

Articles

Jamel Djoudi, « Commentaires sur les effets de la renonciation au contrat d’assurance-vie, Cass. 2e civ. 8 septembre 2016 », Revue de droit bancaire et financier, N° 247, 2016, p. NC

Jamel Djoudi, « Commentaires sur la forme du contrat d’assurance-vie, Cass 2e civ 8 septembre 2016 (4 arrêts et Cass 2e civ 20 octobre 2016 (3 arrêts) », Revue de droit bancaire et financier, N° 246, 2016, p. NC

Jamel Djoudi, « Commentaires sur la prescription de l’action en nullité du contrat d’assurance-vie pour insanité du souscripteur Cass 1re civ 13 juillet 2016 », Revue de droit bancaire et financier, N° 203, 2016, p. NC

Jamel Djoudi, « Commentaires sur la preuve de la chance réelle d’être mieux assuré, Cass 1re civ 29 juin 2016, Cass 2e civ 30 juin 2016 », Revue de droit bancaire et financier, N° 201, 2016, p. NC

Jamel Djoudi, « Commentaires sur le caractère abusif de l’exercice de la faculté prorogée de renonciation au contrat d’assurance-vie Cass 2e civ 19 mai 2016 et 9 juin 2016 (2 arrêts) », Revue de droit bancaire et financier, N° 168, 2016, p. NC

Jamel Djoudi, « Commentaires sur le devoir du banquier de conseiller une assurance adaptée, Cass 2e civ 23 juin 2016 », Revue de droit bancaire et financier, N° 167, 2016, p. NC

Voir plus

Jamel Djoudi, « Commentaires sur l’opposabilité à l’assuré non éclairé des stipulations relatives aux conditions des garanties, Cass. 2e civ. 3 et 24 mars 2016 (2 arrêts) », Revue de droit bancaire et financier, N° 127, 2016, p. NC

Jamel Djoudi, « Commentaires sur la faculté de résiliation et de substitution pour l’assuré-emprunteur, Cass 1re civ 9 mars 2016 », Revue de droit bancaire et financier, N° 126, 2016, p. NC

Jamel Djoudi, « Commentaires sur l'immixtion de l'investisseur dans la gestion de son contrat qui montre sa qualité d'averti Cass. 1re civ. 17 février 2016 », Revue de droit bancaire et financier, N° 76, 2016, p. NC

Jamel Djoudi, « Commentaires sur l’existence d’un dol déduit du manquement au devoir de mise en garde Cass. com. 9 février 2016 », Revue de droit bancaire et financier, N° 75, 2016, p. NC

Jamel Djoudi, « Commentaires sur la nullité du contrat d’assurance pour fausses déclarations spontanées de l'assuré, Cass. 2e civ. 4 février 2016 », Revue de droit bancaire et financier, N° 74, 2016, p. NC

Jamel Djoudi, « Commentaires sur l’appréciation de la qualité d’averti, (2 arrêts) , Cass com 17 et 10 novembre 2015 », Revue de droit bancaire et financier, N° 28, 2016, p. NC

Jamel Djoudi, « Commentaires sur la charge de l’obligation d’éclairer l’assuré Cass com 1er décembre 2015 », Revue de droit bancaire et financier, N° 27, 2016, p. NC

Jamel Djoudi, « Commentaires sur le lien entre l'obligation de conseil du banquier et le risque de l’endettement excessif Cass 1re civ 30 septembre 2015 », Revue de droit bancaire et financier, N° 26, 2016, p. NC

Jamel Djoudi, « Commentaires sur l’opposabilité de la déchéance du contrat d’assurance au co-emprunteur, Cass 2e civ 30 juin 2016 », Revue de droit bancaire et financier, 2016, p. NC

Jamel Djoudi, « Commentaires sur les conséquences du décès de l’attributaire du contrat d’assurance-vie, Cass 2e civ 10 septembre 2015 », Revue de droit bancaire et financier, N° 195, 2015, p. NC

Jamel Djoudi, « Commentaires sur l’analyse restrictive de l’obligation de conseil du banquier, Cass com 22 septembre 2015 (3 arrêts) », Revue de droit bancaire et financier, N° 194, 2015, p. NC

Jamel Djoudi, « Commentaires sur l’importance des mentions sur le formulaire de déclaration du risque par l’assuré, Cass 3eme civ 8 juillet 2015 », Revue de droit bancaire et financier, N° 160, 2015, p. NC

Jamel Djoudi, « Commentaires sur l’appréciation de l’inexactitude des déclarations de l’assuré, Cass 2eme civ 11 juin 2015 », Revue de droit bancaire et financier, N° 159, 2015, p. NC

Jamel Djoudi, « Commentaires sur l’obligation du banquier-assureur d’informer l’assuré sur l’existence et la durée de la prescription biennale, Cass 1re civ 17 juin 2015 », Revue de droit bancaire et financier, N° 158, 2015, p. NC

Jamel Djoudi, « Commentaires sur le formalisme de fixation des frais de gestion et la faculté de renonciation, Cass 2e civ 21 mai 2015 », Revue de droit bancaire et financier, N° 128, 2015, p. NC

Jamel Djoudi, « Commentaires sur l’opposabilité de la clause de révocation du bénéficiaire d’un contrat d’assurance-vie, Cass 2e civ 16 mars 2015 », Revue de droit bancaire et financier, N° 127, 2015, p. NC

Jamel Djoudi, « Commentaires sur l’existence du droit à prestation, Cass 2e civ 16 avril 2015 et Cass 2e civ 21 mai 2015 », Revue de droit bancaire et financier, N° 126, 2015, p. NC

Jamel Djoudi, « Commentaires sur le caractère limité et formel d’une clause d’exclusion de garantie, Cass 2e civ 5 février 2015 », Revue de droit bancaire et financier, N° 91, 2015, p. NC

Jamel Djoudi, « Commentaires sur la renonciation à un contrat d’assurance-vie dénoué, Cass 2e civ 16 février 2015 », Revue de droit bancaire et financier, N° 90, 2015, p. NC

Jamel Djoudi, « Commentaires sur le caractère personnel de la renonciation au contrat d’assurance-vie, Cass 2e civ 5 février 2015 », Revue de droit bancaire et financier, N° 89, 2015, p. NC

Jamel Djoudi, « Commentaires sur l’évaluation du préjudice résultant de la perte de chance, Cass com 10 mars 2015 », Revue de droit bancaire et financier, N° 88, 2015, p. NC

Jamel Djoudi, « Commentaires sur l’existence du devoir d’éclairer l’assuré et la preuve d’une perte de chance, Cass com 10 mars 2015 », Revue de droit bancaire et financier, N° 87, 2015, p. NC

Jamel Djoudi, « Commentaires sur les obligations du prestataire de services d’investissement, Cass com 2 décembre 2014 », Revue de droit bancaire et financier, N° 47, 2015, p. NC

Jamel Djoudi, « Commentaires sur le manquement à l’obligation de conseil et d’information, Cass com 9 décembre 2014 », Revue de droit bancaire et financier, N° 46, 2015, p. NC

Jamel Djoudi, « Commentaires sur la preuve par l’assuré de la possibilité d’obtenir une assurance plus adaptée à sa situation, Cass com 13 janvier 2015 », Revue de droit bancaire et financier, N° 45, 2015, p. NC

Jamel Djoudi, « Appréciation du respect de l'obligation de mise en garde par la banque », Revue de droit bancaire et financier, N° 1, 2015, p. 2

Jamel Djoudi, « Direction et organisation du dossier « La protection de l'assuré et du bancassureur » », Revue de droit bancaire et financier, N° 1, 2015, p. 45

Jamel Djoudi, « La renonciation au contrat d'assurance-vie », Revue de droit bancaire et financier, N° 1, 2015, p. 8

Jamel Djoudi, « Obligation de conseil de l'assureur », Revue de droit bancaire et financier, N° 1, 2015, p. 1

Jamel Djoudi, « Point de départ de la prescription en matière de risque d'invalidité », Revue de droit bancaire et financier, N° 1, 2015, p. 2

Jamel Djoudi, « Contenu de l'obligation de conseil », Revue de droit bancaire et financier, N° 6, 2014, p. 2

Jamel Djoudi, « L'appréciation de l'indivisibilité contractuelle du contrat d'assurance-vie et du contrat de prêt », Revue de droit bancaire et financier, N° 6, 2014, p. NC

Jamel Djoudi, « Contrat de location prévoyant des assurances : condition de respect de l'obligation d'information du souscripteur », Revue de droit bancaire et financier, N° 4, 2014, p. 1

Jamel Djoudi, « Insertion d'un modèle de lettre de renonciation », Revue de droit bancaire et financier, N° 4, 2014, p. 1

Jamel Djoudi, « Produit non spéculatif : nécessité de fournir une information adaptée au client », Revue de droit bancaire et financier, N° 4, 2014, p. 2

Jamel Djoudi, « Fausse déclaration intentionnelle : notion », Revue de droit bancaire et financier, N° 3, 2014, p. 2

Jamel Djoudi, « Le fait générateur de la garantie est constitué par la décision d'inaptitude », Revue de droit bancaire et financier, N° 3, 2014, p. 1

Jamel Djoudi, « Obligations du prestataire de services d'investissement », Revue de droit bancaire et financier, N° 3, 2014, p. 2

Jamel Djoudi, « Prescription de l'action en cas de refus de garantie », Revue de droit bancaire et financier, N° 3, 2014, p. 2

Jamel Djoudi, « Participation aux bénéfices », Revue de droit bancaire et financier, N° 2, 2014, p. 2

Jamel Djoudi, « Prescription biennale : computation du délai et champ d'application », Revue de droit bancaire et financier, N° 2, 2014, p. NC

Jamel Djoudi, « Assurance-vie financée par un prêt : autonomie des deux contrats », Revue de droit bancaire et financier, N° 1, 2014, p. 2

Jamel Djoudi, « Obligation d'information de l'assureur », Revue de droit bancaire et financier, N° 1, 2014, p. 2

Jamel Djoudi, « Investisseur avisé et obligations du banquier », Revue de droit bancaire et financier, N° 6, 2013, p. 2

Jamel Djoudi, « Réticence ou fausse déclaration intentionnelle », Revue de droit bancaire et financier, N° 6, 2013, p. 2

Jamel Djoudi, « Présentation du modèle de lettre de renonciation », Revue de droit bancaire et financier, 2013, p. 1

Jamel Djoudi, « La protection de l'emprunteur profane », Recueil Dalloz, N° 8, 2008, p. 500

Jamel Djoudi, « La protection des époux cautions ou emprunteurs », Actualité juridique. Famille, N° 7, 2006, p. 269

Jamel Djoudi, « Les remises postérieures au crédit de compte courant profitent à la caution », Recueil Dalloz, N° 1, 2004, p. 48

Jamel Djoudi, « La responsabilité du banquier émetteur d'un chèque de banque falsifié », Recueil Dalloz, N° 37, 2003, p. 2565

Jamel Djoudi, « Le préjudice ne participe pas de l'infraction de falsification ou de contrefaçon d'un chèque », Recueil Dalloz, N° 30, 2003, p. 2037

Jamel Djoudi, « Responsabilité du banquier tiré pour paiement d'un chèque falsifié », Recueil Dalloz, N° 26, 2003, p. 1756

Jamel Djoudi, « Chronique d'un bras de fer sur le rôle de la mention manuscrite du cautionnement », Recueil Dalloz, N° 40, 2002, p. 3071

Jamel Djoudi, « La sous-caution ne peut se prévaloir contre la caution qui a payé le créancier de l'article 2031 du code civil », Recueil Dalloz, N° 37, 2002, p. 2863

Jamel Djoudi, « Les garanties cambiaires à l'épreuve de la lettre de change magnétique », Recueil Dalloz, N° 23, 2001, p. 1858

Jamel Djoudi, « La faute de l'appauvri : un pas de plus vers une subjectivisation de l'enrichissement sans cause », Recueil Dalloz, N° 40, 2000, p. 609

Jamel Djoudi, « La lettre de change valant titre au sens du faux », Recueil Dalloz, N° 19, 2000, p. 431

Jamel Djoudi, « De l'opposabilité d'un usage bancaire à un titulaire d'un compte joint », Recueil Dalloz, N° 8, 2000, p. 191

Jamel Djoudi, « La responsabilité du commettant-contractant : une hybridation difficile », Recueil Dalloz, N° 42, 1999, p. 677

Jamel Djoudi, « Le consentement du salarié illettré », Recueil Dalloz, N° 44, 1997, p. 612

Jamel Djoudi, « La constatation de l'acquiescement implicite au jugement. », Recueil Dalloz, N° 11, 1996, p. 91

Jamel Djoudi, « Les fausses factures et le délit de faux », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 1996, p. 357

Jamel Djoudi, « Les nullités dans les relations individuelles de travail. », Recueil Dalloz, N° 25, 1995, p. 192

Jamel Djoudi, « La sous-traitance dans le contexte européen. », Recueil Dalloz, N° 26, 1992, p. 215




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